Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)¹

(art. 15 LCR)

¹ Tant qu’un véhicule auto­mobile est con­duit par un élève con­duc­teur, il sera muni d’une plaque port­ant un L blanc sur fond bleu, fixée à l’ar­rière du véhicule à un en­droit bi­en vis­ible. Cette plaque sera ôtée lors­que le véhicule n’est pas util­isé pour une course d’ap­prentis­sage.

² Lors de courses d’ap­pren­tis­sage et d’ex­a­men, la per­sonne qui ac­com­pagne le con­duc­teur pren­dra place à côté de lui, sauf s’il s’agit de cir­cu­ler sur des ter­rains d’ex­er­cice, de faire marche ar­rière ou de par­quer; la per­sonne ac­com­pag­nant l’élève dev­ra pouvoir fa­cile­ment at­teindre au moins le frein à main.¹²⁶

³ Sur un mo­to­cycle ou sur ou dans d’autres véhicules auto­mo­biles avec lesquels il est autor­isé à ef­fec­tuer des courses d’ap­pren­tis­sage sans être ac­com­pag­né, l’élève con­duc­teur ne peut trans­port­er de pas­sagers qui ne sont pas eux-mêmes tit­u­laires du per­mis de con­duire cor­res­pond­ant.¹²⁷

⁴ Les élèves con­duc­teurs n’em­prunteront des chaussées forte­ment fré­quentées que s’ils ont une form­a­tion suf­f­is­ante et des autoroutes ou semi-autoroutes que s’ils sont prêts à pass­er l’ex­a­men de con­duite.

⁵ Sur les chaussées forte­ment fréquentées, il est in­ter­dit de dé­mar­rer en côte, de faire demi-tour sur la chaussée, de faire des marches ar­rière et d’autres ex­er­cices sembla­bles; dans les quart­i­ers habités, de tell­es manœuvres doivent être évitées le plus pos­sible.

⁶ Lors de courses d’ap­pren­tis­sage et d’ex­a­men, la marche ar­rière sur un par­cours d’une cer­taine lon­gueur est ad­mise même s’il est pos­sible de con­tin­uer ou de faire demi-tour.¹²⁸