Ordonnance
sur l’exécution de la législation sur les denrées alimentaires
(OELDAl)

du 27 mai 2020 (Etat le 1 août 2021)er


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Art. 92 Résultat

1 Les matières fig­ur­ant à l’art. 90, al. 2, let. b à d, sont notées chacune par la men­tion «réussi / non réussi».

2 L’ex­a­men de diplôme visé à l’art. 91 est noté dans son en­semble par la men­tion «réussi / non réussi».

3 L’ex­a­men de diplôme est réussi si toutes les matières visées à l’art. 90, al. 2, sont réussies.

4 L’OSAV com­mu­nique les ré­sultats au can­did­at sous forme de dé­cision.

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