Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)


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Art. 22b Zone de rencontre 78

1 Le sig­nal «Zone de ren­contre» (2.59.5) désigne des routes situées dans des quart­i­ers résid­en­tiels ou com­mer­ci­aux, sur lesquelles les piétons et les util­isateurs d’en­gins as­similés à des véhicules peuvent util­iser toute l’aire de cir­cu­la­tion. Ils béné­fi­cient de la pri­or­ité mais ne doivent toute­fois pas gên­er inutile­ment les véhicules.79

2 La vitesse max­i­m­ale est fixée à 20 km/h.

3 Le sta­tion­nement n’est autor­isé qu’aux en­droits désignés par des sig­naux ou des marques. Les règles ré­gis­sant le par­cage en général s’ap­pli­quent au sta­tion­nement des cycles.

78 In­troduit par le ch. I de l’O du 28 sept. 2001, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2002 (RO 2001 2719).

79 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 15 mai 2002, en vi­gueur depuis le 1er août 2002 (RO 2002 1935).

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