With big laws like OR and ZGB this can take up to 30 seconds

Ordonnance du DFI
sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques
(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)

du 30 mai 2011 (Etat le 15 décembre 2020)

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),

vu l’art. 3, al. 1, de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)1,

arrête:

1

Art. 1 Substances soumises à contrôle  

1 Sont des sub­stances sou­mises à con­trôle les stupéfi­ants, les sub­stances psy­cho­tropes, les matières premières et les produits ay­ant un ef­fet sup­posé sim­il­aire à ce­lui des stupéfi­ants, les pré­curseurs et les ad­juvants chimiques au sens des art. 2a et 7 de la loi du 3 oc­tobre 1951 sur les stupéfi­ants (LStup)2.

2 Sont des stupéfi­ants, des sub­stances psy­cho­tropes, des matières premières et des produits ay­ant un ef­fet sup­posé sim­il­aire à ce­lui des stupéfi­ants au sens des art. 2a et 7 LStup:

a.
les sub­stances qui fig­urent dans les tableaux des an­nexes 1 à 6;
b.
les sels, es­ters, éth­ers et stéréoi­somères des sub­stances visées à la let. a;
c.
les sels, es­ters et éth­ers des stéréoi­somères visés à la let. b;
d.
les pré­par­a­tions qui con­tiennent des sub­stances visées aux let. a à c.

3 Sont des pré­curseurs et des ad­juvants chimiques au sens de l’art. 2a LStup:

a.
les sub­stances qui fig­urent dans les tableaux des an­nexes 7 et 8;
b.
les sels et stéréoi­somères des pré­curseurs qui fig­urent à l’an­nexe 7;
c.
les sels des stéréoi­somères visés à la let. b;
d.
les mélanges qui con­tiennent des sub­stances visées aux let. a à c.

4 Si une sub­stance fig­ur­ant dans une an­nexe est sous­traite totale­ment ou parti­elle­ment aux mesur­es de con­trôle (art. 3, al. 2, LStup), l’ex­cep­tion s’ap­plique égale­ment à ses com­posés. L’ex­cep­tion s’ap­plique égale­ment aux pré­par­a­tions qui con­tiennent cette sub­stance pour autant qu’elles ne con­tiennent pas d’autres sub­stances sou­mises à con­trôle.

5 Les sub­stances sou­mises à con­trôle sont in­diquées selon la dé­nom­in­a­tion util­isée dans les ac­cords in­ter­na­tionaux.

Art. 2 Tableaux des substances soumises à contrôle  

1 Les tableaux a à d con­ten­ant les sub­stances sou­mises à con­trôle visées à l’art. 3, al. 2, let a à d, OC­Stup fig­urent aux an­nexes 1 à 5.

2 Le tableau e con­ten­ant les matières premières et les produits ay­ant un ef­fet sup­posé sim­il­aire à ce­lui des stupéfi­ants qui sont visés à l’art. 3, al. 2, let e, OC­Stup fig­ure à l’an­nexe 6.

3 Le tableau f con­ten­ant les pré­curseurs visés à l’art. 3, al. 2, let f, OC­Stup fig­ure à l’an­nexe 7.

4 Le tableau g con­ten­ant les ad­juvants chimiques visés à l’art. 3, al. 2, let g, OC­Stup fig­ure à l’an­nexe 8.

Art. 3 Paille de pavot  

La paille de pa­vot (cap­sules, têtes ou tiges de pa­vot) qui n’est pas des­tinée à la fab­ric­a­tion de stupéfi­ants ne peut être im­portée ou ex­portée qu’avec l’autor­isa­tion de l’in­sti­tut. Sa mise dans le com­merce en Suisse n’est pas sou­mise à autor­isa­tion.

Art. 4 Graines de chanvre  

Les graines de chan­vre visées à l’an­nexe 4 de l’or­don­nance du 7 décembre 1998 sur le cata­logue des var­iétés3 et dans le cata­logue com­mun des var­iétés de l’Uni­on européenne4 sont ex­clues des dis­pos­i­tions re­l­at­ives aux sub­stances sou­mises à con­trôle.

3 [RO 1999 429, 2000 626, 2004 2711, 2012 2835. RO 2013 1947art. 2]. Voir ac­tuelle­ment l’O du 12 juin 2013 sur les var­iétés (RS 916.151.6).

4 Cata­logue com­mun des var­iétés des es­pèces ag­ri­coles, 29e édi­tion in­té­grale, dans la ver­sion selon JO C 337 A du 14.12.2010, p. 1

Art. 5 Précurseurs  

1 Les pré­curseurs sou­mis à con­trôle fig­urent dans le tableau f à l’an­nexe 7.

2 Quiconque util­ise moins de 10 g d’un pré­curseur par an­née civile, hormis l’acide lys­er­gique, n’est pas tenu de faire con­trôler cette sub­stance. Le con­trôle du volume an­nuel in­combe au tit­u­laire de l’autor­isa­tion.

3 Si des syn­onymes ou des noms de fantais­ie sont util­isés pour désign­er les pré­curseurs, leur numéro CAS (Chem­ic­al Ab­stract Ser­vices) doit être in­diqué en sus.

Art. 6 Adjuvants chimiques  

1 Les ad­juvants chimiques fig­ur­ant dans le tableau g à l’an­nexe 8 sont sou­mis à con­trôle selon le pays cible et le volume total des ex­port­a­tions.

2 Pour chaque sub­stance fig­ure le volume total des ex­port­a­tions par an­née civile et par pays cible ain­si que les pays cibles pour lesquels l’ex­port­a­tion re­quiert une autor­isa­tion de l’in­sti­tut. Le con­trôle du volume an­nuel in­combe à l’ex­portateur.

Art. 7 Actualisation des tableaux  

L’in­sti­tut re­voit régulière­ment les tableaux en fonc­tion de l’évolu­tion in­ter­na­tionale et des nou­veaux dangers présumés et présente au DFI des de­mandes d’ad­apt­a­tion.

Art. 8 Entrée en vigueur  

La présente or­don­nance entre en vi­gueur le 1er juil­let 2011.

Annexe 1 5

5 Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011), du 18 août 2017 (RO 2017 5003) et le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 20191057) et du 29 mai 2020, en vigueur depuis le 1eraoût 2020 (RO 2020 2603).

(art. 2, al. 1)

Tableau général des substances soumises à contrôle des tableaux a à d

Désignation

GTIN

Tableau

AB-CHMINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746941224

d

AB-FUBINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3-méthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide

7611746964346

d

AB-PINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-pentyl-1H-indazolyl-3-carboxamide

7611746941248

d

acétorphine

7611746000006

a

acétyldihydrocodéine

7611746001003

a

acétylfentanyl,N-[1-(2-phényléthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylacétamide

7611746960522

d

acétylméthadol[(±)-isomère]

7611746002000

a

acétyl-alpha-méthylfentanyl

7611746240006

a

acide 4-hydroxybutyrique

L’ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu’il est à usage industriel.

L’usage privé d’ester gamma-butyrolactone (GBL) n’est pas soustrait au contrôle.

7611746400004

a

acide lysergide, diéthylamide de l’

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique(LSD-25)

d

acrylfentanyl,acryloylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phénylacrylamide

7611746941194

d

ADB-CHMINACA (MAB-CHMINACA),
N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide,
N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746943273

d

ADB-FUBINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyle]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide

7611746941699

d

alfentanil

7611746003007

a

allobarbital

7611746164005

b

allylprodine

7611746004004

a

alphacétylméthadol[(+)-isomère]

7611746005001

a

alphaméprodine

7611746006008

a

alphaméthadol

7611746007005

a

alpha-PHP, alpha-pyrrolidinohexanophénone,
1-phényl-2-(pyrrolidine-1-yl)hexane-1-one

7611746943396

d

alphaprodine [(±)-isomère; cis]

7611746008002

a

alpha-pyrrolidinovalérophénone,alpha -pyrrolidinopentiophénone, alpha-PVP

7611746958123

d

alprazolam

7611746165002

b

AM-2201,[1-(5-fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalène-1-yl)méthanone

7611746960690

d

amfépramone

7611746167006

b

amineptine

7611746250005

a

3-(2-aminobutyl)-indole

voir sous étryptamine

7611746227007

d

2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline

voir sous 4-méthylaminorex

7611746999379

d

2-aminopropiophénone

voir sous cathinone

7611746134008

d

aminorex

7611746225003

b

amobarbital

7611746166009

b

amphétamine[(±)-isomère]

7611746118008

a

aniléridine

7611746009009

a

5F-AMB-PINACA (5F-AMB, 5F-MMB-PINACA),2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-yl]formamido}-3-méthylméthylbutanoate, méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3-méthylbutanoate

7611746943211

d

5F-APINACA, 5F-AKB48;N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746958055

d

barbéxaclone

voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1)

7611746168010

b

barbital

7611746168003

b

benzéthidine

7611746010005

a

1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1-yl)pentan-1-on

voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone

7611746990970

d

benzphétamine

7611746169000

b

benzylmorphine

7611746011002

a

benzylpipérazine

7611746269007

a

bétacétylméthadol

7611746012009

a

bétaméprodine

7611746013006

a

bétaméthadol

7611746014003

a

bétaprodine

7611746015000

a

bézitramide

7611746016007

a

brolamfétamine

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine

7611746137009

d

bromazépam

7611746170006

b

4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine(DOB) [(±)‑isomère]

7611746137009

d

25B-NBOMe,2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746964520

d

25C-NBOMe,2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746963899

d

25I-NBOMe,2-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746958468

d

4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B)

7611746350002

d

brotizolam

7611746226000

b

buprénorphine

7611746017004

a

butalbital

7611746171003

b

butyrfentanyl,butanoylfentanyl, N-phényl-N-(1-(2-phényléthyl)-4-pipéridinyl)-butanamide

7611746958673

d

butobarbital

7611746239000

b

1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-073

7611746990901

d

butylone

voir sous 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one

7611746990994

d

camazépam

7611746172000

b

cannabis

Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.

7611746999522

d

carfentanyl

7611746958161

a

catha edulis, feuilles(feuilles de la plante de kath)

7611746999270

d

cathine [(+)-norpseudoéphédrine]

7611746173007

b

cathinone

7611746134008

d

2C-B

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine

7611746350002

d

cétobémidone

7611746058007

a

champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia

7611746370000

d

chanvre

voir sous cannabis

d

chanvre, boutures

pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.

7611746999522

d

chanvre, extrait

voir sous cannabis

7611746999515

d

chanvre, graines

pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.

7611746999522

d

chanvre, huile

voir sous cannabis

7611746999485

d

chanvre, résine (haschich)

7611746999508

d

chanvre, teinture

voir sous cannabis

7611746999492

d

chlordiazépoxide

7611746174004

b

1-(2-chlorphényl)pipérazine

voir sous o-chlorphényl-pipérazine

7611746991045

d

1-(3-chlorphényl)pipérazine

voir sous m-chlorphényl-pipérazine

7611746991038

d

1-(4-chlorphényl)pipérazine

voir sous p-chlorphényl-pipérazine

7611746991021

d

m-chlorphénylpipérazine(m-CPP)

7611746991038

d

o-chlorphénylpipérazine(o-CPP)

7611746991045

d

p-chlorphénylpipérazine(p-CPP)

7611746991021

d

2C-I

voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine

7611746137023

d

clobazam

7611746175001

b

clonazépam

7611746176008

b

clonitazène

7611746019008

a

clorazépate

7611746224006

b

clotiazépam

7611746177005

b

cloxazolam

7611746178002

b

4-CMC, (4-chloromethcathinone, cléphédrone),
1-(4-chlorphényl)-2-(méthylamino)propane-1-one

7611746943372

d

coca, feuilles de

7611746999478

a

coca, extraits

À l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme.

7611746999461

a

cocaïne

7611746021001

a

coca, teintures de

7611746999454

a

codéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine)

7611746022008

a

Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments6).

c

codéine-N-oxide

7611746023005

a

codoxime

7611746024002

a

conocybe

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

AH-7921,3,4-dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohéxylméthyl]benzamide

7611746960867

d

U-47700,3,4-dichloro-N-(2-diméthylamino-cyclohéxyl)-N-méthyl-benzamide

7611746958109

d

CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990963

d

CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990956

d

CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990949

d

CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990932

d

m-CPP

voir sous m-chlorphénylpipérazine

7611746991038

d

o-CPP

voir sous o-chlorphénylpipérazine

7611746991045

d

p-CPP

voir sous p-chlorphénylpipérazine

7611746991021

d

Crotonylfentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]but-2-énamide

7611746943242

d

2C-T-2

voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine

7611746137016

d

2C-T-7

voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine

7611746138013

d

CUMYL-4CN-BINACA,1-(4-cyanobutyl)-N-(2-phénylpropane-2-yl)indazole-3-carboxamide

7611746943266

d

cyclobarbital

7611746179009

b

Cyclopropylfentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]cyclopropanecarboxamide

7611746943297

d

délorazépam

7611746180005

b

désomorphine

7611746025009

a

DET

voir sous N,N-diéthyltryptamine

7611746135005

d

dexamfétamine

voir sous dexamphétamine

7611746119005

a

dexamphétamine[(+)-isomère]

7611746119005

a

dextromoramide

7611746026006

a

dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène)

7611746027003

a

Les préparations qui contiennent dudextropropoxyphènesont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances psychotropes. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

diacétylmorphine

voir sous héroïne

7611746050001

d

diamorphine

voir sous héroïne

7611746050001

d

diampromide

7611746029007

a

diazépam

7611746181002

b

didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8β

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)

7611746143000

d

3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole

voir sous N,N-diéthyltryptamine

7611746135005

d

N,N-diéthyllysergamide

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

diéthylpropione

voir sous amfépramone

7611746167006

b

diéthylthiambutène

7611746312000

a

N,N-diéthyltryptamine(DET)

7611746135005

d

difénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine)

7611746031000

a

Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine)

7611746032007

a

Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

dihydrocodéinone

voir sous hydrocodone

7611746051008

a

dihydroétorphine

7611746260004

a

dihydromorphine

7611746033004

a

dihydromorphinone

voir sous hydromorphone

7611746053002

a

diménoxadol

7611746034001

a

dimépheptanol

7611746035008

a

2,5-diméthoxyamphétamine(DMA)

7611746136002

d

2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine(DOET) [(±)‑isomère]

