Ordonnanceconcernant l’abattage d’animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)
Chapitre 1 Objet, champ d’application et définitions
Section 1 Objet et champ d’application (1 - 2)
Section 2 Définitions (3 - 3)
Chapitre 2 Abattoirs et établissements de traitement du gibier
Section 1 Exigences applicables aux abattoirs et aux établissements de traitement du gibier (4 - 5)
Section 2 Autorisation d’exploiter un abattoir ou un établissement de traitement du gibier (6 - 6)
Chapitre 3 Abattage et hygiène de l’abattage
Section 1 Exigences applicables aux animaux et interdiction d’abattage (7 - 8)
Section 2 Lieu de l’abattage (9 - 9)
Section 2a Mise à mort à la ferme et au pré pour la production de viande
Section 3 Bétail de boucherie malade ou accidenté et gibier sauvage accidenté (10 - 12)
Section 4 Hygiène (13 - 21)
Section 5 Annonce des animaux à l’abattage, contrôle à leur arrivée (22 - 26)
Chapitre 4 Contrôle des animaux avant l’abattage et contrôle des viandes
Section 1 Contrôle des animaux avant l’abattage (27 - 28)
Section 2 Contrôle des viandes (29 - 36)
Chapitre 5 Contrôle des animaux autres que les mammifères et les oiseaux (41 - 41)
Chapitre 6 Exécution, organes de contrôle
Section 1 Dispositions générales (42 - 47)
Section 2 Tâches de l’OSAV (48 - 49)
Section 3 Rang et tâches des vétérinaires cantonaux (50 - 51)
Section 5 Notifications (58 - 59)
Chapitre 7 Émoluments (60 - 61)
Chapitre 8 Dispositions finales (62 - 64)