Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

¹ Ne peuvent être util­isées que des échelles:

a.

dont la ca­pa­cité de charge et la sta­bil­ité sont ad­aptées à l’util­isa­tion en­visagée, et

b.

qui ne sont pas en­dom­magées.

² Les échelles doivent être placées sur une sur­face résist­ante et être as­surées de façon à ne pouvoir ni gliss­er, ni se ren­vers­er, ni bas­culer.

³ Les échelles ne peuvent être in­stallées que dans des zones ex­emptes de risques de chute d’ob­jets ou de matéri­aux.

⁴ S’agis­sant des échelles simples, les trois éch­el­ons supérieurs ne peuvent être grav­is que si, au point d’ap­pui supérieur, il ex­iste une plate-forme et un dis­pos­i­tif per­met­tant de se tenir.

⁵ S’agis­sant des échelles doubles, les deux éch­el­ons supérieurs ne doivent pas être grav­is. On ne doit ac­céder à une échelle double et en des­cendre que depuis le pied de celle-ci.