Prescriptions concernant la circulation
Signes distinctifs des bâtiments
Signalisation visuelle des bâtiments
Signaux sonores et radiotéléphonie
Signalisation de la voie navigable
Substances pouvant polluer les eaux et marchandises dangereuses
Navigation des bâtiments à passagers
Dispositions particulières pour le Rhin
Autorisation de conduire des bâtiments
Construction et équipement des bâtiments
Admission et inspection des bâtiments
Disposition finale de la modification du 4 juin 1991
Disposition finale de la modification du 23 juin 1995
A. Signaux sonores des bâtiments
B. Signaux sonores des installations
Signalisation de la voie navigable
F. Panneaux, cartouches et inscriptions additionnels