Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

¹ Pour ac­céder aux ter­rasse­ments, ain­si que dans les fouilles et les puits, il faut util­iser des équipe­ments de trav­ail sûrs, not­am­ment des es­cal­i­ers. Les es­cal­i­ers doivent être in­ter­rompus par des pal­i­ers in­ter­mé­di­aires dis­tants de 5 m au max­im­um les uns des autres.

² En lieu et place d’es­cal­i­ers, on peut re­courir à des échelles:

a.

pour ac­céder aux ter­rasse­ments: jusqu’à une pro­fondeur de 5 m et s’il n’est pas pos­sible d’util­iser des es­cal­i­ers pour des rais­ons tech­niques;

b.

dans les fouilles et les puits: jusqu’à une pro­fondeur de 5 m.