Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

du 18 juin 2021 (État le 1 janvier 2024)er


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Art. 74 Empêchement de franchir le bord des fouilles, des terrassements, des puits et des talus

À prox­im­ité des voies de cir­cu­la­tion et des zones de dé­verse­ment de matéri­aux, il y a lieu de pren­dre les mesur­es ap­pro­priées pour éviter le fran­chisse­ment du bord des fouilles, des ter­rasse­ments, des puits et des talus, not­am­ment par:

a.
des lim­it­a­tions de vitesse;
b.
une ges­tion adéquate de la cir­cu­la­tion au moy­en de sig­naux;
c.
des bar­rières et des boute­roues.
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