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Ordonnance
sur les mesures dans le domaine de l’assurance-chômage
en lien avec le coronavirus (COVID-19)
(Ordonnance COVID-19 assurance-chômage)

du 20 mars 2020 (Etat le 1 juillet 2021)er

Le Conseil fédéral suisse,

vu l’art. 17 de la loi COVID-19 du 25 septembre 20201,2

arrête:

1 RS 818.102

2 Nouvelle teneur selon le ch. I 8 de l’O du 7 oct. 2020 inscrivant les ordonnances COVID-19 dans le cadre légal de la loi COVID-19, en vigueur depuis le 8 oct. 2020 (RO 2020 3971).

1

Art. 1 et 23  

3 Ab­ro­gés par le ch. I de l’O du 20 mai 2020, avec ef­fet au 1er juin 2020 (RO 2020 1777).

Art. 34  

En dérog­a­tion aux art. 32, al. 2, et 37, let. b, de la loi du 25 juin 1982 sur l’as­sur­ance-chômage (LACI)5, aucun délai d’at­tente n’est dé­duit de la perte de trav­ail à pren­dre en con­sidéra­tion.

4 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 20 janv. 2021, en vi­gueur depuis le 1er sept. 2020 (RO 2021 16).

5 RS 837.0

Art. 46  

1 En dérog­a­tion à l’art. 33, al. 1, let. e, LACI7, une perte de trav­ail est prise en con­sidéra­tion lor­squ’elle touche des per­sonnes qui ont un em­ploi d’une durée déter­minée ou qui sont en ap­pren­tis­sage.

1bis Les per­sonnes qui ont un em­ploi d’une durée déter­minée ont droit à l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail si des mesur­es or­don­nées par les autor­ités em­pêchent la re­prise com­plète du trav­ail dans l’en­tre­prise.8

2 Les per­sonnes qui sont en ap­pren­tis­sage ont droit à l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail si:

a.
la form­a­tion des ap­prentis con­tin­ue à être as­surée;
b.
l’en­tre­prise a été fer­mée à la suite d’une dé­cision des autor­ités, et que
c.
l’en­tre­prise ne reçoit aucun autre sou­tien fin­an­ci­er pour couv­rir le coût des salaires des ap­prentis.

6 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 20 janv. 2021, en vi­gueur depuis le 21 janv. 2021 (RO 2021 16).

7 RS 837.0

8 In­troduit par le ch. I de l’O du 23 juin 2021 (Hausse de la durée max­i­m­ale de per­cep­tion de l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail et pro­long­a­tion de la durée de valid­ité d’autres mesur­es), en vi­gueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 382).

Art. 59  

9 Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du 20 mai 2020, avec ef­fet au 1er juin 2020 (RO 2020 1777).

Art. 610  

10 Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du 12 août 2020, avec ef­fet au 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

Art. 7  

En dérog­a­tion à l’art. 38, al. 3, let. b et c, LACI11, l’em­ployeur ne re­met pas à la caisse de chômage le dé­compte des in­dem­nités ver­sées à ses trav­ail­leurs et l’at­test­a­tion cer­ti­fi­ant qu’il con­tin­ue à pay­er les cot­isa­tions des as­sur­ances so­ciales.

Art. 812  

12 Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du 12 août 2020, avec ef­fet au 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

Art. 8a13  

1 ...14

2 Le délai-cadre d’in­dem­nisa­tion des as­surés qui ont eu droit à 120 in­dem­nités journ­alières au plus entre le 1er mars et le 31 août 2020 est pro­longé de la durée pendant laquelle la per­sonne as­surée a eu droit aux in­dem­nités journ­alières sup­plé­mentaires, mais de 6 mois au max­im­um.15

3 La per­sonne as­surée, dont le délai-cadre d’in­dem­nisa­tion a été pro­longé au sens de l’al. 2, a le droit, au be­soin, à la pro­long­a­tion du délai-cadre de cot­isa­tion si un nou­veau délai-cadre d’in­dem­nisa­tion est ouvert. La durée de pro­long­a­tion du délai-cadre de cot­isa­tion cor­res­pond à la durée de pro­long­a­tion du délai-cadre d’in­dem­nisa­tion selon l’al. 2.16

