Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

du 18 juin 2021 (État le 1 janvier 2024)er


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Art. 90 Conditions climatiques

Des mesur­es ap­pro­priées doivent être prises s’il y a lieu d’at­tendre une mise en danger de la santé des trav­ail­leurs en rais­on des con­di­tions cli­matiques par­ticulières dues à la chaleur, au froid et à l’hu­mid­ité.

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