Ordonnance
sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles
(Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA)

¹ Le nombre, la situ­ation, les di­men­sions et la con­fig­ur­a­tion des pas­sages tels que routes, rampes, voies fer­rées, couloirs, en­trées, sorties et es­cal­i­ers, tant à l’in­térieur des bâ­ti­ments que dans l’en­ceinte de l’en­tre­prise, doivent être tels que ces pas­sages soi­ent prat­ic­ables en toute sé­cur­ité; au be­soin, ils doivent être sig­nalés.

² Les parties de bâ­ti­ment ou d’in­stall­a­tions qui ne sont pas au niveau du sol doivent être ac­cess­ibles au moy­en d’es­cal­i­ers ou de rampes. Des échelles fixes sont autori­sées s’il s’agit de parties de bâ­ti­ment ou d’in­stall­a­tions peu fréquentées ou si les dif­férences de niveau sont faibles.

³ Si les pre­scrip­tions re­l­at­ives aux pas­sages ne peuvent être en­tière­ment ob­ser­vées sur cer­tains lieux de trav­ail, des mesur­es garan­tis­sant une sé­cur­ité équi­val­ente doi­vent être prises.⁴¹