Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

du 18 juin 2021 (État le 1 janvier 2024)er


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Art. 93 Risque d’explosion et d’incendie

Les moteurs à com­bus­tion, qui fonc­tionnent avec des car­bur­ants dont le point d’éclair est bas, comme les moteurs à es­sence et à gaz li­quide, ne peuvent être util­isés dans les sou­ter­rains.

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