13 In­troduit par le ch. I de l’O du 25 mars 2020, en vi­gueur depuis le 26 mars 2020 (RO 2020 1075).

14 Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du 12 août 2020, avec ef­fet au 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

15 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 12 août 2020, en vi­gueur depuis le 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

16 In­troduit par le ch. I de l’O du 12 août 2020, en vi­gueur depuis le 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

Art. 8b17  

17 In­troduit par le ch. I de l’O du 25 mars 2020 (RO 2020 1075). Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du 20 mai 2020, avec ef­fet au 1er juin 2020 (RO 2020 1777).

Art. 8cà8e18  

18 In­troduits par le ch. I de l’O du 25 mars 2020 (RO 2020 1075). Ab­ro­gés par le ch. I de l’O du 12 août 2020, avec ef­fet au 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

Art. 8f19  

1 En dérog­a­tion aux art. 31, al. 3, let. a, et 33, al. 1, let. b, LACI20, le trav­ail­leur sur ap­pel dont le taux d’oc­cu­pa­tion est sou­mis à de for­tes fluc­tu­ations (plus de 20 %) a aus­si droit à la ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail pour autant:

a.
qu’il soit em­ployé depuis au moins 6 mois pour une durée in­déter­minée dans l’en­tre­prise de­mand­ant la ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail, et
b.
que des mesur­es or­don­nées par les autor­ités em­pêchent la re­prise com­plète du trav­ail dans l’en­tre­prise.21

2 La perte de trav­ail est déter­minée sur la base des 6 ou 12 mois qui précèdent le début de la ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail du trav­ail­leur sur ap­pel con­cerné; la perte de trav­ail la plus fa­vor­able au trav­ail­leur est prise en compte.

3 L’art. 57 de l’or­don­nance du 31 août 1983 sur l’as­sur­ance-chômage22 n’est pas ap­plic­able aux trav­ail­leurs sur ap­pel dont le taux d’oc­cu­pa­tion est sou­mis à de for­tes fluc­tu­ations.

19 In­troduit par le ch. I 1 de l’O du 8 avr. 2020 sur des mesur­es com­plé­mentaires dans le do­maine de l’as­sur­ance-chômage en li­en avec le coronavir­us (RO 2020 1201). Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 28 oct. 2020, en vi­gueur depuis le 1er sept. 2020 (RO 2020 4517).

20 RS 837.0

21 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 23 juin 2021 (Hausse de la durée max­i­m­ale de per­cep­tion de l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail et pro­long­a­tion de la durée de valid­ité d’autres mesur­es), en vi­gueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 382).

22 RS 837.02

Art. 8g23  

1 En dérog­a­tion à l’art. 35, al. 1bis, LACI24, la perte de trav­ail supérieure à 85 % de l’ho­raire nor­mal de l’en­tre­prise peut ex­céder quatre péri­odes de dé­compte entre le 1er mars 2020 et le 31 mars 2021.

2 Les péri­odes de dé­compte pour l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail, pour lesquelles la perte de trav­ail a été supérieure à 85 % de l’ho­raire nor­mal de l’en­tre­prise entre le 1er mars 2020 et le 31 mars 2021, ne sont pas prises en compte pour la déter­min­a­tion du droit à quatre péri­odes de dé­compte au sens de l’art. 35, al. 1bis, LACI à partir du 1er av­ril 2021.

23 In­troduit par le ch. I 1 de l’O du 8 avr. 2020 sur des mesur­es com­plé­mentaires dans le do­maine de l’as­sur­ance-chômage en li­en avec le coronavir­us (RO 2020 1201). Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 20 janv. 2021, en vi­gueur depuis le 1er sept. 2020 (RO 2021 16).

