Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

¹ Les pistes de trans­port ain­si que les voies fer­rées et les bandes trans­por­teuses doivent être amén­agées, util­isées et en­tre­tenues de façon qu’aucun trav­ail­leur ne soit mis en danger not­am­ment par les in­stall­a­tions, les matières trans­portées et leur ex­ploit­a­tion.

² Les moy­ens de trans­port tels que les en­gins de trans­port et les ma­chines de chanti­er doivent être équipés et char­gés de man­ière que la per­sonne qui les con­duit puisse voir et sur­veiller en tout temps la zone de danger que re­présente son en­gin dans le sens de la marche.