7611746138006

d

2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine(2C-I)

7611746137023

d

2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine(DOM, STP) [(±)-isomère]

7611746133001

d

2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine(2C‑T-7)

7611746138013

d

6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone

voir sous méthadone

7611746064008

a

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole

voir sous N,N-diméthyltryptamine

7611746297000

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol

voir sous psilocine

7611746151005

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate

voir sous psilocybine

7611746152002

d

5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497

7611746990963

d

3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497

7611746990963

d

diméthylheptyltétrahydrocannabinol(DMHP)

7611746141006

d

5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C6-homologues

7611746990956

d

3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C6-homologues

7611746990956

d

5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C9-homologues

7611746990932

d

3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C9-homologues

7611746990932

d

5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C8-homologues

7611746990949

d

3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C8-homologues

7611746990949

d

diméthylthiambutène

7611746030003

a

N,N-diméthyltryptamine(DMT)

7611746297000

d

dioxaphétylbutyrate

7611746037002

a

diphénoxylate

7611746038009

a

dipipanone

7611746039006

a

DMA

voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine

7611746136002

d

DMHP

voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol

7611746141006

d

DMT

voir sous N,N-diméthyltryptamine

7611746297000

d

DOB

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine

7611746137009

d

DOC,1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)propane-2-amine, 2,5-diméthoxy-4-chloramphétamine, 4-chloro-2,5-DMA

7611746943228

d

DOET

voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine

7611746138006

d

DOM(STP)

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

dronabinol

voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol

7611746155010

d

drotébanol

7611746040002

a

ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transfor­mables en ecgonine et cocaïne

7611746041009

a

éphédrone

voir sous méthcathinone

7611746331001

d

estazolam

7611746182009

b

éthchlorvynol

7611746183006

b

éthinamate

7611746184003

b

N-éthylamphétamine

voir sous étilamfétamine

7611746186007

b

éthyl-loflazépate

7611746185000

b

N-éthyl-MDA

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

(MDE, MDEA) [(±)-isomère]

7611746132004

d

alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MBDB)

7611746976806

d

éthylméthylthiambutène

7611746042006

a

éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’éthylmorphine)

7611746043003

a

Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmor­phine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d’éthylmorphine n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine

voir sous éticyclidine

7611746140009

d

éthylone,1-(2H-1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino) propan-1-one

7611746958086

d

éthylphénidate,éthyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate

7611746965169

d

4-éthylthio-2,5-diméthoxyphénéthylamine (2C-T-2)

7611746137016

d

éticyclidine(PCE)

7611746140009

d

étilamfétamine [(+)-isomère]

7611746186007

b

etizolam

7611746965459

b

étonitazène

7611746044000

a

étorphine

7611746045007

a

étoxéridine

7611746046004

a

étryptamine

7611746227007

d

fencamfamine

7611746187004

b

fénétylline

7611746120001

a

fenproporex

7611746188001

b

fentanyl

7611746047001

a

Flualprazolam,8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazole[4,3-a][1,4]benzodiazépine

7611746943402

d

fludiazépam

7611746189008

b

flunitrazépam

7611746190004

b

4-fluoroamphétamine

7611746991052

d

4-Fluorobutyrylfentanyl, parafluorobutyrylfentanyl,N-(4-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]butanamide

7611746943327

d

p-fluorofentanyl

7611746048008

a

2-Fluorofentanyl, ortho-fluorofentanyl,
N-(2-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]propanamide

7611746943310

d

4-fluoroisobutyr(yl)fentanyl,N-(4-fluorophényl)-N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)isobutyramide

7611746941200

d

1-(4-fluorophényl)propan-2-amine

voir sous 4-fluoro-amphétamine

7611746991052

d

flurazépam

7611746191001

b

5F-MDMB-PINACA, 5F-ADB,méthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate

7611746941231

d

5F-PB22,quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate,quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole]-3-carboxylate

7611746941262

d

FUB-AMB (MMB-FUBINACA, AMB-FUBINACA),méthyl-2-(1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carbonylamino)-3-méthylbutanoate

7611746943280

d

furanyl fentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]furan-2-carboxamide

7611746941187

d

furéthidine

7611746049005

a

GHB

voir sous acide 4-hydroxybutyrique

7611746400004

a

glutéthimide

7611746192008

b

halazépam

7611746193005

b

haloxazolam

7611746194002

b

haschich

voir sous chanvre, résine

7611746999508

d

héroïne(diacétylmorphine/diamorphine)

7611746050001

d

1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-019

7611746990918

d

hydrocodone

7611746051008

a

hydromorphinol

7611746052005

a

hydromorphone

7611746053002

a

1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne

voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol

7611746141006

d

beta-hydroxyfentanyl

7611746054009

a

1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne

voir sous parahexyl

7611746149002

d

N-hydroxy-MDA

voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746142003

d

N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine(N‑hydroxy-MDA)

7611746142003

d

7-hydroxymitragynine

7611746958147

a

beta-hydroxy-3-méthylfentanyl

7611746055006

a

hydroxypéthidine

7611746056003

a

ibogaine

7611746235002

d

isométhadone

7611746057000

a

JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990925

d

JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990918

d

JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990901

d

JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole

7611746990895

d

Kétamine

Sont soustraites au contrôle les préparations injectables prêtes à l’emploi qui sont destinées à des personnes autorisées à manier des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau b.

7611746941163

b

kétazolam

7611746195009

b

LAAM

voir sous lévacétylméthadol

7611746236009

a

léfétamine(SPA)

7611746196006

b

lévacétylméthadol[(-)-isomère] (LAAM)

7611746236009

a

lévamphétamine [(-)-isomère]

7611746197003

a

lévometamphétamine

7611746290001

a

lévométhadone

7611746979845

a

lévométhorphane

Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle

7611746059004

a

lévomoramide

7611746060000

a

lévophénacylmorphane

7611746061007

a

lévorphanol

Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle

7611746062004

a

lisdexamphétamine

7611764965442

a

loflazépate d’éthyle

7611746185000

b

lophophora williamsii

voir sous peyotl

7611746371007

d

loprazolam

7611746198000

b

lorazépam

7611746228004

b

lormétazépam

7611746200000

b

LSD

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

LSD-25

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

lysergide

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

mazindol

7611746201007

b

MBDB

voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746976806

d

MDA

voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746459002

d

MDE

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

4-MEC,4-méthylethcathinone, 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one

7611746958093

d

MDEA

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

MDMA

voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine

7611746148005

d

4F-MDMB-BINACA (4F-MDMB-BUTINACA),méthyl-2-{[1-(4-fluorobutyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate

7611746943365

d

5F-MDMB-PICA (5F-MDMB-2201),
méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate

7611746943204

d

MDMB-CHMICA,méthyl N-{[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]carbonyl}-3-méthyl-L-valinate

7611746958062

d

MDPV

voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone

7611746990970

d

mécloqualone

7611746126003

a

médazépam

7611746202004

b

méfénorex [(±)-isomère]

7611746203001

b

méphédrone

voir sous 4-méthylméthcathinone

7611746991007

d

méprobamate

7611746204008

b

mescaline

7611746144007

d

mésocarbe

7611746229001

b

métamfétamine

voir sous méthamphétamine

7611746121008

a

métazocine

7611746063001

a

méthadol

voir sous dimépheptanol

7611746035008

a

méthadone [(±)-isomère]

7611746064008

a

méthadone, intermédiaire de la

7611746064008

a

méthamphétamine[(±)-isomère]

7611746121008

a

méthaqualone

7611746127000

a

méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère)

7611746331001

d

méthiopropamine, MPA,N-méthyl-1-(thiophen-2-yl)propan-2-amine

7611746965145

d

méthoxétamine, 2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino cyclohexanone

7611746964728

d

Méthoxyacétylfentanyl,2-méthoxy-N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]acétamide

7611746943303

d

para-méthoxyamphétamine

voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)

7611746150008

d

5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MMDA)

7611746145004

d

2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanonevoir sous JWH-250

7611746990895

d

2-méthylamino-1-(3,4-méthylèenedioxyphényl)butan-1-one(butylone)

7611746990994

d

2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on

voir sous méthcathinone

7611746331001

d

4-méthylaminorex

7611746999379

d

N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine

voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746976806

d

méthyldésorphine

7611746066002

a

méthyldihydromorphine

7611746067009

a

3,4-méthylènedioxyamphétamine(MDA)[(±)‑isomère]

7611746459002

d

3,4-méthylènedioxyméthamphétamine(MDMA) [(±)‑isomère]

7611746148005

d

3,4-méthylènedioxyméthcathinone(méthylone)

7611746990987

d

(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1-one

voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone

7611746990987

d

3,4-méthylènedioxypyrovalérone(MDPV)

7611746990970

d

alpha-méthylfentanyl

7611746068006

a

3-méthylfentanyl

7611746997795

a

4-méthylméthcathinone(méphédrone)

7611746991007

d

méthylone

voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone

7611746990987

d

méthylphénidate

7611746122005

a

méthylphénobarbital

7611746199007

b

1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one

voir sous 4-méthylméthcathinone

7611746991007

d

1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine(MPPP)

7611746070009

a

4-méthylthioamphétamine (4-MTA)

7611746354000

d

alpha-méthylthiofentanyl

7611746071006

a

3-méthylthiofentanyl

7611746072003

a

méthyprylone

7611746206002

b

métopon

7611746073000

a

midazolam

7611746207009

b

MMDA

voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746145004

d

mitragynine

7611746958154

a

moramide, intermédiaire du

7611746076001

a

morphéridine

7611746077008

a

morphine

7611746078005

a

morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent

7611746079002

a

morphine-N-oxide

7611746080008

a

MPPP

voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine

7611746070009

a

MT-45,1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine

7611746958130

d

4-MTA

voir sous 4-méthylthioamphétamine

7611746354000

d

myrophine

7611746081005

a

(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-073

7611746990901

d

(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-019

7611746990918

d

(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-018

7611746990925

d

N-éthylnorhexédrone, N-éthylhexédrone,
2-(éthylamino)-1-phénylhexane-1-one

7611746943389

d

N-éthylnorpentylone (éphylone), 1-(2H-1,3-benzodioxole-5-yl)-2-(éthylamino)pentane-1-one

7611746943259

d

nicocodine

7611746082002

a

nicodicodine

7611746083009

a

nicomorphine

7611746084006

a

nimétazépam

7611746208006

b

nitrazépam

7611746209003

b

noracyméthadol

7611746085003

a

norcodéine

7611746086000

a

nordazépam

7611746210009

b

norlévorphanol

7611746087007

a

norméthadone

7611746088004

a

normorphine

7611746089001

a

norpipanone

7611746090007

a

(±)-norpseudoéphédrine

7611746173014

b

(+)-norpseudoéphédrine

voir sous cathine

7611746173007

b

ocfentanil,N-(2-fluorophényl)-2-méthoxy-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide

7611746941170

d

opial(alcaloïdes de l’opium)

7611746997931

a

opii crocata tinctura 1 % morphine

voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine

7611746091905

a

opii extractum sicc 20 % morphine

voir sous opium, extrait sec 20 % morphine

7611746157908

a

opii pulvis normatus 10 % morphine

voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine

7611746078302

a

opii tinctura normata 1 % morphine

voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine

7611746158905

a

opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation

7611746131007

d

opium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’opium)

7611746160007

a

Les préparations qui contiennent de l’opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

opium, extrait sec 20 % morphine

7611746157908

a

opium, poudre standardisée 10 % morphine

7611746078302

a

opium, teinture safranée 1 % morphine

7611746091905

a

opium, teinture standardisée 1 % morphine

7611746158905

a

oripavine

7611746270003

a

oxazépam

7611746211006

b

oxazolam

7611746212003

b

oxycodone

7611746092001

a

oxymorphone

7611746093008

a

paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants

7611746074007

a

paille de pavot, concentré de

Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.

7611746075004

a

panaeolus

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

para-fluorofentanyl

voir sous p-fluorofentanyl

7611746048008

a

parahexyl(synhexyl)

7611746149002

d

paraméthoxyamphétamine(PMA)

7611746150008

d

paraméthoxyméthamphétamine (PMMA)

7611746150015

d

para-méthyl-4-méthylaminorex,4,4’-DMAR

7611746958116

d

PCE

voir sous éticyclidine

7611746140009

d

PCP

voir sous phencyclidine

7611746124009

a

PCPY

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

pémoline

7611746123002

b

pentazocine[(±)-isomère; cis]

7611746094005

a

pentédrone,2-(méthylamino)-1-phénylpentan-1-one

7611746958079

d

pentobarbital

7611746213000

b

1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole

voir sous JWH-250

7611746990895

d

1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-018

7611746990925

d

PEPAP

voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine

7611746100003

a

péthidine

7611746095002

a

péthidine, produit intermédiaire A

7611746096009

a

péthidine, produit intermédiaire B

7611746976011

a

péthidine, produit intermédiaire C

7611746976172

a

peyotl(lophophora williamsii)

7611746371007

d

phénadoxone

7611746097006

a

phénampromide

7611746098003

a

phénazépam

7611746965435

b

phénazocine

7611746099000

a

phencyclidine(PCP)

7611746124009

a

phendimétrazine[(±)-isomère; trans]

7611746205012

b

1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP)

7611746100003

a

phenmétrazine

7611746125006

a

phénobarbital

7611746214007

b

phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)

7611746168010

b

phénomorphane

7611746101000

a

phénopéridine

7611746102007

a

phentermine

7611746215004

b

1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

pholcodine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine)

7611746103004

a

Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

PHP

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

piminodine

7611746104001

a

pinazépam

7611746216001

b

pipradol

7611746217008

b

piritramide

7611746105008

a

PMA

voir sous paraméthoxyamphétamine

7611746150008

d

PMMA

voir sous para-méthoxyméthamphétamine

7611746150015

d

prazépam

7611746218005

b

proheptazine

7611746106005

a

propéridine

7611746107002

a

propiram

7611746108009

a

psilocine

7611746151005

d

psilocybe

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

psilocybine

7611746152002

d

pyrahexyl

voir sous parahexyl

7611746149002

d

pyrovalérone

7611746219002

b

racéméthorphane

Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle

7611746109006

a

racémoramide

7611746110002

a

racémorphane

Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle

7611746111009

a

rémifentanil

7611746340003

a

rolicyclidine(PHP, PCPY)

