Ordonnance
réglant l’admission des personnes
et des véhicules à la circulation routière
(Ordonnance réglant l’admission à la circulation routière,1 OAC)

1 Introduit par le ch. I de l’O du 3 juil. 2002, en vigueur depuis le 1er avr. 2003 (RO 2002 3259).


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Art. 68 Répétition de l’examen

1 L’ex­a­men d’ex­pert de la cir­cu­la­tion peut être subi trois fois au plus.

2 Ce­lui qui a échoué à l’ex­a­men ne peut le re­pass­er qu’au ter­me d’un délai de six mois au moins.

3 Le deux­ième ex­a­men ne port­era que sur les matières dans lesquelles le ré­sultat ob­tenu avait été in­suf­f­is­ant, le troisième ex­a­men sur toutes les matières ay­ant fait l’ob­jet du deux­ième.

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