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Art. 34 Registre des produits
1 Sauf dérogation à l’obligation d’enregistrement visée à l’art. 17, tous les engrais mis en circulation en Suisse doivent figurer dans le registre des produits visé à l’art. 72 OChim30. 2 Les données nécessaires pour l’enregistrement et pour l’autorisation sont saisies dans le registre des produits. |