7611746153009

d

salvia divinorum(sauge divinatoire)

7611746271000

d

salvinorine A

7611746965428

d

san pedro(trichocereus pachanoi)

7611746372004

d

secbutabarbital

7611746231004

b

sécobarbital

7611746128137

b

SPA

voir sous léfétamine

7611746196006

b

STP(DOM)

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

stropharia

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

sufentanil

7611746112006

a

synhexyl

voir sous parahexyl

7611746149002

d

tapentadole

7611746990888

a

TCP

voir sous ténocyclidine

7611746154006

d

témazépam

7611746220008

b

ténamfétamine

voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746459002

d

ténocyclidine(TCP)

7611746154006

d

tétrabamate

7611746998358

b

(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol

(dronabinol, [-]trans-9-THC)

7611746155010

d

tétrahydrocannabinol(THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-9-THC

7611746155003

d

tétrahydrofuranylfentanyl,N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phényltétrahydrofuran-2-carboxamide

7611746941217

d

tétrazépam

7611746221005

b

TFMPP

voir sous trifluorométhylphénylpipérazine

7611746991014

d

thébacone

7611746113003

a

thébaïne

7611746114000

a

1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine

voir sous ténocyclidine

7611746154006

d

thiofentanyl

7611746115007

a

tilidine[(±)-isomère; trans]

7611746116004

a

TMA

voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine

7611746156000

d

TMA-2

voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine

7611746136019

d

triazolam

7611746222002

b

trichocereus pachanoi

voir sous san pedro

7611746372004

d

trifluorométhylphénylpipérazine(TFMPP)

7611746991014

d

1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine

voir sous trifluorométhylphénylpipérazine

7611746991014

d

trimépéridine

7611746117001

a

2,4,5-triméthoxyamphétamine(TMA-2)

7611746136019

d

3,4,5-triméthoxyamphétamine(TMA)

7611746156000

d

1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane

voir sous mescaline

7611746144007

d

UR-144,(1-pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

7611746941255

d

Valérylfentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]pentanamide

7611746943235

d

vinylbital

7611746223009

b

XLR-11;[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

7611746960737

d

zipéprol

7611746232001

a

zolpidem

7611746360001

b

6 RS 812.212.21. Le renvoi a été adapté en application de l'art. 12 al. 2 de la Loi du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512), avec effet au 1er janv. 2019. Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

Annexe 2 7

7 Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) ) et du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1er oct. 2017 (RO 2017 5003).

(art. 2, al. 1)

Tableau a

Désignation

GTIN

Tableau

acétorphine

7611746000006

a

acétyldihydrocodéine

7611746001003

a

acétylméthadol[(±)-isomère]

7611746002000

a

acétyl-alpha-méthylfentanyl

7611746240006

a

acide 4-hydroxybutyrique

L’ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu’il est à usage industriel.

L’usage privé d’ester gamma-butyrolactone (GBL) n’est pas soustrait au contrôle.

7611746400004

a

alfentanil

7611746003007

a

allylprodine

7611746004004

a

alphacétylméthadol[(+)-isomère]

7611746005001

a

alphaméprodine

7611746006008

a

alphaméthadol

7611746007005

a

alphaprodine [(±)-isomère; cis]

7611746008002

a

amineptine

7611746250005

a

amphétamine[(±)-isomère]

7611746118008

a

aniléridine

7611746009009

a

benzéthidine

7611746010005

a

benzylmorphine

7611746011002

a

benzylpipérazine

7611746269007

a

bétacétylméthadol

7611746012009

a

bétaméprodine

7611746013006

a

bétaméthadol

7611746014003

a

bétaprodine

7611746015000

a

bézitramide

7611746016007

a

buprénorphine

7611746017004

a

carfentanyl

7611746958161

a

cétobémidone

7611746058007

a

clonitazène

7611746019008

a

coca, feuilles de

7611746999478

a

coca, extraits

À l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme.

7611746999461

a

cocaïne

7611746021001

a

coca, teintures de

7611746999454

a

codéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine)

7611746022008

a

codéine-N-oxide

7611746023005

a

codoxime

7611746024002

a

désomorphine

7611746025009

a

dexamfétamine

voir sous dexamphétamine

7611746119005

a

dexamphétamine[(+)-isomère]

7611746119005

a

dextromoramide

7611746026006

a

dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène)

7611746027003

a

diampromide

7611746029007

a

diéthylthiambutène

7611746312000

a

difénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine)

7611746031000

a

dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine)

7611746032007

a

dihydrocodéinone

voir sous hydrocodone

7611746051008

a

dihydroétorphine

7611746260004

a

dihydromorphine

7611746033004

a

dihydromorphinone

voir sous hydromorphone

7611746053002

a

diménoxadol

7611746034001

a

dimépheptanol

7611746035008

a

6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone

voir sous méthadone

7611746064008

a

diméthylthiambutène

7611746030003

a

dioxaphétylbutyrate

7611746037002

a

diphénoxylate

7611746038009

a

dipipanone

7611746039006

a

drotébanol

7611746040002

a

ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne

7611746041009

a

éthylméthylthiambutène

7611746042006

a

éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’éthylmorphine)

7611746043003

a

étonitazène

7611746044000

a

étorphine

7611746045007

a

étoxéridine

7611746046004

a

fénétylline

7611746120001

a

fentanyl

7611746047001

a

p-fluorofentanyl

7611746048008

a

furéthidine

7611746049005

a

GHB

voir sous acide 4-hydroxybutyrique

7611746400004

a

hydrocodone

7611746051008

a

hydromorphinol

7611746052005

a

hydromorphone

7611746053002

a

beta-hydroxyfentanyl

7611746054009

a

beta-hydroxy-3-méthylfentanyl

7611746055006

a

7-hydroxymitragynine

7611746958147

a

hydroxypéthidine

7611746056003

a

isométhadone

7611746057000

a

LAAM

voir sous lévacétylméthadol

7611746236009

a

lévacétylméthadol[(-)-isomère] (LAAM)

7611746236009

a

lévamphétamine [(-)-isomère]

7611746197003

a

lévometamphétamine

7611746290001

a

lévométhadone

7611746979845

a

lévométhorphane

Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle

7611746059004

a

lévomoramide

7611746060000

a

lévophénacylmorphane

7611746061007

a

lévorphanol

Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle

7611746062004

a

lisdexamphétamine

7611764965442

a

mécloqualone

7611746126003

a

métamfétamine

voir sous méthamphétamine

7611746121008

a

métazocine

7611746063001

a

méthadol

voir sous dimépheptanol

7611746035008

a

méthadone [(±)-isomère]

7611746064008

a

méthadone, intermédiaire de la

7611746064008

a

méthamphétamine[(±)-isomère]

7611746121008

a

méthaqualone

7611746127000

a

méthyldésorphine

7611746066002

a

méthyldihydromorphine

7611746067009

a

alpha-méthylfentanyl

7611746068006

a

3-méthylfentanyl

7611746997795

a

méthylphénidate

7611746122005

a

1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine(MPPP)

7611746070009

a

alpha-méthylthiofentanyl

7611746071006

a

3-méthylthiofentanyl

7611746072003

a

métopon

7611746073000

a

mitragynine

7611746958154

a

moramide, intermédiaire du

7611746076001

a

morphéridine

7611746077008

a

morphine

7611746078005

a

morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent

7611746079002

a

morphine-N-oxide

7611746080008

a

MPPP

voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine

7611746070009

a

myrophine

7611746081005

a

nicocodine

7611746082002

a

nicodicodine

7611746083009

a

nicomorphine

7611746084006

a

noracyméthadol

7611746085003

a

norcodéine

7611746086000

a

norlévorphanol

7611746087007

a

norméthadone

7611746088004

a

normorphine

7611746089001

a

norpipanone

7611746090007

a

opial(alcaloïdes de l’opium)

7611746997931

a

opii crocata tinctura 1 % morphine

voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine

7611746091905

a

opii extractum sicc 20 % morphine

voir sous opium, extrait sec 20 % morphine

7611746157908

a

opii pulvis normatus 10 % morphine

voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine

7611746078302

a

opii tinctura normata 1 % morphine

voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine

7611746158905

a

opium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’opium)

7611746160007

a

opium, extrait sec 20 % morphine

7611746157908

a

opium, poudre standardisée 10 % morphine

7611746078302

a

opium, teinture safranée 1 % morphine

7611746091905

a

opium, teinture standardisée 1 % morphine

7611746158905

a

oripavine

7611746270003

a

oxycodone

7611746092001

a

oxymorphone

7611746093008

a

paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants

7611746074007

a

paille de pavot, concentré de

Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.

7611746075004

a

para-fluorofentanyl

voir sous p-fluorofentanyl

7611746048008

a

PCP

voir sous phencyclidine

7611746124009

a

pentazocine[(±)-isomère; cis]

7611746094005

a

PEPAP

voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine

7611746100003

a

péthidine

7611746095002

a

péthidine, produit intermédiaire A

7611746096009

a

péthidine, produit intermédiaire B

7611746976011

a

péthidine, produit intermédiaire C

7611746976172

a

phénadoxone

7611746097006

a

phénampromide

7611746098003

a

phénazocine

7611746099000

a

phencyclidine(PCP)

7611746124009

a

1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP)

7611746100003

a

phenmétrazine

7611746125006

a

phénomorphane

7611746101000

a

phénopéridine

7611746102007

a

pholcodine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine)

7611746103004

a

piminodine

7611746104001

a

piritramide

7611746105008

a

proheptazine

7611746106005

a

propéridine

7611746107002

a

propiram

7611746108009

a

racéméthorphane

Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle

7611746109006

a

racémoramide

7611746110002

a

racémorphane

Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle

7611746111009

a

rémifentanil

7611746340003

a

sufentanil

7611746112006

a

tapentadole

7611746990888

a

thébacone

7611746113003

a

thébaïne

7611746114000

a

thiofentanyl

7611746115007

a

tilidine[(±)-isomère; trans]

7611746116004

a

trimépéridine

7611746117001

a

zipéprol

7611746232001

a

Annexe 3 8

8 Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l’O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) et le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 20191057) et du 29 mai 2020, en vigueur depuis le 1er août 2020 (RO 2020 2603).

(art. 2, al. 1)

Tableau b

Désignation

GTIN

Tableau

allobarbital

7611746164005

b

alprazolam

7611746165002

b

amfépramone

7611746167006

b

aminorex

7611746225003

b

amobarbital

7611746166009

b

barbéxaclone

voir sous phénobarbital (‑)‑propylhéxédrine (1:1)

7611746168010

b

barbital

7611746168003

b

benzphétamine

7611746169000

b

bromazépam

7611746170006

b

brotizolam

7611746226000

b

butalbital

7611746171003

b

butobarbital

7611746239000

b

camazépam

7611746172000

b

cathine [(+)-norpseudoéphédrine]

7611746173007

b

chlordiazépoxide

7611746174004

b

clobazam

7611746175001

b

clonazépam

7611746176008

b

clorazépate

7611746224006

b

clotiazépam

7611746177005

b

cloxazolam

7611746178002

b

cyclobarbital

7611746179009

b

délorazépam

7611746180005

b

diazépam

7611746181002

b

diéthylpropione

voir sous amfépramone

7611746167006

b

estazolam

7611746182009

b

éthchlorvynol

7611746183006

b

éthinamate

7611746184003

b

N-éthylamphétamine

voir sous étilamfétamine

7611746186007

b

éthyl-loflazépate

7611746185000

b

etilamfétamine [(+)-isomère]

7611746186007

b

etizolam

7611746965459

b

fencamfamine

7611746187004

b

fenproporex

7611746188001

b

fludiazépam

7611746189008

b

flunitrazépam

7611746190004

b

flurazépam

7611746191001

b

glutéthimide

7611746192008

b

halazépam

7611746193005

b

haloxazolam

7611746194002

b

Kétamine

Sont soustraites au contrôle les préparations injectables prêtes à l’emploi qui sont destinées à des personnes autorisées à manier des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau b.

7611746941163

b

kétazolam

7611746195009

b

léfétamine(SPA)

7611746196006

b

loflazépate d’éthyle

7611746185000

b

loprazolam

7611746198000

b

lorazépam

7611746228004

b

lormétazépam

7611746200000

b

mazindol

7611746201007

b

médazépam

7611746202004

b

méfénorex [(±)-isomère]

7611746203001

b

méprobamate

7611746204008

b

mésocarbe

7611746229001

b

méthylphénobarbital

7611746199007

b

méthyprylone

7611746206002

b

midazolam

7611746207009

b

nimétazépam

7611746208006

b

nitrazépam

7611746209003

b

nordazépam

7611746210009

b

(±)-norpseudoéphédrine

7611746173014

b

(+)-norpseudoéphédrine

voir sous cathine

7611746173007

b

oxazépam

7611746211006

b

oxazolam

7611746212003

b

pémoline

7611746123002

b

pentobarbital

7611746213000

b

phénazépam

7611746965435

b

phendimétrazine[(±)-isomère; trans]

7611746205012

b

phénobarbital

7611746214007

b

phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)

7611746168010

b

phentermine

7611746215004

b

pinazépam

7611746216001

b

pipradol

7611746217008

b

prazépam

7611746218005

b

pyrovalérone

7611746219002

b

secbutabarbital

7611746231004

b

sécobarbital

7611746128137

b

SPA

voir sous léfétamine

7611746196006

b

témazépam

7611746220008

b

tétrabamate

7611746998358

b

tétrazépam

7611746221005

b

triazolam

7611746222002

b

vinylbital

7611746223009

b

zolpidem

7611746360001

b

Annexe 4

(art. 2, al. 1)

Tableau c

Désignation

GTIN

Tableau

Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments9).

c

Les préparations qui contiennent dudextropropoxyphènesont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances psychotropes. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d’éthylmorphine n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de l’opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).

c

Annexe 5 10

10 Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011), du 18 août 2017 (RO 2017 5003) et le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 20191057) et du 29 mai 2020, en vigueur depuis le 1er août 2020 (RO 2020 2603).

