Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

Afin d’as­surer la sé­cur­ité des pas­sages, il faut:

a.

que les voies d’ac­cès au chanti­er aient 1 m de largeur au moins et les autres pas­sages 60 cm de largeur au moins;

b.

que les pas­sages restent libres;

c.

que la sé­cur­ité des pas­sages soit as­surée par des mesur­es ap­pro­priées lor­squ’il y a risque de gliss­ade; il faut not­am­ment libérer les pas­sages de la neige et du ver­glas;

d.

qu’il y ait une pro­tec­tion contre les gliss­ades lor­sque la pente est supérieure à 10°;

e.

que les es­cal­i­ers de plus de cinq marches soi­ent pour­vus d’une main cour­ante; en cas de vide sur le côté, un garde-corps périphérique doit être in­stallé en lieu et place d’une main cour­ante.