Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

¹ Les fouilles et les puits doivent être ain­si con­çus que la largeur utile per­mette d’y trav­ailler en toute sé­cur­ité.

² La largeur utile est la plus petite dis­tance:

a.

entre les parois de la fouille ou, s’il ex­iste un étay­age, entre les parois de l’étay­age; ou

b.

entre la paroi in­clinée du ter­rasse­ment et les élé­ments de con­struc­tion fixes.

³ Si la fouille doit être ac­cess­ible pour la pose de con­duites, la largeur utile de la fouille doit être de:

a.

60 cm au moins dès que la pro­fondeur de la fouille est supérieure à 1 m;

b.

pour un diamètre in­térieur de la con­duite in­férieur ou égal à 40 cm: 40 cm au moins auxquels vi­ent s’ajouter le diamètre ex­térieur de la con­duite;

c.

pour un diamètre in­térieur de la con­duite de 40 cm à 120 cm com­pris: 60 cm au moins dont 40 cm au moins sur l’un des deux côtés, auxquels vi­ent s’ajouter le diamètre ex­térieur de la con­duite;

d.

pour un diamètre in­térieur de la con­duite supérieur à 120 cm: 80 cm au moins dont 60 cm au moins sur l’un des deux côtés, auxquels vi­ent s’ajouter le diamètre ex­térieur de la con­duite.