(art. 2, al. 1)

Tableau d

Désignation

GTIN

Tableau

AB-CHMINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746941224

d

AB-FUBINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3-méthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide

7611746964346

d

AB-PINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-pentyl-1H-indazolyl-3-carboxamide

7611746941248

d

acétylfentanyl,N-[1-(2-phényléthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylacétamide

7611746960522

d

acide lysergide, diéthylamide de l’

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique(LSD-25)

d

acrylfentanyl,acryloylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phénylacrylamide

7611746941194

d

ADB-CHMINACA (MAB-CHMINACA),
N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide,
N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746943273

d

ADB-FUBINACA,N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyle]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide, N-[1-amino-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide

7611746941699

d

AH-7921,3,4-dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohéxylméthyl]benzamide

7611746960867

d

alpha-PHP, alpha-pyrrolidinohexanophénone,
1-phényl-2-(pyrrolidine-1-yl)hexane-1-one

7611746943396

d

alpha-pyrrolidinovalérophénone,alpha -pyrrolidinopentiophénone, alpha-PVP

7611746958123

d

AM-2201,[1-(5-fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalène-1-yl)méthanone

7611746960690

d

5F-AMB-PINACA (5F-AMB, 5F-MMB-PINACA), 2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-yl]formamido}-3-méthylméthylbutanoate, méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3-méthylbutanoate

7611746943211

d

3-(2-aminobutyl)-indole

voir sous étryptamine

7611746227007

d

2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline

voir sous 4-méthylaminorex

7611746999379

d

2-aminopropiophénone

voir sous cathinone

7611746134008

d

5F-APINACA, 5F-AKB48;N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide

7611746958055

d

1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1-yl)pentan-1-on

voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone

7611746990970

d

brolamfétamine

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine

7611746137009

d

4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine(DOB) [(±)‑isomère]

7611746137009

d

4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B)

7611746350002

d

1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-073

7611746990901

d

butylone

voir sous 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one

7611746990994

d

butyrfentanyl,butanoylfentanyl, N-phényl-N-(1-(2-phényléthyl)-4-pipéridinyl)-butanamide

7611746958673

d

cannabis

Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.

7611746999522

d

catha edulis, feuilles(feuilles de la plante de kath)

7611746999270

d

cathinone

7611746134008

d

2C-B

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine

7611746350002

d

champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia

7611746370000

d

chanvre

voir sous cannabis

d

chanvre, boutures

pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.

7611746999522

d

chanvre, extrait

voir sous cannabis

7611746999515

d

chanvre, graines

pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.

7611746999522

d

chanvre, huile

voir sous cannabis

7611746999485

d

chanvre, résine (haschich)

7611746999508

d

chanvre, teinture

voir sous cannabis

7611746999492

d

1-(2-chlorphényl)pipérazine

voir sous o-chlorphényl-pipérazine

7611746991045

d

1-(3-chlorphényl)pipérazine

voir sous m-chlorphényl-pipérazine

7611746991038

d

1-(4-chlorphényl)pipérazine

voir sous p-chlorphényl-pipérazine

7611746991021

d

m-chlorphénylpipérazine(m-CPP)

7611746991038

d

o-chlorphénylpipérazine(o-CPP)

7611746991045

d

p-chlorphénylpipérazine(p-CPP)

7611746991021

d

2C-I

voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine

7611746137023

d

4-CMC, (4-chloromethcathinone, cléphédrone),
1-(4-chlorphényl)-2-(méthylamino)propane-1-one

7611746943372

d

conocybe

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990963

d

CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990956

d

CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990949

d

CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

7611746990932

d

m-CPP

voir sous m-chlorphénylpipérazine

7611746991038

d

o-CPP

voir sous o-chlorphénylpipérazine

7611746991045

d

p-CPP

voir sous p-chlorphénylpipérazine

7611746991021

d

Crotonylfentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]but-2-énamide

7611746943242

d

2C-T-2

voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine

7611746137016

d

2C-T-7

voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine

7611746138013

d

CUMYL-4CN-BINACA,1-(4-cyanobutyl)-N-(2-phénylpropane-2-yl)indazole-3-carboxamide

7611746943266

d

Cyclopropylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]cyclopropanecarboxamide

7611746943297

d

DET

voir sous N,N-diéthyltryptamine

7611746135005

d

diacétylmorphine

voir sous héroïne

7611746050001

d

diamorphine

voir sous héroïne

7611746050001

d

didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8β

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)

7611746143000

d

3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole

voir sous N,N-diéthyltryptamine

7611746135005

d

N,N-diéthyllysergamide

voir sous diéthylamide

de l’acide lysergique

7611746143000

d

N,N-diéthyltryptamine(DET)

7611746135005

d

2,5-diméthoxyamphétamine(DMA)

7611746136002

d

2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine(DOET) [(±)‑isomère]

7611746138006

d

2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine(2C-I)

7611746137023

d

2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine(DOM, STP) [(±)-isomère]

7611746133001

d

2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine(2C‑T‑7)

7611746138013

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole

voir sous N,N-diméthyltryptamine

7611746297000

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol

voir sous psilocine

7611746151005

d

3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate

voir sous psilocybine

7611746152002

d

5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497

7611746990963

d

3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497

7611746990963

d

diméthylheptyltétrahydrocannabinol(DMHP)

7611746141006

d

5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C6-homologues

7611746990956

d

3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C6-homologues

7611746990956

d

5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C9-homologues

7611746990932

d

3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C9-homologues

7611746990932

d

5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol

voir sous CP 47,497-C8-homologues

7611746990949

d

3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol

voir sous CP 47,497-C8-homologues

7611746990949

d

N,N-diméthyltryptamine(DMT)

7611746297000

d

DMA

voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine

7611746136002

d

DMHP

voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol

7611746141006

d

DMT

voir sous N,N-diméthyltryptamine

7611746297000

d

DOB

voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine

7611746137009

d

DOC,1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)propane-2-amine, 2,5-diméthoxy-4-chloramphétamine, 4-chloro-2,5-DMA

7611746943228

d

DOET

voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine

7611746138006

d

DOM(STP)

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

dronabinol

voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol

7611746155010

d

éphédrone

voir sous méthcathinone

7611746331001

d

N-éthyl-MDA

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MDE, MDEA) [(±)-isomère]

7611746132004

d

alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MBDB)

7611746976806

d

N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine

voir sous éticyclidine

7611746140009

d

N-éthylnorhexédrone, N-éthylhexédrone,
2-(éthylamino)-1-phénylhexane-1-one

7611746943389

d

N-éthylnorpentylone (éphylone), 1-(2H-1,3-benzodioxole-5-yl)-2-(éthylamino)pentane-1-one

7611746943259

d

éthylone,1-(2H-1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino) propan-1-one

7611746958086

d

éthylphénidate,éthyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate

7611746965169

d

4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2)

7611746137016

d

éticyclidine(PCE)

7611746140009

d

étryptamine

7611746227007

d

Flualprazolam, 8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazole[4,3-a][1,4]benzodiazépine

7611746943402

d

4-fluoroamphétamine

7611746991052

d

4-Fluorobutyrylfentanyl, parafluorobutyrylfentanyl,N-(4-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]butanamide

7611746943327

d

2-Fluorofentanyl, ortho-fluorofentanyl,
N-(2-fluorophényl)-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]propanamide

7611746943310

d

4-fluoroisobutyr(yl)fentanyl,N-(4-fluorophényl)-N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)isobutyramide

7611746941200

d

1-(4-fluorophényl)propan-2-amine

voir sous 4-fluoro-amphétamine

7611746991052

d

5F-MDMB-PINACA, 5F-ADB,méthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate

7611746941231

d

5F-PB22,quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate,quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole]-3-carboxylate

7611746941262

d

FUB-AMB (MMB-FUBINACA, AMB-FUBINACA),méthyl-2-(1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carbonylamino)-3-méthylbutanoate

7611746943280

d

furanyl fentanyl,N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]furan-2-carboxamide

7611746941187

d

haschich

voir sous chanvre, résine

7611746999508

d

héroïne(diacétylmorphine/diamorphine)

7611746050001

d

1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-019

7611746990918

d

1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne

voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol

7611746141006

d

1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne

voir sous parahexyl

7611746149002

d

N-hydroxy-MDA

voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746142003

d

N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine(N‑hydroxy-MDA)

7611746142003

d

ibogaine

7611746235002

d

JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990925

d

JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990918

d

JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole

7611746990901

d

JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole

7611746990895

d

lophophora williamsii

voir sous peyotl

7611746371007

d

LSD

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

LSD-25

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

lysergide

voir sous diéthylamide de l’acide lysergique

7611746143000

d

MBDB

voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746976806

d

MDA

voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746459002

d

MDE

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

MDEA

voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746132004

d

MDMA

voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine

7611746148005

d

4F-MDMB-BINACA (4F-MDMB-BUTINACA),méthyl-2-{[1-(4-fluorobutyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate

7611746943365

d

MDMB-CHMICA,méthyl N-{[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]carbonyl}-3-méthyl-L-valinate

7611746958062

d

5F-MDMB-PICA (5F-MDMB-2201),
méthyl-2-{[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-carbonyl]amino}-3,3-diméthylbutanoate

7611746943204

d

MDPV

voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone

7611746990970

d

4-MEC,4-méthylethcathinone, 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one

7611746958093

d

méphédrone

voir sous 4-méthylméthcathinone

7611746991007

d

mescaline

7611746144007

d

méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère)

7611746331001

d

méthiopropamine, MPA,N-méthyl-1-(thiophen-2-yl)propan-2-amine

7611746965145

d

méthoxétamine, 2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino cyclohexanone

7611746964728

d

Méthoxyacétylfentanyl,2-méthoxy-N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]acétamide

7611746943303

d

para-méthoxyamphétamine

voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)

7611746150008

d

5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine(MMDA)

7611746145004

d

2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone

voir sous JWH-250

7611746990895

d

2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one(butylone)

7611746990994

d

2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on

voir sous méthcathinone

7611746331001

d

4-méthylaminorex

7611746999379

d

N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine

voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746976806

d

3,4-méthylènedioxyamphétamine(MDA)[(±)‑isomère]

7611746459002

d

3,4-méthylènedioxyméthamphétamine(MDMA) [(±)‑isomère]

7611746148005

d

3,4-méthylènedioxyméthcathinone(méthylone)

7611746990987

d

(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1-one

voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone

7611746990987

d

3,4-méthylènedioxypyrovalérone(MDPV)

7611746990970

d

4-méthylméthcathinone(méphédrone)

7611746991007

d

méthylone

voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone

7611746990987

d

1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one

voir sous 4-méthylméthcathinone

7611746991007

d

4-méthylthioamphétamine (4-MTA)

7611746354000

d

MMDA

voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746145004

d

MT-45,1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine

7611746958130

d

4-MTA

voir sous 4-méthylthioamphétamine

7611746354000

d

(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-073

7611746990901

d

(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-019

7611746990918

d

(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone

voir sous JWH-018

7611746990925

d

25B-NBOMe,2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746964520

d

25C-NBOMe,2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746963899

d

25I-NBOMe,2-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

7611746958468

d

ocfentanil,N-(2-fluorophényl)-2-méthoxy-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide

7611746941170

d

opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation

7611746131007

d

panaeolus

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

parahexyl(synhexyl)

7611746149002

d

paraméthoxyamphétamine(PMA)

7611746150008

d

paraméthoxyméthamphétamine (PMMA)

7611746150015

d

para-méthyl-4-méthylaminorex,4,4’-DMAR

7611746958116

d

PCE

voir sous éticyclidine

7611746140009

d

PCPY

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

pentédrone,2-(méthylamino)-1-phénylpentan-1-one

7611746958079

d

1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacetyl)indole

voir sous JWH-250

7611746990895

d

1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole

voir sous JWH-018

7611746990925

d

peyotl(lophophora williamsii)

7611746371007

d

1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

PHP

voir sous rolicyclidine

7611746153009

d

PMA

voir sous paraméthoxyamphétamine

7611746150008

d

PMMA

voir sous para-méthoxyméthamphétamine

7611746150015

d

psilocine

7611746151005

d

psilocybe

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

psilocybine

7611746152002

d

pyrahexyl

voir sous parahexyl

7611746149002

d

rolicyclidine(PHP, PCPY)

7611746153009

d

salvia divinorum(sauge divinatoire)

7611746271000

d

salvinorine A

7611746965428

d

san pedro(trichocereus pachanoi)

7611746372004

d

STP(DOM)

voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine

7611746133001

d

stropharia

voir sous champignons hallucinogènes

7611746370000

d

synhexyl

voir sous parahexyl

7611746149002

d

TCP

voir sous ténocyclidine

7611746154006

d

ténamfétamine

voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine

7611746459002

d

ténocyclidine(TCP)

7611746154006

d

(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol

(dronabinol, [-]trans-9-THC)

7611746155010

d

tétrahydrocannabinol(THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-9-THC

7611746155003

d

tétrahydrofuranylfentanyl,N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phényltétrahydrofuran-2-carboxamide

7611746941217

d

TFMPP

voir sous trifluorométhylphénylpipérazine

7611746991014

d

1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine

voir sous ténocyclidine

7611746154006

d

TMA

voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine

7611746156000

d

TMA-2

voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine

7611746136019

d

trichocereus pachanoi

voir sous san pedro

7611746372004

d

trifluorométhylphénylpipérazine(TFMPP)

7611746991014

d

1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine

voir sous trifluorométhylphénylpipérazine

7611746991014

d

2,4,5-triméthoxyamphétamine(TMA-2)

7611746136019

d

3,4,5-triméthoxyamphétamine(TMA)

7611746156000

d

1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane

voir sous mescaline

7611746144007

d

U-47700,3,4-dichloro-N-(2-diméthylamino-cyclohéxyl)-N-méthyl-benzamide

7611746958109

d

UR-144,(1-pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

7611746941255

d

Valérylfentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]pentanamide

7611746943235

d

XLR-11;[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

7611746960737

d

Annexe 6 11

11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 21 nov. 2011 (RO 2011 5649). Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 20 nov. 2012 (RO 2012 6803), du 8 nov. 2013 (RO 20134515), du 3 nov. 2014 (RO 2014 4381), du 2 nov. 2015 (RO 2015 5093), du 1er nov. 2016 (RO 2016 4197), ch. I al. 1 de l’O du DFI du 18 août 2017 (RO 2017 5003), le ch. I des O du DFI du 2 fév. 2018 (RO 2018 949), du 2 nov. 2018 (RO 2018 4287), du 18 mars 2019 (RO 20191057), du 24 oct. 2019 (RO 2019 4089), du 29 mai 2020 (RO 2020 2603) et du 13 nov. 2020, en vigueur depuis le 15 déc. 2020 (RO 2020 5775).

