Ordonnance du DFI
sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques
(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

¹ Les tableaux a à d con­ten­ant les sub­stances sou­mises à con­trôle visées à l’art. 3, al. 2, let a à d, OC­Stup fig­urent aux an­nexes 1 à 5.

² Le tableau e con­ten­ant les matières premières et les produits ay­ant un ef­fet sup­posé sim­il­aire à ce­lui des stupéfi­ants qui sont visés à l’art. 3, al. 2, let e, OC­Stup fig­ure à l’an­nexe 6.

³ Le tableau f con­ten­ant les pré­curseurs visés à l’art. 3, al. 2, let f, OC­Stup fig­ure à l’an­nexe 7.

⁴ Le tableau g con­ten­ant les ad­juvants chimiques visés à l’art. 3, al. 2, let g, OC­Stup fig­ure à l’an­nexe 8.