Ordonnance
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Art. 5 Durée de conduite 31
1 La durée de conduite entre deux temps de repos journaliers consécutifs ou entre un temps de repos journalier et un temps de repos hebdomadaire ne doit pas excéder neuf heures. Deux fois par semaine, elle peut totaliser dix heures. 2 La durée de conduite hebdomadaire ne doit pas dépasser 56 heures. 3 La durée totale de conduite ne doit pas dépasser 90 heures en l’espace de deux semaines consécutives. 31 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 30 juin 2010, en vigueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 3239). |