Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

du 18 juin 2021 (État le 1 janvier 2024)er


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Art. 80 Matériaux surplombant les talus ou les parois des fouilles

1 Les matéri­aux qui sur­plombent les talus ou les parois des fouilles doivent être im­mé­di­ate­ment élim­inés.

2 Les ob­jets mis à dé­couvert tels que les élé­ments de con­struc­tion, les con­duites de ser­vice, les bordures, les parties de re­vête­ment, les blocs er­ratiques, les pierres libres, les arbres et les ar­bustes doivent être en­levés ou as­surés.

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