Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

du 18 juin 2021 (État le 1 janvier 2024)er


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Art. 75 Résistance du terrain lors de talutage

1 La pente des parois de fouilles et de ter­rasse­ments doit être ad­aptée à la résist­ance du ter­rain.

2 Si la résist­ance du ter­rain est com­prom­ise par des fac­teurs ex­ternes tels que de for­tes chutes de plu­ie, le dé­gel, des charges ou des secousses, des mesur­es ap­pro­priées doivent être prises.

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