24 RS 837.0

Art. 8h25  

25 In­troduit par le ch. I 1 de l’O du 8 avr. 2020 sur des mesur­es com­plé­mentaires dans le do­maine de l’as­sur­ance-chômage en li­en avec le coronavir­us (RO 2020 1201). Ab­ro­gé par le ch. I de l’O du 12 août 2020, avec ef­fet au 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

Art. 8i26  

1 En dérog­a­tion aux art. 34, al. 2, et 38, al. 3, let. b, LACI27, la perte de gain à pren­dre en con­sidéra­tion est cal­culée en procé­dure som­maire et l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail est ver­sée sous la forme d’un for­fait.28

2 La pro­por­tion de la perte de trav­ail due à des rais­ons économiques est déter­minée par le rap­port entre la somme des heures per­dues pour ces rais­ons par les per­sonnes con­cernées par la ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail et la somme des heures ef­fec­tuées en temps nor­mal par l’en­semble des per­sonnes ay­ant droit à l’in­dem­nité.

3 La perte de gain à pren­dre en con­sidéra­tion cor­res­pond à la pro­por­tion de la perte de trav­ail due à des rais­ons économiques rap­portée à la somme des gains déter­min­ants de toutes les per­sonnes ay­ant droit à l’in­dem­nité.

4 Si l’en­tre­prise in­dique des revenus mod­estes tels que ceux fixés à l’art. 17a, let. a, ch. 1 et 2, de la loi COV­ID-19 du 25 septembre 2020, la perte de gain à pren­dre en con­sidéra­tion est cal­culée en procé­dure som­maire sé­paré­ment pour chaque catégor­ie de revenu.29

26 In­troduit par le ch. I 1 de l’O du 8 avr. 2020 sur des mesur­es com­plé­mentaires dans le do­maine de l’as­sur­ance-chômage en li­en avec le coronavir­us, en vi­gueur du 9 avr. au 31 déc. 2020 (RO 2020 12013569).

27 RS 837.0

28 Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 20 janv. 2021, en vi­gueur depuis le 21 janv. 2021 (RO 2021 16).

29 In­troduit par le ch. I de l’O du 20 janv. 2021, en vi­gueur depuis le 21 janv. 2021 (RO 2021 16).

Art. 8j30  

1 L’en­tre­prise qui re­court à la ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail peut re­quérir une in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail en faveur des form­ateurs re­spons­ables de la form­a­tion d’ap­prentis.

2 L’en­tre­prise doit ap­port­er la preuve que la form­a­tion des ap­prentis ne peut plus être as­surée à cause d’un en­cadre­ment in­suf­f­is­ant.

3 L’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail des form­ateurs ne couvre que les heures pour lesquelles ils auraient été en ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail, mais qu’ils ont con­sac­rées à la form­a­tion de l’ap­prenti. Les heures con­sac­rées à la form­a­tion d’ap­prentis doivent être traitées comme une perte de trav­ail à pren­dre en con­sidéra­tion lor­sque le droit à l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail est ex­er­cé.

4 Lor­sque l’en­tre­prise de­mande l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail pour le temps de trav­ail qui n’est pas con­sac­ré à la form­a­tion d’ap­prentis, elle doit ap­port­er la preuve d’une perte de trav­ail à pren­dre en con­sidéra­tion.

30 In­troduit par le ch. I de l’O du 12 août 2020, en vi­gueur depuis le 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

Art. 8k31  

La durée max­i­m­ale de l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail est pro­longée de douze péri­odes de dé­compte.

31 In­troduit par le ch. I de l’O du 23 juin 2021 (Hausse de la durée max­i­m­ale de per­cep­tion de l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail et pro­long­a­tion de la durée de valid­ité d’autres mesur­es), en vi­gueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 382).

Art. 932  

1 La présente or­don­nance et toutes ses modi­fic­a­tions33 en­trent en vi­gueur avec ef­fet rétro­ac­tif au 1er mars 2020.

