Ordonnance
sur la terminologie agricole et la reconnaissance des formes d’exploitation
(Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm)

¹ La cul­ture prin­cip­ale est la cul­ture qui oc­cupe le plus longtemps le sol pendant la péri­ode de végéta­tion et qui est mise en place au plus tard le 1^er juin.

²Si la cul­ture prin­cip­ale ne peut être ré­coltée en rais­on de dégâts dus à un cas de force ma­jeure au sens de l’art. 106, al. 2, let. f et g, et 3, OPD⁵⁴ et qu’elle est la­bourée après le 1^er juin, la cul­ture plantée ultérieure­ment est con­sidérée comme la cul­ture prin­cip­ale, si les con­di­tions suivantes sont réunies:

a.

elle est plantée au plus tard à la fin du mois de juin;

b.

elle peut être ré­coltée de man­ière usuelle.⁵⁵

³Une cul­ture plantée après le 1^er juin ne peut être con­sidérée comme la cul­ture prin­cip­ale que si les con­di­tions suivantes sont réunies:

a.

il s’agit de la première cul­ture depuis la ré­colte de la cul­ture prin­cip­ale l’an­née précédente;

b.

elle est plantée au plus tard à la fin du mois de juin;

c.

elle peut être ré­coltée de man­ière usuelle.⁵⁶