Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

¹ Av­ant le début de travaux sou­ter­rains, il y a lieu d’ét­ab­lir un concept de vent­il­a­tion.

² Les es­paces de trav­ail doivent être vent­ilés.

³ L’ac­cès aux sites non vent­ilés est in­ter­dit.

⁴ Dans les cas ex­cep­tion­nels où l’ac­cès à des sites non vent­ilés ne peut être évité, la qual­ité de l’air doit être sur­veillée en per­man­ence par des mesur­es.

⁵ Lors de travaux de perce­ment dans des ouv­rages qui ne sont pas vent­ilés ar­ti­fi­ci­elle­ment, la qual­ité de l’air doit être sur­veillée en per­man­ence par des mesur­es