Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

du 18 juin 2021 (État le 1 janvier 2024)er


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Art. 78 Exécution des travaux d’étayage et de blindage

1 Les travaux d’étay­age et de blind­age doivent être ex­écutés de man­ière que les parties de parois non étayées à prox­im­ité ne mettent aucun trav­ail­leur en danger.

2 La partie in­férieure des parois de la fouille peut rest­er non étayée jusqu’à une hauteur max­i­m­ale de 80 cm, dans la mesure où les matéri­aux le per­mettent.

3 Dans les matéri­aux résist­ants, l’es­pace entre les élé­ments de l’étay­age et du blind­age peut être de 20 cm au max­im­um.

4 Les es­paces vides der­rière les étay­ages et les blind­ages doivent être im­mé­di­ate­ment et soigneuse­ment re­m­plis.

5 Les étay­ages et les blind­ages doivent dé­pass­er de 15 cm au moins le bord supérieur de la fouille.

6 Les fouilles creusées ver­ticale­ment en contre­bas de talus doivent être étayées ou blindées sur toute leur hauteur.

7 Lors du mont­age et du dé­mont­age des étay­ages et des blind­ages ain­si que du remblaiement des fouilles, aucun trav­ail­leur ne peut se trouver dans la zone non sé­cur­isée.

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