Ordonnance
sur la sécurité et la protection de la santé
des travailleurs dans les travaux de construction
(Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst)

du 18 juin 2021 (État le 1 janvier 2024)er


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Art. 88 Plan de sécurité et de protection de la santé

Lors de travaux sou­ter­rains, il con­vi­ent de fix­er not­am­ment, dans le plan de sé­cur­ité et de pro­tec­tion de la santé prévu à l’art. 4, les mesur­es re­l­at­ives à la mise en œuvre des art. 89 à 101.

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