(art. 2, al. 2)

Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants

Numéro

Désignation

1

Cathinones

Toute substance (autre que le bupropion, la cathinone, l’amfépramone, la pyrovalérone ou qu’une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g), dont la structure est dérivée de la 2-amino-1-phényl-1-propanone suite à une ou plusieurs des modifications suivantes:

Substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents;
Substitution en position 3 avec un substituant alkyl;
Substitution au niveau de l’atome d’azote avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l’atome d’azote dans une structure cyclique.

Les cathinones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants12, pour autant qu’elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

2

Naphthylpyrovalérones

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-aminopropan-1-one par la substitution en position 1 avec n’importe quel système cyclique monocyclique ou polycyclique fusionné (autre qu’un système cycle phényl ou cycle alkylènedioxyphényl), que le composé soit ou non encore modifié de l’une des manières suivantes:

Substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkylènedioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents;
Substitution en position 3 avec un substituant alkyl;
Substitution au niveau de l’atome NH2-amino avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l’atome NH2-amino dans une structure cyclique.

Les naphthylpyrovalérones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

3

Naphthoylindoles et naphthylméthylindoles

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) indole ou du 1H-indol-3-yl-(1-naphthyl)méthane du fait de la substitution au niveau de l’atome d’azote du cycle indole par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle indole à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.

Les naphthoylindoles et les naphthylméthylindoles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

4

Naphthoylpyrroles

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) pyrrole du fait de la substitution au niveau de l’atome d’azote du cycle pyrrole par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2‑(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle pyrrole à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.

Les naphthoylpyrroles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

5

Naphthylméthylindènes

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 1-(1-naphthylméthyl)indène du fait de la substitution en position 3 du cycle indène par l’alkyl, alkényl, cycloalkylméthyl, cycloalkyléthyl ou 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle indène à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.

Les naphthylméthylindènes ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

6

Phénylacétylindoles

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-phenylacétylindole par la substitution au niveau de l’atome d’azote du cycle indole avec de l’alkyl, de l’alkényl, du cycloalkylméthyl, du cycloalkyléthyl ou du 2-(4-morpholinyl)éthyl, qu’il soit ou non encore substitué dans le cycle indole à n’importe quelle extension, qu’il soit ou non substitué dans le cycle phényl à n’importe quelle extension.

Les phényacétylindoles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

7

Cyclohexylphénols

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-(3-hydroxycyclohexyl)phénol du fait de la substitution en position 5 du cycle phénolique par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle cyclohexyl à n’importe quelle extension.

Les cyclohexylphénols ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.

8

2C-E

2,5-Diméthoxy-4-éthylphenéthylamine

2-(2,5-Diméthoxy-4-éthylphényl)éthanamine

9

2C-D

2,5-Diméthoxy-4-méthylphenéthylamine

2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)éthanamine

10

2C-P

2,5-Diméthoxy-4-propylphenéthylamine

2-(2,5-Diméthoxy-4-propylphényl)éthanamine

11

3,4-DHA

3,4-Dihydroxyamphétamine (alpha-Méthyldopamine)

4-(2-Aminopropyl)benzol-1,2-diol

12

2-FA

2-Fluoroamphétamine

1-(2-Fluorophényl)propan-2-amine

13

3-FA

3-Fluoroamphétamine

1-(3-Fluorophényl)propan-2-amine

14

2-FMA

2-Fluorométhamphétamine

1-(2-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine

15

3-FMA

3-Fluorométhamphétamine

1-(3-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine

16

4-FMA

4-Fluorométhamphétamine

1-(4-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine

17

Ethcathinone

2-Éthylamino-1-phényl-propan-1-one

18

Buphédrone

2-(Méthylamino)-1-phénylbutan-1-one

19

20

3,4-DMMC

3,4-Diméthylmethcathinone

1-(3,4-Diméthylphényl)-2-(méthylamino)propan-1-one

21

2-FMC

2-Fluoromethcathinone

1-(2-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one

22

3-FMC

3-Fluoromethcathinone

1-(3-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one

23

4-FMC

4-Fluoromethcathinone (Fléphédrone)

1-(4-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one

24

25

Pentylone

bk-MBDP

1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(méthylamino)pentan-1-one

26

4-Méthylbuphédrone

4-MeMABP

2-(Méthylamino)-1-(4-méthylphenyl)butan-1-one

27

Pyrrolidinopropiophénone

alpha-PPP

1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-propanone

28

Pyrrolidinobutiophénone

alpha-PBP

1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone

29

30

Méthylendioxypyrrolidinobutiophénone

MDPBP

1-(3,4-Méthylenedioxyphényl)-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone

31

Naphyrone

O-2482

1-Naphthalen-2-yl-2-pyrrolidin-1-ylpentan-1-one

32

N-Benzyl-3,4-méthylendioxycathinone

33

2-Benzylamino-1-(3,4-méthylendioxyphényl)-butan-1-one

34

Méthyl-pyrrolidinopropiophénone

4-méthyl-alpha-pyrrolidinopropiophénone

35

JWH-015

(2-Méthyl-1-propyl-1H-indol-3-yl)-1-naphthalenylméthanone

36

JWH-051

6,6-Diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a,7,10,10a-tétrahydrobenzo[c]chromen-9-yl)méthanol

37

JWH-081

4-Méthoxynaphthalen- 1-yl- (1-pentylindol- 3-yl)méthanone

38

JWH-122

3-[(4-Méthylnaphthalen-1-yl)carbonyl]-1-pentyl-1H-indole

39

JWH-133

3-(1,1-Diméthylbutyl)-6a,7,10,10a-tétrahydro -6,6,9-triméthyl-dibenzo[b,d]pyrane

40

JWH-200

(1-(2-Morpholin-4-ylethyl)indol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone

41

JWH-203

2-(2-Chlorophényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone

42

JWH-210

4-Éthylnaphthalen-1-yl-(1-pentylindol-3-yl)méthanone

43

JWH-307

(5-(2-Fluorophényl)-1-pentylpyrrol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone

44

RCS-4

1-pentyl-3-(4-méthoxybenzoyl)indole

2-(4-Méthoxyphényl)-1-(1-pentyl-indol-3-yl)méthanone

45

AM-694

1-[(5-Fluoropentyl)-indol-3-yl]-(2-iodophényl)méthanone

46

47

RCS-8

1-(2-Cyclohexyléthyl)-3-(2-méthoxyphenylacétyl)indole

48

Méthylendioxyaminoindane

MDAI

5,6-méthylenedioxy-2-aminoindane

49

5-Iodaminoindane

5-IAI

5-iodo-2-aminoindane

50

2-Aminoindane

2-AI

2-aminoindane

L’usage industriel est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

51

5-(2-Aminopropyl)benzofurane

5-APB

52

6-(2-Aminopropyl)benzofurane

6-APB

53

p-FPP

Parafluorophénylpipérazine

1-(4-Fluorophényl)pipérazine

54

m-FPP

Métafluorophénylpipérazine

1-(3-Fluorophényl)pipérazine

55

o-FPP

Orthofluorophénylpipérazine

1-(2-Fluorophényl)pipérazine

56

57

58

Diphénylprolinol

D2PM

Diphényl(pyrrolidin-2-yl)méthanol

59

6,7-Méthylènedioxy-aminotétraline

MDAT

5,6,7,8-Tétrahydrobenzo[f][1,3]benzodioxol-6-amine

60

2C-C

4-Chloro-2,5-diméthoxyphénéthylamine

1-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-2-aminoéthane

61

62

63

AM-1220

[1-[(1-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-1H-indol-3-yl]-(naphthalén-1-yl) méthanone

(1-[(1-Méthyl-2-pipéridinyl)méthyl]-1H-indol-3-yl)-1-naphthylméthanone

64

AM-1248

1-[(N-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(adamant-1-oyl)indole

65

AM-2232

1-(4-Cyanobutyl)-3-(1-naphthoyl)indole

66

AM-2233

1-[(N-méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(2-iodobenzoyl)indole

67

AB-001

1-pentyl-3-(adamantoyl)indole

68

MAM-2201

[1-(5-Fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](4-méthyl-1-naphthyl)méthanone

69

A-796,260

1-(2-Morpholin-4-yléthyl)-1H-indol-3-yl]-(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

70

A-836,339

N-[3-(2-méthoxyéthyl)-4,5-diméthyl-1,3-thiazol-2-ylidène]-2,2,3,3-tétraméthylcyclopropane-1-carboxamide

71

AKB-48

N-(Adamant-1-yl)-1-pentyl-1H-indazole-3-carboxamide

72

CB-13

1-Naphthyl[4-(pentyloxy)-1-naphthalényl]méthanone

73

74

STS-135

1-(5-Fluoropentyl)-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide

75

76

URB-597

[3-(3-Carbamoylphényl)phényl] N-cyclohéxylcarbamate

77

URB-754

6-Méthyl-2-[(4-méthylphényl)amino]-1-benzoxazin-4-one

78

4-Acétoxy-N,N-diallyltryptamine

4-AcO-DALT

3-[2-(Diprop-2-èn-1-ylamino)éthyl]-1H-indol-4-yl acétate

79

4-Acétoxy-N,N-diéthyltryptamine

4-AcO-DET

3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indol-4-yl acétate

80

4-Acétoxy-N,N-diisopropyltryptamine

4-AcO-DIPT

3-[2-[bis(1-Méthyléthyl)amino]éthyl]-1H-indol-4-ole acétate

81

4-Acétoxy-N,N-dipropyltryptamine

4-AcO-DPT

82

4-Hydroxy-N-méthyl-N-éthyltryptamine

4-HO-MET

3-(2-(Éthyl(méthyl)amino)éthyl)-1H-indol-4-ole

83

4-Hydroxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine

4-HO-MIPT

3-(2-[Isopropyl(méthyl)amino]éthyl)-1H-indol-4-ole

84

4-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine

4-MeO-MiPT

N-[2-(4-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine

85

5-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine

5-MeO-MiPT

N-[2-(5-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine

86

5-Méthoxy-N,N-diisopropyltryptamine

5-MeO-DiPT

3-[2-(Diisopropylamino)éthyl]-5-méthoxyindole

87

5-Méthoxy-N,N-diméthyltryptamine

5-MeO-DMT

5-Méthoxy-N,N-diméthyl-1H-indol-3-éthanamine

88

5-Méthoxy-N,N-diallyltryptamine

5-MeO-DALT

5-Méthoxy-N,N-di-2-propèn-1-yl-1H-indol-3-éthanamine

89

Camphétamine

N-Méthyl-3-phényl-3-norbornan-2-amine

90

91

4-Fluorotropacocaïne

pFBT

(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-4-fluorobenzoate

92

3-Fluorotropacocaïne

mFBT

(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-3-fluorobenzoate

93

2-Fluorotropacocaïne

oFBT

(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-2-fluorobenzoate

94

m-Méthoxyéthylamphétamine

N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)propan-2-amine

95

o-Méthoxyéthylamphétamine

N-Éthyl-1-(2-méthoxyphényl)propan-2-amine

96

4-Méthylamphétamine

4-MA

1-(4-Méthylphényl)propan-2-amine

97

3-Méthylamphétamine

3-MA

1-(3-Méthylphényl)propan-2-amine

98

Méthylbenzylpipérazine

MBZP

1-Benzyl-4-méthylpipérazine

99

5-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane

5-APDB

1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-5-yl)propan-2-amine

100

6-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane

6-APDB

1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-6-yl)propan-2-amine

101

JWH 018 Adamantyl carboxamide

APICA

1-Pentyl-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide

102

4-Chlorophénylisobutylamine

4-CAB

1-(4-Chlorophényl)butan-2-amine

103

4-Méthoxyphéncyclidine

4-MeO-PCP

1-[1-(4-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine

104

3-Méthoxyphéncyclidine

3-MeO-PCP

1-[1-(3-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine

105

Indanylaminopropane

IAP

1-(2,3-Dihydro-1H-indèn-5-yl)propan-2-amine

106

PB22

Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indol-3-yl]-carboxylate

Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indole]-3-carboxylate

107

BB22

Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate

Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indole]-3-carboxylate

108

109

110

111

25D-NBOMe

2-(4-Méthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

4-Méthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phenéthylamine

112

4-Bromamphétamine

para-Bromamphétamine

1-(4-Bromphényl)propyl-2-amine

113

3-Bromamphétamine

méta-Bromamphétamine

1-(3-Bromphényl)propyl-2-amine

114

2-Bromamphétamine

ortho-Bromamphétamine

1-(2-Bromphényl)propyl-2-amine

115

W-15

4-Chloro-N-(1-phénéthylpipéridine-2-ylidène)phénylsulfonamide

116

HU-210

1,1-Diméthylheptyl-11-hydroxytétrahydrocannabinole

117

WIN-55,212-2

[2,3-Dihydro-5-méthyl-3-(4-morpholinylméthyl)pyrrolyl[1,2,3-de]-1,4-benzoxazine-6-yl]-1-naphtalénylméthanone

118

119

120

121

5-MAPB

5-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane

1-(Benzofurane-5-yl)-N-méthylpropane-2-amine

122

6-MAPB

6-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane

1-(Benzofurane-6-yl)-N-méthylpropane-2-amine

123

5-EAPB

5-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane

1-(Benzofurane-5-yl)-N-éthylpropane-2-amine

124

6-EAPB

6-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane

125

4-HO-DET

3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indole-4-ole

4-Hydroxy-N,N-diéthyltryptamine

126

RH-34

3-[2-(2-Méthoxybenzylamino)éthyl]-1H-quinazoline-2,4-dione

127

N-Éthyl-norKétamine

NEK

2-(2-Chlorophényl)- 2-(éthylamino)cyclohexane-1-one

128

3,4-Dichlorométhylphénidate

3,4-CTMP

Méthyl-2-(3,4-dichlorophényl)-2-(pipéridine-2-yl)acétate

129

5-IT

5-(2-Aminopropyl)indole

130

Toute substance (à l’exception des substances soumises au contrôle qui figurent dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénéthylamine, de la N-alkyl-phénéthylamine, de l’a‑méthylphénéthylamine, de la N-alkyl-a-méthylphénéthylamine, de l’a‑éthylphénéthylamine, ou de la N-alkyl-a-éthylphénéthylamine suite à une substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

