Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

du 18 juin 2021 (État le 1 janvier 2024)er


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Art. 38 Éclairage

Les postes de trav­ail et les voies de cir­cu­la­tion doivent avoir un éclair­age suf­f­is­ant.

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