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Art. 91 Instruments financiers dérivés
(art. 61 LPCC) Les instruments financiers dérivés sont autorisés pour assurer la couverture des risques, de taux d'intérêt, de change, de crédit et de marché. Les dispositions valables pour les fonds en valeurs mobilières (art. 72) sont applicables par analogie. 1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 13 fév. 2013, en vigueur depuis le 1ermars 2013 (RO 2013 607). |