Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

¹ Les feux sont in­stallés sur le bord droit de la chaussée. Ils peuvent être répétés au-des­sus de la voie con­cernée, sur la partie gauche ou sur la partie op­posée de l’in­ter­sec­tion.²⁰⁵

^1bis Les feux peuvent être placés:

a.

sur le côté gauche pour la voie ex­térieure de gauche ex­clus­ive­ment, lor­sque la chaussée com­prend plusieurs voies dans la même dir­ec­tion;

b.

ex­clus­ive­ment au-des­sus de la chaussée si cela est op­por­tun;

c.

dans des cas spé­ci­aux, par ex­emple près de chemins de fer en site propre lon­geant la chaussée, en double pour une seule voie, afin de ré­gler divers sens de cir­cu­la­tion; il faut à cet ef­fet que la voie ait une largeur d’au moins 4,50 m et que les feux puis­sent être claire­ment af­fectés aux flux des véhicules;

d.

sur la partie op­posée de l’in­ter­sec­tion s’ils sont des­tinés ex­clus­ive­ment aux cyc­listes et aux con­duc­teurs de cyc­lo­moteurs.²⁰⁶

² La hauteur in­férieure du bord des feux est de:

a.

2,35 m à 3,50 m sur le bord de la chaussée; pour les feux qui con­cernent ex­clus­ive­ment les piétons ou les cyc­listes, elle peut être moins élevée;

b.

4,50 m à 5,50 m au-des­sus de la chaussée; elle peut être plus élevée lor­squ’il ex­iste des lignes de con­tact des trans­ports pub­lics.²⁰⁷

³ Les sig­naux lu­mineux doivent em­pêch­er la ren­contre de véhicules ven­ant de dir­ec­tions différentes, sauf celle de véhicules ob­li­quant à gauche avec des véhicules ven­ant en sens in­verse et celle de cyc­listes ou de con­duc­teurs de cyc­lo­moteurs qui ob­liquent à droite selon l’art. 69a, al. 1, avec les béné­fi­ci­aires de la pri­or­ité. Lor­sque des flèches vertes donnent route libre et qu’il n’y a pas de feu jaune clignot­ant (art. 68, al. 3), toute ren­contre doit être égale­ment ex­clue, d’une part entre les véhicules ob­li­quant dans une autre rue et les piétons qui la tra­versent, d’autre part entre les véhicules ob­li­quant à gauche et ceux qui vi­ennent en sens in­verse.²⁰⁸

⁴ Des véhicules ven­ant de la droite ne sont autor­isés à pren­dre la même dir­ec­tion que des véhicules qui se di­ri­gent tout droit que si chacun de ces deux groupes de véhicules dis­pose d’une voie de cir­cu­la­tion qui lui est réser­vée après l’in­ter­sec­tion. Font ex­cep­tion les cycles et les cyc­lo­moteurs ven­ant de la droite con­formé­ment à l’art. 69a, al. 1.²⁰⁹

⁵ La suc­ces­sion des couleurs des sig­naux lu­mineux est la suivante: vert – jaune – rouge – rouge et sim­ul­tané­ment jaune – vert; les art. 68, al. 7, 69, al. 3, 70, al. 4 et 4^bis, sont réser­vés. Le feu rouge ne doit pas être al­lumé en même temps que le feu vert. Le feu rouge et le feu jaune al­lumés en même temps ne doivent s’éteindre que lor­sque le feu vert s’al­lume.²¹⁰

⁶ Les in­stall­a­tions de sig­naux lu­mineux peuvent être mu­nies de dis­pos­i­tifs com­plé­mentaires des­tinés à cer­tains us­agers de la route, par ex­emple de pous­soirs à l’us­age des piétons ou des cyc­listes, de dis­pos­i­tifs acous­tiques ou tact­iles des­tinés aux aveugles. Les in­stall­a­tions de sig­naux lu­mineux pour piétons nou­velle­ment mises en place ou re­m­plaçant des équipe­ments doivent tou­jours être mu­nies d’un dis­pos­i­tif tact­ile. Font ex­cep­tion les in­stall­a­tions tem­po­raires util­isées lors de chanti­ers.²¹¹