Ordonnance
sur les exigences applicables aux moteurs de bateaux dans les eaux suisses
(Ordonnance sur les moteurs de bateaux, OMBat)

¹ La présente or­don­nance con­tient les pre­scrip­tions sur les émis­sions des gaz d’échap­pe­ment et sur la con­struc­tion des moteurs à al­lu­mage com­mandé et des moteurs à al­lu­mage par com­pres­sion ser­vant à la propul­sion de bat­eaux et aux génératrices d’én­er­gie élec­trique.

² Ses pre­scrip­tions sont aus­si val­ables, par ana­lo­gie, pour les moteurs à com­bus­tion qui ne fonc­tionnent pas avec de l’es­sence ou du dies­el.