131

Toute substance dont la structure est dérivée de substances décrites au numéro 130 du présent tableau, suite à une substitution au niveau de l’atome d’azote du groupe amine avec un groupe benzyle, que ce dernier soit substitué ou non de quelque manière que ce soit dans le cycle phényl du groupe benzyle. Font exception les substances soumises au contrôle mentionnées dans les tableaux a, b, d et f.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

132

NM2AI

N-Méthyl-2-aminoindane

N-Méthyl-2-indanamine

133

Nitracaïne

3-Diéthylamino-2,2-diméthylpropyl-4-nitrobenzoate

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

134

Diclazépam

7-Chloro-5-(2-chlorophényl)-1,3-dihydro-1-méthyl-2H-1,4-benzodiazépine-2-one

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

135

Pyrazolam

8-Bromo-1-méthyl-6-(2-pyridinyl)-4H-[1,2,4]triazol[4,3-a][1,4]benzo-diazépine

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

136

Flubromazépam

7-Bromo-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-one

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

137

bk-2C-B

2-Amino-1-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

138

Diphénidine

1-(1,2-Diphényléthyl)pipéridine

139

Méthoxyphénidine

1-[1-(2-Methoxyphényl)-2-phényléthyl]pipéridine

140

EAM-2201

(4-Éthyl-1-naphthalinyl)[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]méthanone

3-(4-Éthyl-1-naphthoyl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indole

141

FUB-PB-22

Quinoline-​8-​yl-​1-​(4-​fluorobenzyl)-​1H-​indol-​3-​carboxylate

142

THJ-2201

(1-​(5-​Fluoropentyl)-​1H-​indazol-​3-​yl)(1-naphthalin​yl)méthanone

1-​(5-​Fluoropentyl)-3-(1-naphthoyl)-1H-​indazole

143

25I-NBF

N-(2-Fluorobenzyl)-4-iodo-2,5-diméthoxyphénéthylamine

2-(2,5-Diméthoxyphényl-4-iodo)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine

144

25C-NBF

4-Chloro-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine

2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine

145

25B-NBF

4-Bromo-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine

2-(4-Bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine

146

BOD

β,2,5-Triméthoxy-4-méthylphénéthylamine

2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)-(2-méthoxy)éthylamine

147

Escaline

4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphénéthylamine

2-(4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphényl)éthylamine

148

Allylescaline

3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxy)phénéthylamine

2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxyphényl)]éthylamine

149

Méthallylescaline

3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxy)phénéthylamine

2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxyphényl)]éthylamine

150

25N-NBOMe

2,5-Diméthoxy-4-nitro-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine

2-(2,5-Diméthoxyphenyl-4-nitro)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

151

25E-NBOMe

4-Éthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine

2-(4-Éthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine

152

25C-NBOH

4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine

2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphenyl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine

153

25I-NBOH

4-Iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine

2-(4-Iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine

154

bk-2C-C

2-Amino-1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

155

bk-2C-I

2-Amino-1-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

156

bk-2C-D

2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthylphényl)éthanone

157

bk-2C-E

2-Amino-1-(4-éthyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

158

bk-2C-P

2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-propylphényl)éthanone

159

bk-2C-i

2-Amino-1-(4-isopropyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone

160

Alpha-méthyltryptamine

AMT

1-(Indol-3-yl)propane-2-amine

161

alpha-PPT

alpha-pyrrolidinopropiothiophénone

2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-propane-1-one

162

alpha-PBT

alpha-pyrrolidinobutiothiophénone

2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-butane-1-one

163

alpha-PVT

alpha-pyrrolidinopentiothiophénone

2-( pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-pentane-1-one

164

1P-LSD

diéthylamide de l’acide 1-propionyl-lysergique

Didéhydro-9,10 N,N-diméthyl méthyl-6 propionyl-1 ergoline carboxamide-8

165

ETH-LAD

N-éthyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergique

Didéhydro-9,10 N,N,6-triéthyl ergoline carboxamide-8

166

PRO-LAD

N-propyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergique

Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-propyl ergoline carboxamide-8

167

AL-LAD

N-allyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergique

Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-(2-propényl) ergoline carboxamide-8

168

LSZ

acide 2,4-diméthylazétidide lysergique

1[(didéhydro-9,10 -6-méthylergoline-8-yl)-carbonyl]-2,4-diméthylazétidine

169

2-MAPB

2-(N-méthyl-2-aminopropyl)benzofurane

N,a-diméthyl-2-benzofurane éthanamine

170

171

172

MDMB-CHMINACA

Méthyl-2-(1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthyl butanoate

173

174

EG-018

3-(1-naphthoyl)-1-pentylcarbazole

175

Deschlorétizolam

2-éthyl-9-méthyl-4-phényl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]diazépine

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et dévelop­pement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

176

Flubromazolam

8-bromo-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et dévelop­pement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

177

Fladrafinil

2-{[bis(4-fluorphényl)méthyl]sulfinyl}-N-hydroxyacétamide

L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et dévelop­pement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

178

HDMP-28

Méthylnaphthidate

Méthyl-naphtalen-2-yl(pipéridine-2-yl)acétate

179

180

181

3-Fluorophenmétrazine

3-FPM

2-(3-fluorophényl)-3-méthylmorpholine

182

183

5F-MN-18

1-(5-fluoropentyl)-N-1-naphthalènyl-1H-indazol-3-carboxamide

184

185

MAM-2201 (N-Chlorpentyl-Analog)

(1-(5-chloropentyl)-1H-indol-3-yl)(4-méthylnaphthalèn-1-yl)méthanone

JWH-122 (analogue de N-chloropentyle)

186

NM-2201

(1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl)(naphthalèn-1-yl)méthanone

CBL-2201

187

5F-CUMYL-PINACA

N-cumyl-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide

CUMYL-5F-PINACA

188

MMB-CHMICA

Méthyl-2-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-carboxamid]-3-méthylbutanoat

189

5F-AB-PINACA

N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide

190

FUB-AKB48

N-(adamant-1-yl)-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carboxamide

FUB-APINACA

191

192

MO-CHMINACA

1-méthoxy-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl 1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazol-3-carboxylate

MDMB-CHMINAC

MO-AMB

193

MDMB-PCZCA

Méthyl-9-pentyl-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat

194

MDMB-CHMCZCA

Méthyl-2-(9-(cyclohexylméthyl)-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat

195

Éthylnaphthidate

Éthyl-2-(naphthalèn-2-yl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate

HDEP-28

196

4-Fluorométhylphénidate

Méthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate

4F-MPH

197

Propylphénidate

Propyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate

PPH

198

Isopropylphénidate

Propan-2-yl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate

IPH

199

4-Méthylméthylphénidate

Méthyl-2-(4-méthylphényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate

4-MeTMP

4-MMPH

200

3-MeO-PCMO

4-[1-(3-méthoxyphényl)cyclohexyl]morpholine

201

Clonazolam

6-(2-chlorophényl)-1-méthyl-8-nitro-4H-s-triazol- (4,3-a)-(1,4)-benzodiazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

202

203

Nifoxipam

5-(2-fluorophényl)-3-hydroxy-7-nitro-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépin-2-one

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

204

205

Éphénidine

N-éthyl-1,2-diphényléthanamine

206

Méphenmétrazine

3-méthyl-2-(4-méthylphényl)morpholine

4-MPM

4-Méthylphenmétrazine

207

Mexedrone

3-méthoxy-2-(méthylamino)-1-(4-méthylphényl)propan-1-one

208

Deschloro-N-éthylnorkétamine

2-éthylamino-2- phénylcyclohexanone

O-PCE

209

Méthamnétamine

N-méthyl-1-(2-naphthyl)propan-2-amine

MNA

210

Deschlorokétamine

2-phényl-(2-méthylamino)-cyclohexanone

DXE

211

Phenétrazine

3‐éthyl‐2‐phénylmorpholine

212

213

1P-ETH-LAD

N-éthyl-nor-1-propionyl diéthylamide de l’acide lysergique

1P-ETH-LSD

214

5-MeO-DiBF

[2-(5-méthoxy-1-benzofuran-3-yl)éthyl]bis(propan-2-yl)amine

215

N-benzylméphédrone

1-(4-méthylphényl)-2-(benzylméthylamino)propan-1-one

216

217

5B-APINACA

5B-AKB48

N-(1-Adamantyl)-[1-(5-bromopentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide

218

5C-APINACA

5C-AKB48

N-(1-Adamantyl)-[1-(5-chloropentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide

219

220

THJ-018

1-Naphthalènyl (1-pentyl-1H-indazol-3-yl)-méthanone

221

5F-APP-PICA

PX-1

N-(1-Amino-1-oxo-3-phénylpropan-2-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-carboxamide

222

ADB-PINACA

N-(1-Aminocarbonyl)-2,2-diméthyl-prolyl]-1-pentyl-1H-indazol-3-carboxamide

223

N-Cumyl-4CN-B7AICA

N-Cumyl-(4-cyanobutyl)-7-azaindol-3-carboxamide

224

Cumyl-Pegaclone

5-Pentyl-2-(2-phénylpropan-2-yl)-2,5-dihydro-1H-pyrido[4,3-b]indol-1-one

225

226

Benzyl fentanyl

N-(1-Benzylpipéridin-4-yl)-N-phénylpropanamide

227

228

4-AcO-MET

4-Acétoxy-N-éthyl-N-méthyltryptamine

229

Benzédrone

1-(4-Méthylphényl)-2-benzylaminopropan-1-one

230

4-Fluoroéthylphénidate

4F-EPH

Éthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(piperidin-2-yl)acétate

231

Méclonazépam

5-(2-Chlorophényl)-3-méthyl-7-nitro-1,3-dihydro-2H[1,4]-benzodiazépin-2-one

L’usage industriel et l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

232

3-MeO-PCE

3-Méthoxyeticyclidine

N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)cyclohexan-1-amine

233

ALD-52

1-Acétyl-acide lysergique diéthylamide

4-Acétyl-N,N-diéthyl-7-méthyl-4,6,6a,7,8,9-hexahydroindolo[4,3-fg]quinolin-9-carboxamide

234

235

236

Fentanyls

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de la 4-amino­pipéridine,

dès lors que:

l’azote du cycle pipéridine est substitué par des groupes arylalkyles ou hétéroalkyles, ces groupes, ainsi que le squelette carboné du cycle pipéridine, pouvant en outre être substitués dans n’importe quelle mesure et n’importe quelle position par des groupes alcoxyle, alcoxycarbonyle, alkyle, aryle, halogène et hydroxyle;

que

le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par un groupe aryle ou hétéroaryle, ce groupe pouvant en outre être substitué dans n’importe quelle mesure et n’importe quelle position par des groupes alcoxyle, alkyle, halogène et hydroxyle;

et que,

le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par n’importe quel groupe acyle.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

237

Flunitrazolam

1-méthyl-8-nitro-6-(2-fluorophényl)-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

238

Adinazolam

1-(8-chloro-6-phenyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine-1-yl)-N,N-diméthylméthanamine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

239

Dichloropane

méthyl-3-(3,4-dichlorophényl)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylate

240

2-Fluorkétamine

2-(2-fluorophényl)-2-méthylamino-cyclohexanone

2-fluordeschlorkétamine

241

3-HO-PCE

3-(1-éthylaminocyclohexyl)phénol

3-hydroxyéticyclidine

242

Fluclotizolam

2-chloro-4-(2-fluorophényl)-9-méthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3-a] [1,4]diazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

243

Troparil

méthyl-8-méthyl-3-phényl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylate

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

244

245

EMB-FUBINACA

éthyl-2-[[1-[(4-fluorophényl)méthyl]indazol-3-carbonyl]amino]-3-méthyl-butanoate

éthyl-(1-(4-fluorobenzyl)-1H-indazol-3-carbonyl)valinate

246

Métizolam

4-(2-chlorphényl)-2-éthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazol[4,3-a][1,4] diazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

247

248

5F-Cumyl-P7AICA

1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)-7-azaindole-3-carboxamide

1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)pyrrol[2,3-b]pyridine-3-carboxamide

249

250

1,4-Butandiol

L’usage industriel est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

251

252

N,N-diméthylamphétamine

N,N,α-triméthylphénéthylamine

Metrotonine

253

DPT

N,N-dipropyltryptamine

254

5F-EMB-PINACA

Éthyl-2-[[1-(5-fluoropentyl)indazole-3-carbonyl]amino]-3-méthylbutanoate

5F-AEB

255

5F-cumyl-pegaclone

5-(5-fluoropentyl)-2-(2-phénylpropane-2-yl)-2,5-dihydro-1H-pyrido[4,3-b]indole-1-one

256

5F-MDMB-P7AICA

Méthyl-2-[(1-(5-fluoropentyl)-1H-pyrrol[2,3-b]pyridine-3-carboxamido)]-3,3-diméthylbutanoate

257

3-HO-PCP

3-[1-(1-pipéridinyl)cyclohexyl]phénol

3-hydroxyphéncyclidine

258

Bromazolam

8-bromo-1-méthyl-6-phényl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a]benzodiazépine

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. Lusage privé nest pas soustrait au contrôle.

259

260

4'-fluoro-4-méthylaminorex

5-(4-fluorophényl)-4,5-dihydro-4-méthyl-2-oxazolamine

4F-MAR

261

Thiothinone

2-(méthylamino)-1-(2-thiophényl)-1-propanone

βk-MPA

262

MMB-CHMINACA

Méthyl-2-[[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino]-3-méthylbutanoate

AMB-CHMINACA

263

Dérivés de l’acide lysergique

Toute substance (autre que la méthylergométrine, le méthysergide, l’amésergide ou qu’une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de l’amide de l’acide lysergique (ergine),

dès lors que:

l’azote du cycle à cinq atomes (R1) n’est pas substitué ou est substitué par un quelconque groupe alkyle ou carbonyle,

que

l’azote du groupe amide (R2 et R3) n’est pas substitué ou est substitué dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles, alkényles, alcoxy-alkyles ou hydroxyalkyles,

et que

l’azote (R6) est substitué par un quelconque groupe alkyle ou alkényle.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

264

Dérivés du nitazène

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée du nitazène,

dès lors que:

le cycle phényl (R1) est substitué d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure,

et que

l’azote du groupe amine (R2 et R3) est substitué dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

265

Cannabinoïdes de synthèse

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de l’indole, indépendamment de la substitution d’un autre atome de carbone de la structure indole par un atome d’azote, par substitution:

au niveau de l’atome d’azote (position 1) avec des structures alkyles cycliques, alkényles cycliques, aryles cycliques ou hétérocycliques avec au moins 3 atomes de carbone;

et, en outre,

au niveau de la position 3 de l’indole par une structure carbonyle, ester d’acide carboxylique ou amide d’acide carboxylique qui est en outre encore substituée d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure et peut être condensée à la structure indole.

