Ordonnance
sur les règles de la circulation routière
(OCR)¹

(art. 30, al. 1, LCR)

¹ Les pas­sagers des mo­to­cycles, des quad­ri­cycles légers, quad­ri­cycles et tri­cycles à moteur as­similés aux mo­to­cycles doivent être as­sis à cali­fourchon et être en mesure d’util­iser les marchepieds ou les re­pose-pieds. Un en­fant au-des­sous de sept ans ne pren­dra place que sur un siège d’en­fant ad­mis par l’autor­ité d’im­ma­tric­u­la­tion.

² Ne peuvent pren­dre place dans un side-car qu’autant de per­sonnes qu’il y a de places autor­isées. Il est in­ter­dit de trans­port­er des per­sonnes sur les remorques at­telées à des mo­to­cycles.

³ Un cyc­liste âgé de plus de seize ans peut trans­port­er:

a.

sur un cycle à plusieurs places, autant de per­sonnes qu’il y a de paires de pédales sup­plé­mentaires; les en­fants ne peuvent être trans­portés que s’ils peuvent ac­tion­ner les pédales en étant as­sis;

b.

sur un élé­ment remor­qué au sens de l’art. 210, al. 5, OETV²²⁴ à un cycle à une ou à deux places, un en­fant si ce­lui-ci peut ac­tion­ner les pédales en étant as­sis ou une per­sonne han­di­capée sur un fauteuil roul­ant;

c.²²⁵

sur un cycle spé­ciale­ment amén­agé ou sur un en­semble spé­cial cycle-fau­teuil roul­ant, une per­sonne han­di­capée, ou

d.²²⁶

sur une remorque pour cycles at­telée à un cycle à une ou deux places, ou sur un cycle spé­ciale­ment amén­agé, au max­im­um deux en­fants sur des places as­sises protégées.

⁴ Outre les pos­sib­il­ités prévues à l’al. 3, les cyc­listes de plus de seize ans peuvent trans­port­er un en­fant sur un siège d’en­fant of­frant toute sé­cur­ité. Ce siège doit not­am­ment protéger les jambes de l’en­fant et ne pas gên­er le cyc­liste.

⁵ ...²²⁷

⁶ Sur les cycles à voies mul­tiples, l’autor­ité can­tonale peut autor­iser un nombre de places supérieur à ce­lui des paires de pédales.