2 Elle a ef­fet jusqu’au 31 août 2020, à l’ex­cep­tion de l’art. 8.

3 La durée de valid­ité de la présente or­don­nance est pro­longée jusqu’au 31 décembre 2022, sous réserve de l’al. 4.34

3bis La durée de valid­ité de la présente or­don­nance est pro­longée jusqu’au 31 décembre 2023, sous réserve des al. 4bis à 7.35

4 La durée de valid­ité des art. 7 et 8i est pro­longée jusqu’au 31 décembre 2020.36

4bis La durée de valid­ité visée à l’al. 4 est pro­longée jusqu'au 31 mars 2021.37

4ter La durée de valid­ité visée aux al. 4 et 4bis est pro­longée jusqu’au 30 juin 2021.38

4quater La durée de valid­ité visée aux al. 4 à 4ter est pro­longée jusqu’au 30 septem­bre 2021.39

5 L’art­icle 8f a ef­fet jusqu’au 30 juin 2021.40

5bis La durée de valid­ité visée à l’al. 5 est pro­longée jusqu’au 30 septembre 2021.41

6 L’art. 3 a ef­fet jusqu’au 31 mars 2021.42

6bis La durée de valid­ité visée à l’al. 6 est pro­longée jusqu’au 30 juin 2021.43

7 L’art. 4 a ef­fet jusqu’au 30 juin 2021.44

7bis La durée de valid­ité visée à l’al. 7 est pro­longée jusqu’au 30 septembre 2021.45

8 L’art. 8k a ef­fet jusqu’au 28 fév­ri­er 2022.46

32 Nou­velle ten­eur selon le ch. I 1 de l’O du 8 avr. 2020 sur des mesur­es com­plé­mentaires dans le do­maine de l’as­sur­ance-chômage en li­en avec le coronavir­us, en vi­gueur depuis le 9 avr. 2020 (RO 2020 1201).

33 RO 2020 87710751201

34 In­troduit par le ch. I de l’O du 12 août 2020, en vi­gueur depuis le 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

35 In­troduit par le ch. I de l’O du 20 janv. 2021, en vi­gueur depuis le 21 janv. 2021 (RO 2021 16).

36 In­troduit par le ch. I de l’O du 12 août 2020, en vi­gueur depuis le 1er sept. 2020 (RO 2020 3569).

37 In­troduit par le ch. I de l’O du 18 déc. 2020, en vi­gueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 6449).

38 In­troduit par le ch. I de l’O du 19 mars 2021 (Pro­long­a­tion de la procé­dure sim­pli­fiée et de la sup­pres­sion du délai d’at­tente), en vi­gueur depuis le 1er avr. 2021 (RO 2021 169).

39 In­troduit par le ch. I de l’O du 23 juin 2021 (Hausse de la durée max­i­m­ale de per-cep­tion de l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail et pro­long­a­tion de la durée de valid­ité d’autres mesur­es), en vi­gueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 382).

40 In­troduit par le ch. I de l’O du 28 oct. 2020, en vi­gueur depuis le 1er sept. 2020 (RO 2020 4517).

41 In­troduit par le ch. I de l’O du 23 juin 2021 (Hausse de la durée max­i­m­ale de per­cep­tion de l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail et pro­long­a­tion de la durée de valid­ité d’autres mesur­es), en vi­gueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 382).

42 In­troduit par le ch. I de l’O du 20 janv. 2021, en vi­gueur depuis le 21 janv. 2021 (RO 2021 16).

43 In­troduit par le ch. I de l’O du 19 mars 2021 (Pro­long­a­tion de la procé­dure sim­pli­fiée et de la sup­pres­sion du délai d’at­tente), en vi­gueur depuis le 1er avr. 2021 (RO 2021 169).

44 In­troduit par le ch. I de l’O du 20 janv. 2021, en vi­gueur depuis le 21 janv. 2021 (RO 2021 16).

45 In­troduit par le ch. I de l’O du 23 juin 2021 (Hausse de la durée max­i­m­ale de per­cep­tion de l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail et pro­long­a­tion de la durée de valid­ité d’autres mesur­es), en vi­gueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 382).

46 In­troduit par le ch. I de l’O du 23 juin 2021 (Hausse de la durée max­i­m­ale de per­cep­tion de l’in­dem­nité en cas de ré­duc­tion de l’ho­raire de trav­ail et pro­long­a­tion de la durée de valid­ité d’autres mesur­es), en vi­gueur depuis le 1er juil. 2021 (RO 2021 382).

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