Chapitre 1 Dispositions générales (1 - 13)
Section 1 Avions à commandes aérodynamiques de faible poids (14 - 19)
Section 2 Hélicoptères électriques de faible poids (20 - 24)
Section 3 Planeurs de faible poids (25 - 31)
Section 4 Ballons de faible poids (32 - 36)
Section 5 Autogires de faible poids (37 - 42)
Section 6 Autres aéronefs civils qui ne sont pas réglementés à l’échelon européen (43 - 46)
Chapitre 3 Qualifications pour certaines opérations non réglementées à l’échelon européen
Section 1 Atterrissages en montagne en hélicoptère (47 - 49)
Section 2 Décollage par brouillard au sol ou brouillard élevé en hélicoptère (50 - 52)
Section 3 Décollage par brouillard au sol ou brouillard élevé en ballon (53 - 55)
Chapitre 4 Titres de vol pour les mécaniciens navigants (56 - 59)
Chapitre 5 Instruction (60 - 60)
Section 1 Autorisations d’examinateur pour les catégories d’aéronefs du chapitre 2 (61 - 62)
Section 3 Validité des autorisations d’examinateur (65 - 65)
Chapitre 7 Disposition pénale (66 - 66)
Chapitre 8 Dispositions finales (67 - 73)
Dénominations conventionnelles
Instruction en vue de la délivrance d’une qualification de type de motorisation
Instruction et examen en vue de la délivrance d’une licence de pilote d’autogires de faible poids
2 Instruction théorique et pratique
3 Examen de vol relatif au module 2
Instruction et examen en vue de la délivrance d’une licence de mécanicien navigant