Ordonnancesur les atteintes portées aux sols (OSol)
Section 1 But,champ d’application et définitions (1 - 2)
Section 2 Observation, surveillance et évaluation des atteintes portées aux sols (3 - 5)
Section 4 Mesures complémentaires pour les sols menacés ou dégradés (8 - 11)
Section 5 Recommandations de la Confédération (12 - 12)
Section 6 Dispositions finales (13 - 15)
1 Valeurs indicatives, seuils d’investigation et valeurs d’assainissement
2 Détermination et évaluation de la teneur en polluants
1 Valeurs indicatives, seuils d’investigation et valeurs d’assainissement
11 Valeurs pour les dioxines (PCDD) et les furanes (PCDF)
12 Valeurs pour les hydrocarbures aromatiques polycycliques (PAH)
13 Valeurs pour les polychlorobiphényles (PCB)
2 Détermination et évaluation de la teneur en polluants