Ordonnance
sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules automobiles
(Ordonnance sur les chauffeurs, OTR 1)

du 19 juin 1995 (Etat le 1 février 2019)er


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Art. 5 Durée de conduite 31

1 La durée de con­duite entre deux temps de re­pos journ­ali­ers con­sécu­tifs ou entre un temps de re­pos journ­ali­er et un temps de re­pos heb­doma­daire ne doit pas ex­céder neuf heures. Deux fois par se­maine, elle peut to­tal­iser dix heures.

2 La durée de con­duite heb­doma­daire ne doit pas dé­pass­er 56 heures.

3 La durée totale de con­duite ne doit pas dé­pass­er 90 heures en l’es­pace de deux se­maines con­séc­ut­ives.

31 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 30 juin 2010, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2011 (RO 2010 3239).

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