Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)


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Art. 63 Principes

1 Les ren­sei­gne­ments ad­di­tion­nels con­cernant un sig­nal fig­urent sur une plaque com­plé­mentaire de forme rect­an­gu­laire. Le fond est blanc, les in­scrip­tions et, le cas échéant, les sym­boles sont noirs. Lor­squ’il s’agit de sig­naux à matrice, le fond peut être noir et le sym­bole blanc. En règle générale, les plaques com­plé­mentaires seront placées sous les sig­naux; l’art. 101, al. 7, est réser­vé.157

2 Lor­squ’il s’agit de sig­naux d’in­dic­a­tion (chap. 5), à fond bleu, les ren­sei­gne­ments ad­di­tion­nels simples (p. ex. au sujet de la dis­tance ou de la dir­ec­tion) sont don­nés, au be­soin, en ca­ra­ctères blancs ou au moy­en d’un sym­bole blanc.

3 Les in­jonc­tions fig­ur­ant sur les plaques com­plé­mentaires sont im­pérat­ives au même titre que les sig­naux …158.

157Nou­velle ten­eur selon le ch. I de l’O du 25 janv. 1989, en vi­gueur depuis le 1er mai 1989 (RO 1989 438).

158 Phrase ab­ro­gée par le ch. I de l’O du 1er avr. 1998, avec ef­fet au 1er juin 1998 (RO 1998 1440).

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