Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

¹ Seuls les échafaud­ages et les élé­ments d’échafaud­age qui ré­pond­ent aux ex­i­gences re­l­at­ives à leur mise sur le marché con­formé­ment à la loi fédérale du 12 juin 2009 sur la sé­cur­ité des produits⁶ peuvent être util­isés.

² Les échafaud­ages et les élé­ments d’échafaud­age doivent pouvoir sup­port­er toutes les forces sus­cept­ibles d’ex­er­cer une ac­tion sur eux, égale­ment pendant le mont­age, la modi­fic­a­tion et le dé­mont­age, not­am­ment:

a.

leur propre poids;

b.

les charges utiles;

c.

les ef­forts dus au vent;

d.

les charges dues à la neige;

e.

les forces dy­namiques, comme celles ré­sult­ant d’un saut, d’une chute ou de secousses;

f.

les forces par­ticulières in­ter­ven­ant dur­ant le mont­age, la modi­fic­a­tion et le dé­mont­age.