Ces structures peuvent être substituées au niveau des positions 2, 4, 5, 6 et 7 de la structure indole d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

266

Tryptamines

Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de la tryptamine, par substitution:

au niveau de l’atome d’azote de la chaîne latérale avec des groupes alkyles ou alkényles dans n’importe quelle mesure, ou par intégration de cet atome d’azote dans une structure cyclique.

Ces structures peuvent être substituées de l’une ou de plusieurs des manières suivantes:

au niveau de la position α de la chaîne latérale avec des groupes alkyles ou alkényles;
dans la structure cyclique indole de la tryptamine dans n’importe quelle mesure avec des groupes alkyles, alkoxy, halogènes ou hydroxy.

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

267

Pagoclone

2-(7-chloro-1,8-naphthyridin-2-yl)-2,3-dihydro-3-(5-méthyl-2-oxohéxyl)-1H-isoindol-1-one

L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.

268

FDU-PB-22

1-naphthalènyl-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate

269

5-MeO-N,N-DBT

5-méthoxy-N,N-dibutyltryptamine

270

5-MeO-N,N-DiBT

5-méthoxy-N,N-diisobutyltryptamine

271

Morphodrol

α,α-diphényl-3-morpholinylméthanol

272

5F-EDMB-PINACA

Éthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate

273

MDMB-4en-PINACA

Méthyl-2-[1-(pent-4-èn-1-yl)-1H-indazole-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate

274

FUB-144

[1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone

275

ACHMINACA

N-(adamant-1-yl)-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide

276

MMB-022

MMB-4en-PICA

Méthyl-2-[1-(pent-4-èn-1-yl)-1H-indole-3-carboxamido]-3-méthylbutanoate

277

Méthoxpropamine

MXPr

2-(3-méthoxyphényl)-2-(propylamino)cyclohexan-1-one

278

BOH-2C-B

beta-hydroxy-2C-B

α-(aminométhyl)-4-bromo-2,5-diméthoxyphénylméthanol

Annexe 7 13

13 Nouvelle teneur selon le ch. I al. 2 de l’O du DFI du 18 août 2017 (RO 2017 5003). Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 18 mars 2019 (RO 20191057) et du 29 mai 2020, en vigueur depuis le 1er août 2020 (RO 2020 2603).

(art. 2, al. 3)

Tableau f: précurseurs

Numéro

Désignation

1

anhydride acétique à partir de 100kg

Sont exemptées de l’obligation de tenir un registre pour le commerce en Suisse et du régime d’autorisation pour l’importation, les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

2

acide N-acétylanthranilique

3

alpha-phénylacétoacétonitrile (APAAN)

4

acide anthranilique

5

éphédrine

6

ergométrine

7

ergotamine

8

isosafrole

9

permanganate de potassium à partir de 5 kg

Sont exemptées de l’obligation de tenir un registre pour le commerce en Suisse et du régime d’autorisation pour l’importation, les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

10

acide lysergique

11

(3,4-méthylendioxyphényle)-2-propanone (MDP2P)

12

noréphédrine

13

acide phénylacétique

14

phénylpropanolamine (dl-noréphédrine)

15

phényl-2-propanone (P2P, BMK)

16

pipéridine

17

pipéronal

18

pseudoéphédrine

19

safrole

20

sassafras, sous forme d’huile

21

N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)

22

4-anilino-N-phénéthylpipéridine (4-ANPP)

23

3-oxo-2-phénylbutanamide (APAA, alpha-phénylacétoacétamide)

24

ester méthylique de l’acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique

25

acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique

26

Methyl-alpha-phénylacétoacétate (méthyl-alpha-acétylphénylacétate, MAPA, méthyl 3-oxo-2-phénylbutanoate)

100

préparations à base de pseudoéphédrine

Ces préparations sont soustraites au contrôle lorsqu’elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pseudoéphédrine, calculée en base, n’excède pas 50 mg de pseudoéphédrine par unité de prise.

101

préparations à base d’éphédrine

Ces préparations sont soustraites au contrôle lorsqu’elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éphédrine, calculée en base, n’excède pas 15 mg d’éphédrine par unité de prise ou 10 mg/ml d’éphédrine dans les préparations de forme non divisée.

102

chloréphédrine

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

103

chloro-pseudoéphédrine

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

104

105

acide phényl-2-hydroxypropane sulfonique

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

106

ester d’acide phénylacétique à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

107

acide-2-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

108

acide-3-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

109

ester de l’acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

110

acide N-alkyle-N-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

111

acide N-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100g

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

112

Olivétol (5-pentylbenzène-1,3-diol)

Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.

v

Annexe 8 14

14 Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l’O du DFI du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1er oct. 2017 (RO 2017 5003).

(art. 2, al. 4)

Tableau g: Adjuvants chimiques

Les pays cibles15 sont tous les pays.

acide chlorhydrique à partir de 100 kg

acide sulfurique à partir de 100 kg

Les pays cibles sont:

Bolivie

Équateur

Turquie

Chili

Mexique

Venezuela

Colombie

Pérou

acétone à partir de 50 kg

diéthyléther à partir de 20 kg

méthyléthylcétone à partir de 50 kg

toluène à partir de 50 kg

Les pays cibles sont:

Antigua-et-Barbuda

Guatemala

Panama

Arabie saoudite

Haïti

Paraguay

Argentine

Honduras

Pérou

Bénin

Îles Caïmans

Philippines

Bolivie

Inde

République dominicaine

Brésil

Jordanie

Russie

Canada

Kazakhstan

Tadjikistan

Chili

Liban

Tanzanie

Colombie

Madagascar

Turquie

Corée (Sud)

Malaisie

Uruguay

Costa Rica

Maldives

Venezuela

Égypte

Mexique

El Salvador

Moldova

Émirats arabes unis

Nigéria

Équateur

Oman

Éthiopie

Pakistan

15 Pays désignés comme tels par l’Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) de l’Organisation des Nations Unies ou par l’Union européenne.

This site is protected by reCAPTCHA and the Google Privacy Policy and Terms of Service apply.

