Ordonnance
sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules automobiles
(Ordonnance sur les chauffeurs, OTR 1)

¹ Si le con­duc­teur con­duit un véhicule équipé d’un ta­chy­graphe ana­lo­gique, il doit pouvoir présenter à tout mo­ment à l’autor­ité d’ex­écu­tion les disques d’en­re­gis­trement de la journée en cours et ceux qu’il a util­isés au cours des 56 jours précédents, ain­si que la carte de con­duc­teur s’il est tit­u­laire d’une telle carte; les disques d’en­re­gis­trement plus an­ciens sont re­mis à l’em­ployeur en vue d’être con­ser­vés (art. 18, al. 3).¹⁰⁰

^1bisSi le con­duc­teur con­duit à titre pro­fes­sion­nel une voit­ure auto­mobile af­fectée au trans­port de per­sonnes ne comptant pas plus de 16 places as­sises en plus du siège du con­duc­teur (art. 4, al. 2, let. a, en re­la­tion avec l’art. 4, al. 2^bis) et équipée d’un ta­chy­graphe ana­lo­gique, il doit pouvoir présenter à tout mo­ment à l’autor­ité d’ex­écu­tion le disque d’en­re­gis­trement de la journée en cours et ceux qu’il a util­isés au cours des 28 jours précédents, ain­si que la carte de con­duc­teur s’il est tit­u­laire d’une telle carte.¹⁰¹

² Si le con­duc­teur con­duit un véhicule équipé d’un ta­chy­graphe numérique, il doit pouvoir présenter à tout mo­ment la carte de con­duc­teur à l’autor­ité d’ex­écu­tion.

³ Si le con­duc­teur con­duit al­tern­at­ive­ment un véhicule équipé d’un ta­chy­graphe ana­lo­gique et un véhicule équipé d’un ta­chy­graphe numérique, il doit pouvoir présenter à tout mo­ment à l’autor­ité d’ex­écu­tion les doc­u­ments suivants:

a.

le disque d’en­re­gis­trement et les im­pres­sions papi­er visés à l’art. 14b, al. 4 et 5, con­cernant la journée en cours;

b.¹⁰²

les disques d’en­re­gis­trement, les feuilles ad hoc visées à l’art. 14b, al. 4, et les im­pres­sions papi­er visées à l’art. 14b, al. 5, con­cernant les 56 jours précédents dur­ant lesquels il a con­duit le véhicule;

c.

la carte de con­duc­teur.¹⁰³