Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

du 18 juin 2021 (État le 1 janvier 2024)er


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Art. 10 Enlèvement d’objets tranchants et pointus

Il faut que les ob­jets tranchants ou poin­tus soi­ent en­levés ou re­couverts, que les fers d’arma­ture sail­lants soi­ent re­cour­bés en forme de crochet et que, si cela s’avère im­possible, des pro­tec­tions adéquates soi­ent in­stallées pour prévenir tout risque de blessures.

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