Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

¹ Des sond­ages doivent être ef­fec­tués, av­ant le début des travaux d’ex­cav­a­tion, là où il ex­iste un danger d’éboule­ment ou d’ef­fon­dre­ment de la roche, ou de ven­ue d’eau.

² Les postes de trav­ail doivent être or­gan­isés et as­surés de man­ière qu’un éboule­ment ou un ef­fon­dre­ment de la roche, ou une ven­ue d’eau, ne mettent aucun trav­ail­leur en danger.

³ Des mesur­es ap­pro­priées pour con­solider la roche doivent être prises là où les con­di­tions du ter­rain l’ex­i­gent.