Ordonnance du DETECsur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DETEC)
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Fonctions au sein du DETEC nécessitant un contrôle de sécurité relatif aux personnes
1. Fonctions générales au sein du DETEC
2. Fonctions supplémentaires au sein du DETEC
2.2 Office fédéral de l’énergie
2.3 Office fédéral de l’environnement
2.4 Office fédéral de l’aviation civile
2.6 Office fédéral de la communication
2.7 Inspection fédérale des pipelines