Ordonnancesur les systèmes d’information de la Confédération dans le domaine du sport (OSIS)
Section 1 Dispositions générales (1 - 4)
Section 2 Durée de conservation des données du système d’information national pour le sport (5 - 5)
Section 5 Sous-système d’information pour les données anthropométriques (10 - 15)
Section 6 Communication et durée de conservation des données du système d’information de la HEFSM (16 - 17)
Section 8 Droit d’accès au système d’information de l’agence nationale de lutte contre le dopage (19 - 19)
Section 9 Banque d’adresses centralisée de l’OFSPO (20 - 23)
Section 10 Systèmes d’information pour les bâtiments et les installations (24 - 28)
Section 11 Système d’information pour les médias électroniques (29 - 31)
Section 12 Participation aux frais (32 - 32)
Section 13 Dispositions finales (33 - 34)