Feedback
A: AB-EBV AB-SBV AB-VASm AdoV AEFV AETR AEV AFZFG AFZFV AHVG AHVV AIAG AIAV AIG AkkredV-PsyG ALBAG ALBAV AlgV AlkG AlkV AllergV AllgGebV AltlV AMBV AMZV AO ArG ArGV 1 ArGV 2 ArGV 3 ArGV 4 ArGV 5 ARPV ARV 1 ARV 2 ASG AStG AStV ASV ASV-RAB AsylG AsylV 1 AsylV 2 AsylV 3 AtraG AtraV ATSG ATSV AufRBGer AufzV AuLaV AVFV AVG AVIG AVIV AVO AVO-FINMA AVV AwG AWV AZG AZGV B: BankG BankV BauAV BauPG BauPV BBG BBV BDSV BEG BehiG BehiV BekV-RAB BetmG BetmKV BetmSV BetmVV-EDI BeV BevSV BewG BewV BG-HAÜ BG-KKE BGA BGBB BGCITES BGerR BGF BGFA BGG BGIAA BGLE BGMD BGMK BGRB BGS BGSA BGST BGÖ BIFG BiGV BIV-FINMA BiZG BKSG BKSV BMV BPDV BPG BPI BPR BPS BPV BSG BSO BStatG BStG BStGerNR BStGerOR BStKR BStV BSV BTrV BURV BV BVG BVV 1 BVV 2 BVV 3 BWIS BZG BöB BüG BÜPF BüV C: CartV ChemG ChemGebV ChemPICV ChemRRV ChemV CyRV CZV D: DBG DBV DBZV DesG DesV DGV DR 04 DSG DV-RAB DZV DüBV DüV E: EBG EBV EDAV-DS-EDI EDAV-EU-EDI EDAV-Ht EHSM-V EiV EKBV EleG ELG ELV EMRK EnEV EnFV EnG ENSIG ENSIV EntG EntsG EntsV EnV EOG EOV EPDG EPDV EPDV-EDI EpG EpV ERV-BVGer ESV ExpaV EÖBV EÖBV-EJPD F: FamZG FamZV FAV FDO FHG FHV FIFG FiFV FiG FiLaG FiLaV FinfraG FinfraV FinfraV-FINMA FINIG FINIV FINMAG FiV FKG FLG FLV FMBV FMedG FMedV FMG FMV FOrgV FPV FrSV FusG FV FVAV FWG FWV FZG FZV G: GaGV GBV GebR-BVGer GebR-PatGer GebV ESTV GebV SchKG GebV-AIG GebV-ArG GebV-ASTRA GebV-AVG GebV-BAFU GebV-BASPO GebV-BAZL GebV-BJ GebV-BLW GebV-EDA GebV-EDI-NBib GebV-En GebV-ESA GebV-fedpol GebV-FMG GebV-HReg GebV-IGE GebV-KG GebV-NBib GebV-Publ GebV-SBFI GebV-TPS GebV-TVD GebV-VBS GebV-öV GebV-ÜPF GeBüV GeoIG GeoIV GeoIV-swisstopo GeomV GeoNV GesBG GesBKV GGBV GGUV GgV GKZ GlG GLPV GR-PatGer GR-WEKO GRN GRS GSchG GSchV GSG GTG GUMG GUMV GUMV-EDI GVVG GüTG GüTV H: HArG HArGV HasLV HasLV-WBF HBV HELV HEsÜ HFG HFKG HFV HGVAnG HKSV HKsÜ HMG HRegV HSBBV HVA HVI HVUV HyV I: IAMV IBH-V IBLV IBSG IBSV IFEG IGE-OV IGE-PersV IGEG InvV IPFiV IPRG IQG IR-PatGer IRSG IRSV ISABV-V ISchV ISLV IStrV-EZV ISUV ISVet-V IVG IVV IVZV J: J+S-V-BASPO JSG JStG JStPO JSV K: KAG KAKV-FINMA KBFHV KEG KEV KFG KFV KG KGSG KGSV KGTG KGTV KGVV KHG KHV KJFG KJFV KKG KKV KKV-FINMA KlinV KLV KMG KMV KOV KoVo KPAV KPFV KR-PatGer KRG KRV KV-GE KVAG KVAV KVG KVV L: LAfV LBV LDV LeV LFG LFV LGBV LGeoIV LGV LIV LMG LMVV LPG LRV LSMV LSV LTrV LugÜ LV-Informationssystemeverordnung LVG LVV LVV-VBS LwG M: MAkkV MaLV MaschV MatV MAV MBV MCAV MedBG MedBV MepV MetG MetV MFV MG MIG MinLV MinVG MinVV MinöStG MinöStV MiPV MIV MiVo-HF MJV MNKPV MPV MSchG MSchV MSG MStG MStP MStV MSV MVG MVV MWSTG MWSTV N: NAFG NagV NBibG NBibV NDG NEV NFSV NHG NHV NISSG NISV NIV NSAG NSAV NSG NSV NZV NZV-BAV O: OAV-SchKG OBG OBV OHG OHV OR OrFV Org-VöB OV-BK OV-BR OV-EDA OV-EDI OV-EFD OV-EJPD OV-HFG OV-UVEK OV-VBS OV-WBF P: PAG ParlG ParlVV PartG PaRV PatG PatGG PatV PAV PAVO PAVV PBG PBV PfG PfV PG PGesV PGesV–WBF–UVEK PGRELV PhaV PHV POG PRG PrHG PrSG PrSV PRTR-V PSAV PSMV PSPV PSPV-BK PSPV-EDA PSPV-EDI PSPV-EJPD PSPV-UVEK PSPV-VBS PSPV-WBF PSPVK PsyBV PsyG PublG PublV PVBger PVFMH PVFMH-VBS PVGer PVO-ETH PVO-TVS PVSPA PVSPA-VBS PäV PüG Q: QStV QuNaV R: RAG RAV RDV ReRBGer ResV-EDI RHG RHV RKV RLG RLV RPG RPV RSD RTVG RTVV RV-AHV RVOG RVOV RöV S: SAFIG SBBG SBMV SBV SchKG SDR SDSG SebG SebV SEFV SeilV SFV SGV SIaG SIRG SKV SnAV SPBV-EJPD SpDV SpG SpoFöG SpoFöV SpV SRVG SSchG SSchV SSchV-EDI SSV StAG StAhiG StAhiV StAV StBOG STEBV StFG StFV StG StGB StHG StPO StromVG StromVV StSG StSV STUG STUV StV STVG SuG SV SVAG SVAV SVG SVKG SVV T: TabV TAMV TBDV TEVG TGBV TGV ToG ToV TPFV TrG TSchAV TSchG TSchV TSG TStG TStV TSV TUG TVAV TVSV TwwV TZV U: UIDV UraM URG URV USG UVG UVPV UVV UWG V: V Mil Pers V-ASG V-FIFG V-FIFG-WBF V-GSG V-HFKG V-LTDB V-NDA V-NISSG V-NQR-BB V-StGB-MSt VABK VABUA VAböV VAEW VAG VAK VAM VAmFD VAN VAND VAPF VAPK VASA VASm VASR VATV VATV-VBS VAusb VAusb-VBS VAV VAwG VAZV VBB VBBo VBGA VBGF VBGÖ VBKV VBLN VBO VBO-ÜPF VBP VBPO VBPV VBPV-EDA VBR I VBRK VBSTB VBVA VBVV VBWK VböV VCITES VD-ÜPF VDA VDPS VDPV-EDI VDSG VDSZ VDTI VDZV VEAGOG VEE-PW VegüV VEJ VEKF VEL VEleS VEMV VEP VerTi-V VES VEV VeVA VEVERA VeÜ-VwV VeÜ-ZSSV VFAI VFAL VFAV VFB-B VFB-DB VFB-H VFB-K VFB-LG VFB-S VFB-SB VFB-W VFBF VFD VFRR VFSD VFV VG VGD VGeK VGG VGKE VGR VGS VGSEB VGV VGVL VGWR VHK VHyMP VHyPrP VHyS VID VIL VILB VIMK VIntA VIS-NDB VISOS VISV VITH VIVS VIZBM VJAR-FSTD VKA VKKG VKKL VKKP VKL VKos VKOVE VKP VKP-KMU VKSWk VKV-FINMA VKZ VLBE VLE VLF VlG VLHb VLIb VLIp VLK VLKA VLL VLpH VLtH VlV VMAP VMBM VMDP VMILAK VMob VMS VMSch VMSV VMWG VNEK VNem VNF VOCV VOD VOEW VORA-EDI VOSA VPA VPABP VPAV VPB VPeA VPG VPGA VPiB VpM-BAFU VpM-BLW VPO ETH VPOB VPOG VPR VPRG VPRH VPrP VPS VPVKEU VR-ENSI VR-ETH 1 VR-ETH 2 VR-FINMA VR-IGE VR-METAS VR-PUBLICA VR-RAB VR-SNM VR-Swissmedic VRA VRAB VREG VRHB VRKD VRLtH VRP VRS VRSL VRV VRV-L VSA VSB VSBN VSFK VSFS VSKV-ASTRA VSL VSMS VSPA VSpoFöP VSPS VSR VSRL VSS VST VStFG VStG VStrR VStV VSV VSVB VSZV VTE VTM VTNP VTS VTSchS VtVtH VUFB VUM VUV VVA VVAG VVAwG VVE VVEA VVG VVK VVK-EDI VVMH VVNF VVS-ÜPF VVTA VVV VVWAL VWEV VWL VWLV VWS VwVG VZAE VZAG VZG VZSchB VZV VZVM VöB VüKU VÜPF VüV-ÖV W: WaG WaV WBV WeBiG WeBiV WEFV WEG WFG WFV WG WPEG WPEV WRG WRV WSchG WSchV WV WZV WZVV Z: ZAG ZAV ZBstG ZDG ZDUeV ZDV ZDV-WBF ZEBG ZentG ZeugSG ZeugSV ZEV ZG ZGB ZISG ZPO ZSAV-BiZ ZSTEBV ZStGV ZStV ZSV ZTG ZUG ZustV-PrSV ZuV ZV ZV-EFD ZWG ZWV Ü: ÜbZ ÜüAVaS ÜüiZR ÜüRK ÜüSKZGIA ÜüzAiK No acronym: 818_101_24 331 362_0 632_319 818_102 830_31 131_211 131_212 131_213 131_214 131_215 131_216_1 131_216_2 131_217 131_218 131_221 131_222_1 131_222_2 131_223 131_224_1 131_224_2 131_225 131_226 131_227 131_228 131_229 131_231 131_232 131_233 131_235 142_318 142_513 170_321 172_010_441 172_211_21 172_220_11 172_327_11 196_127_67 221_213_221 221_415 360_2 361_0 361_2 366_1 367_1 420_126 420_171 510_620_2 514_10 632_421_0 672_933_6 701 732_12 741_618 748_222_0 748_222_1 811_117_2 812_121_5 812_214_5 817_023_41 818_101_25 831_471 837_033 837_21 861 935_121_41 935_121_42 935_816_2
A: AccredO-LPsy AETR C: Caclid CC CCoop-ESF CE-TAF CEDH CL CLaH 2000 CLaH 96 CO CP CPC Cpecmdi CPM CPP Cprlsaé Crdl Crpc Cst-GE Cst. Ctflij D: DE-OCEB DE-OCF DE-OMBat DPA DPMin E: EIMP F: FITAF FP-TFB L: LA LAA LAAF LAAM LACI LAFam LAGH LAgr LAI Lalc LAM LAMal LAO LAP LApEl LAPG LAr LArm LAS LASEI LAsi LAT LAVI LAVS LB LBCF LBFA LBI LBNS LCA LCAP LCart LCBr LCC LCD LCdF LCESF LCF LCFF LChim LChP LCin LCITES LCo LCPI LCPR LCR LD LDA LDAl LDEA LDEP LDes LDFR LDI LDIF LDIP LDP LDT LDét LEAC LEAR LEaux LEC LEDPP LEEJ LEFin LEg LEH LEHE LEI LEIS LEMO LEne LEnTR LENu LEp LERI LESE LESp LET LEx LF-CLaH LF-EEA LFA LFAIE LFC LFCo LFE LFH LFIF LFINMA LFisE LFLP LFMG LFo LFORTA LFPC LFPr LFSP LFus LGG LGéo LHand LHID LHR LIA LIB LICa LIE LIFD LIFSN LIMF Limpauto Limpmin LIPI LIPPI LISDC LISint LITC LJAr LLC LLCA LLG LLGV LMAP LMC LMCFA LMP LMSI LMét LN LNI LOA LOAP LOC LOG LOGA LOP LOST LP LPA LPAP LParl LPart LPBC LPC LPCA LPCC LPCo LPD LPDS LPE LPers LPGA LPM LPMA LPMéd LPN LPO LPP LPPCi LPPS LPSan LPSP LPsy LPTh LPubl LRaP LRCF LRCN LRCS LRens LRFP LRH LRN LRNIS LRPL LRS LRTV LSA LSAMal LSC LSCPT LSE LSEtr LSF LSIA LSIP LSIS LSPr LSPro LSR LStup LSu LT LTab LTaD LTAF LTBC LTC LTEO LTF LTFB LTI LTM LTN LTo LTr LTRA LTrAlp LTrans LTrD LTro LTTM LTV LTVA Ltém LUMin LUsC LVA LVP LVPC O: O E-VERA O LERI DEFR O OFSPO J+S O pers mil O-CNC-FPr O-CP-CPM O-HEFSM O-LEHE O-LERI O-LRNIS O-OPers O-OPers-DFAE O-SI ABV O-SIGEXPA O-STAC OA 1 OA 2 OA 3 OAA OAAcc OAAE OAAE-DFJP OAAF OAAFM OAAFM-DDPS OAASF OAbCV OAC OACA OACAMIL OACata OAcCP OACE OACI OACM OACP OACS OAdd OAdma OAdo OADou OAEP OAF OAFA OAFam OAG OAGH OAGH-DFI OAgrD OAIE OAlc OAllerg OAM OAMal OAMAS OAMéd OAMédcophy OAO OAOF OAP OAPA OAPCM OApEl OARF OARF-OFT OARG OArm OAS OASA OAsc OASF OASM OASMéd OAStup OAT OAV OAVI OB OBat OBB OBCF OBI OBiG OBioc OBLF OBMa OBNP OBNS OBPL OCA OCA-DFI Ocach OCAl OCart OCBD OCBr Occd OCCEA OCCHE OCCP OCCR OCDA OCDM OCDoc OCEB OCEC OCEl-PA OCEl-PCPP OCEM OCF OCFH OChim OChP OCIFM OCin OCITES OCL OClin OCM OCM ES OCMD OCNE OCo OCOFE OComp-OSPro OCont OCoo OCoR-DFI OCos OCOV OCP OCPD OCPF OCPPME OCPR OCPSan OCR OCS OCSP OCSP-ChF OCSP-DDPS OCSP-DEFR OCSP-DETEC OCSP-DFAE OCSP-DFI OCSP-DFJP OCSPN OCStup OCTE OCVM OCâbles OD OD-ASR OD-DFF Odac ODAlAn ODAlGM ODAlOUs ODAlOV ODAu ODCS ODE OdelO ODEP ODEP-DFI ODes ODF ODFR ODI ODim ODO ODP ODPr ODSC ODV ODVo Odét OE OEAR OEaux OEB OEC OECA OEChim OECin OEDPP OEDRP-DFI OEDS OEE-VT OEEC OEEE OEEJ OEFin OEI-SCPT OEIE OEIMP OEIT OELDAl OELP OEM Oem-LEI Oem-OFJ OEMCN OEMFP OEmiA OEMO OEmol-AFC OEmol-ASF OEmol-BN OEmol-DDPS OEmol-DFAE OEmol-DFI-BN OEmol-fedpol OEmol-LCart OEmol-LSE OEmol-LTr OEmol-OFAC OEmol-OFAG OEmol-OFEV OEmol-OFRO OEmol-OFSPO OEmol-Publ OEmol-RC OEmol-SEFRI OEmol-TA OEmol-TP OEMTP OEMéd OEne OEneR OEng OENu OEOHB OEp OEPI OEPL OERE OESE OESE-DFI OESN OESp OESS OETHand OETV OEV Oexpa OFA-FINMA OFAC OFC OFCo OFCoop OFDG OFDPP OFE OFG OFH OFMO OFo OFOrg Oform OFP OFPAn OFPC-FINMA OFPr OFPT OFSI OFSPers OGE OGEmol OGN OGOM OGPCT OGéo OGéo-swisstopo OGéom OH OHand OHEL OHR OHS-LP OHyAb OHyg OHyPL OHyPPr OIA OIAgr OIAM OIB OIB-FINMA OIBC OIBL OIBT OIC OICa OIDAl OIDE OIE OIELFP OIFC OIFP OIFSN OILC OIMA OIMAS OIMF OIMF-FINMA Oimpauto Oimpmin OInstr pré OInstr prém DDPS Oinv OIOP OIP OIPI OIPSD OIPSD-DEFR OIS OISec OISofCA OISOS OIT OITab OITC OITE-AC OITE-PT-DFI OITE-UE-DFI OITPTh OITRV OIVS OJAr OJAR-FSTD OJM OJPM OLAA OLALA OLang OLAr OLCC OLCP OLDI OLDT OLEC OLED OLEH OLEl OLen OLFP OLG Olico OLN OLOG OLOGA OLOP OLP OLPA OLPD OLPS OLQE OLT 1 OLT 2 OLT 3 OLT 4 OLT 5 OLUsC OMA OMAA OMach OMAH OMAI OMAP OMAS OMat OMAV OMBat OMBT OMCFA OMCo OMDA OME-SCPT OMG OMi OMinTA OMJ-DFJP OMN OMN-DDPS OMO OMob OMoD OMP OMP-OFAG OMP-OFEV OMPr OMSA OMSVM OMéd OMédv OMét ONAE ONag ONCAF ONCR ONGéo ONI ONM ONo-ASR OO OOBE OOC-SCPT OOCCR-OFROU OODA OOIT OOLDI OOMA OOP EPF OOPC OOrgA OOST OOUS OPA OPAAb OPair OPAM OPAn OPAnAb OPAP OParcs OPart OPAS OPAT OPATE OPB OPBC OPBD OPBio OPC OPC-AVS-AI OPC-FINMA OPCAP OPCC OPCi OPCNP OPCo OPCy OPD OPDC OPE OPEA OPer-AH OPer-B OPer-D OPer-Fl OPer-Fo OPer-Fu Oper-IPI OPer-P OPer-S OPers OPers-EPF OPers-PDHH OPers-PDHH-DDPS OPers-PPOE OPers-PPOE-DDPS OPers-ServAS OPersT OPersTF OPESp OPF OPFCC OPFr OPGA OPha OPICChim OPICin OPIE OPM OPMA OPMéd OPN OPO OPoA OPOVA OPP 1 OPP 2 OPP 3 OPPB OPPBE OPPh OPPM OPPPS OPPr OPR OPrI OProP OPSP OPsy OPTA OPTP OPU OPubl OPuM OPVA OQPN OQuaDu OR-AVS ORA ORAb OrAc ORAgr ORaP ORAT ORB ORC ORCN ORCPL ORCPP ORCS ORCSN Ordonnance sur les systèmes d’information AC ORE I ORe-DFI OREA OREDT OREE ORegBL ORF ORFI Org CF Org ChF Org DEFR Org DETEC Org DFAE Org DFF Org DFI Org DFJP Org LRH Org-DDPS Org-OMP ORH ORIn ORInt ORM ORMI ORN ORNI OROEM ORPGAA ORPL ORPMUE ORRChim ORRTP ORS ORSA ORSec ORT ORTV OrX ORésDAlan OS OS LCart OS-FINMA OSAC OSALA OSAMal OSAR OSAss OSAv OSaVé OSaVé–DEFR–DETEC OSCi OSCi-DEFR OSCPT OSCR OSE OSEP OServAS OSEtr OSFPrHE OSIA OSIAC OSIAgr OSIAr OSIP-AFD OSIS OSIS-SRC OSites OSIVét OSJo OSL OSLing OSM OSMP OSNA OSO OSOA Osol OSPA OSPBC OSPEX OSPF OSPro OSR OSRA OSRens OSRev OSRP OSS OST-SCPT OStrA OSur-ASR OSV OsVO OT OTa-IPI OTab OTAS OTBC OTConst OTDD OTEMO OTEO OTerm OThand OTM OTN OTNI OTo OTPE OTPSP OTR 1 OTR 2 OTrA OTrans Otransa OTrD OTRF OTS OTStup-DFI OTV OTVA OTVM OTém OUC OUMin OUMR OUS OVA OVCC OVid-TP OVIS OVotE Oémol-En P: PA PFCC PPM PPMin R: RAATPF RAI RAPG RAVS RCE RCETF RCN RDE REmol-TAF REmol-TFB RFA RFPPF RI-COMCO RInfo-TFB RNC ROTPF RP-ASR RP-EPF 1 RP-EPF 2 RP-FINMA RP-IFSN RP-IPI RP-METAS RP-MNS RP-PUBLICA RP-Swissmedic RPBC RPEC RS 04 RSD RSTF RTAF RTF RTFB S: SDR No acronym: 818_101_24 331 362_0 632_319 818_102 830_31 131_211 131_212 131_213 131_214 131_215 131_216_1 131_216_2 131_217 131_218 131_221 131_222_1 131_222_2 131_223 131_224_1 131_224_2 131_225 131_226 131_227 131_228 131_229 131_231 131_232 131_233 131_235 142_318 142_513 170_321 172_010_441 172_211_21 172_220_11 172_327_11 196_127_67 221_213_221 221_415 360_2 361_0 361_2 366_1 367_1 420_126 420_171 510_620_2 514_10 632_421_0 672_933_6 701 732_12 741_618 748_222_1 811_117_2 812_121_5 812_214_5 817_023_41 818_101_25 831_471 837_033 837_21 861 935_121_41 935_121_42 935_816_2