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Ordonnance
sur la terminologie agricole et la reconnaissance des formes d’exploitation
(Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm)

Art. 3 Unité de main-d’œuvre standard 6

1 L’unité de main d’œuvre stand­ard (UMOS) sert à mesur­er la taille d’une ex­ploit­a­tion au moy­en de fac­teurs stand­ard­isés basés sur des don­nées d’économie du trav­ail.

2 Les fac­teurs suivants s’ap­pli­quent au cal­cul du nombre d’UMOS par ex­ploit­a­tion:

a.
sur­faces

1.
sur­face ag­ri­cole utile (SAU) sans les cul­tures spé­ciales (art. 15)

0,022 UMOS par ha

2.
cul­tures spé­ciales sans les sur­faces viticoles en pente et en ter­rasses

0,323 UMOS par ha

3.
sur­faces viticoles en pente et en ter­rasses (plus de 30 % de décliv­ité naturelle)

1,077 UMOS par ha

b.
an­imaux de rente (art. 27)

1.
vaches laitières, brebis laitières et chèvres laitières

0,039 UMOS par UGB

2.
porcs à l’en­grais, porcs de ren­ou­velle­ment de plus de 25 kg et porce­lets sevrés

0,008 UMOS par UGB

3.
porcs d’él­evage

0,032 UMOS par UGB

4.
autres an­imaux de rente

0,027 UMOS par UGB

c.7
sup­plé­ments val­ables dans toutes les zones (hormis la ré­gion d’es­tivage) pour:

1.
les ter­rains en pente présent­ant une décliv­ité de 18 à 35 %

0,016 UMOS par ha

2.
les ter­rains en pente présent­ant une décliv­ité supérieure à 35 %, jusqu’à 50 %

0,027 UMOS par ha

3.
les ter­rains en pente présent­ant une décliv­ité supérieure à 50 %

0,054 UMOS par ha

4.
l’ag­ri­cul­ture bio­lo­gique

fac­teurs let. a ma­jorés de 20 %

5.
les arbres fruit­i­ers haute-tige

0,001 UMOS par arbre

3 Le cal­cul des sup­plé­ments visés à l’al. 2, let. c, ch. 1 à 4, ne tient compte que des sur­faces don­nant droit aux paie­ments dir­ects re­spec­tifs. Le cal­cul du sup­plé­ment pour les arbres fruit­i­ers haute-tige visés à l’al. 2, let. c, ch. 5, ne tient compte que des arbres pour lesquels des con­tri­bu­tions à la biod­iversité pour la qual­ité du niveau I sont ver­sées.8

6 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 28 oct. 2015, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2016 (RO 2015 4525).

7 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 16 sept. 2016, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2016 3315).

8 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 16 sept. 2016, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2017 (RO 2016 3315).