Ordonnance
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Art. 11c Conduite en équipage 45
1 En cas de conduite en équipage, le temps passé pendant la marche du véhicule à côté du conducteur ou sur une couchette est réputé temps de disponibilité. 2 En cas de conduite en équipage, la présence d’un autre conducteur est facultative pendant la première heure et obligatoire le reste du temps. 45 Introduit par le ch. I de l’O du 30 juin 2010, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 3239). |