Ordonnance sur la signalisation routière
(OSR)

¹ La présente or­don­nance ré­git les sig­naux, marques et réclames sur les routes et à leurs abords, les signes et les in­struc­tions à don­ner par la po­lice et déter­mine les mesur­es et re­stric­tions né­ces­saires à la cir­cu­la­tion.

² Au sens de la présente or­don­nance on en­tend par

³ Les numéros placés entre par­enthèses après la désig­na­tion d’un sig­nal ou d’une marque se rap­portent aux fig­ures énumérées à l’an­nexe 2.

⁴ L’ex­pres­sion «à l’in­térieur des loc­al­ités» ou «dans les loc­al­ités» désigne une zone qui com­mence au sig­nal «Début de loc­al­ité sur route prin­cip­ale» (4.27) ou «Début de loc­al­ité sur route secondaire» (4.29) et se ter­mine au sig­nal «Fin de loc­al­ité sur route prin­cip­ale» (4.28) ou «Fin de loc­al­ité sur route secondaire» (4.30). L’ex­pres­sion «à l’ex­térieur des loc­al­ités» ou «hors des loc­al­ités» désigne une zone qui com­mence au sig­nal «Fin de loc­al­ité sur route prin­cip­ale» ou «Fin de loc­al­ité sur route secondaire» et se ter­mine au sig­nal «Début de loc­al­ité sur route prin­cip­ale» ou «Début de loc­al­ité sur route secondaire».

⁵ Les plaques com­plé­mentaires sont des pan­neaux port­ant des ren­sei­gne­ments addi­tion­nels re­latifs aux sig­naux (art. 63).

⁶ Les autoroutes et semi-autoroutes sont des artères désignées par le sig­nal «Auto­route» (4.01) ou le sig­nal «Semi-autoroute» (4.03), sur lesquelles sont ap­plica­bles des règles par­ticulières de cir­cu­la­tion (art. 45, al. 1).

⁷ Les routes prin­cip­ales sont des routes désignées par le sig­nal «Route prin­cip­ale» (3.03), sur lesquelles les con­duc­teurs, en dérog­a­tion à la pri­or­ité de droite prévue par la loi (art. 36, al. 2, LCR), béné­fi­cient de la pri­or­ité aux in­ter­sec­tions (art. 37, al. 1).

⁸ Les routes secondaires sont toutes les routes dont le début n’est pas sig­nalé d’une façon par­ticulière et sur lesquelles sont ap­plic­ables les règles générales de cir­cula­tion (p. ex. la pri­or­ité de droite selon l’art. 36, al. 2, LCR).

⁹ et ¹⁰...¹⁵

¹ Sauf dis­pos­i­tions con­traires, les sig­naux et les marques valent pour tous les usa­gers de la route.

^1bis Les sig­naux et les marques sont définis dans l’an­nexe 2.¹⁶

² Les sig­naux et les marques qui ré­gis­sent non pas des catégor­ies déter­minées de véhi­cules mais le trafic en général doivent aus­si être ob­ser­vés par les cava­liers et les con­duc­teurs de che­vaux ou d’autres gros an­imaux, à l’ex­cep­tion du sig­nal «Inter­dic­tion générale de cir­culer dans les deux sens» (2.01).¹⁷

³ Les dis­pos­i­tions spé­ciales con­cernant la cir­cu­la­tion routière milit­aire sont réser­vées. L’art. 101, al. 8 et 9, ré­git les sig­naux jaunes et noirs s’ad­ress­ant ex­clus­ive­ment aux us­agers milit­aires de la route ain­si que les in­dic­ateurs de dir­ec­tion blancs et or­ange s’ad­ress­ant ex­clus­ive­ment au per­son­nel de la pro­tec­tion ci­vile.¹⁸

¹ Les sig­naux d’in­dic­a­tion «Par­cage autor­isé» (4.17), «Par­cage avec disque de sta­tion­nement» (4.18) et «Par­cage contre paiement» (4.20) ain­si que les sig­naux de pre­scrip­tion peuvent fig­urer, à titre de sig­naux de zone (2.59.1), sur un pan­neau rec­tan­gu­laire blanc port­ant l’in­scrip­tion «ZONE».

² La sig­nal­isa­tion par zones n’est ad­mise que sur des routes situées à l’in­térieur des loc­al­ités.

³ Les droits et ob­lig­a­tions in­diqués au moy­en d’un sig­nal de zone s’ap­pli­quent depuis le début de la sig­nal­isa­tion par zones jusqu’au sig­nal en mar­quant la fin. Le si­gnal de fin de zone in­dique que les règles générales de cir­cu­la­tion sont de nou­veau val­ables.

⁴ Un sig­nal de zone peut in­diquer tout au plus trois régle­ment­a­tions du trafic.

⁵ Les sig­naux «Zone 30» (2.59.1), «Zone de ren­contre» (2.59.5) et «Zone pié­tonne» (2.59.3) ne sont ad­mis que sur des routes secondaires présent­ant un ca­ra­ctère le plus ho­mo­gène pos­sible.

⁶ Lor­sque la vitesse est lim­itée à 30 km/h sur un tronçon de route prin­cip­ale con­for­mé­ment aux ex­i­gences de l’art. 108, il est pos­sible d’in­té­grer ex­cep­tion­nelle­ment ce tronçon dans une zone 30 en rais­on de con­di­tions loc­ales par­ticulières (p. ex. dans le centre d’une loc­al­ité ou dans le centre his­torique d’une ville).

¹ En règle générale, les sig­naux de danger ont la forme d’un tri­angle équilatéral à bordure rouge et portent un sym­bole noir sur fond blanc. Lor­squ’il s’agit de sig­naux à matrice, le fond peut être noir et le sym­bole blanc.²⁰

² Leur mise en place²¹ ne sera or­don­née qu’aux en­droits où un con­duc­teur ne con­nais­sant pas les lieux pour­rait ne pas s’aper­ce­voir d’un danger ou le re­marquer trop tard.

³ Sous réserve de dis­pos­i­tions dérog­atoires ap­plic­ables à cer­tains d’entre eux, les sig­naux de danger seront placés:

a.

à l’in­térieur des loc­al­ités, peu av­ant l’en­droit dangereux; s’ils sont placés plus de 50 m av­ant, l’éloigne­ment sera in­diqué sur une «Plaque de dis­tance» (5.01);

b.

à l’ex­térieur des loc­al­ités, entre 150 et 250 m av­ant l’en­droit dangereux; s’il est im­possible d’ob­serv­er cette règle, l’éloigne­ment sera in­diqué sur une «Plaque de dis­tance»;

c.²²

sur les autoroutes et semi-autoroutes, à l’en­droit dangereux ou au max­im­um 100 m av­ant; comme sig­naux avancés, ils seront en outre placés entre 500 et 1000 m av­ant l’en­droit dangereux et seront com­plétés par une «Plaque de dis­tance».

⁴ La lon­gueur d’un tronçon présent­ant un danger peut être in­diquée sur une plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03). Lor­sque cette lon­gueur est as­sez im­port­ante, les sig­naux de danger seront répétés à des in­ter­valles ap­pro­priés, et com­plétés au be­soin par une «Plaque de rap­pel» (5.04).

¹ Les sig­naux de virages an­non­cent des tournants, dont la con­form­a­tion (p. ex. man­que de dévers, cour­bure forte ou ir­régulière de la chaussée) re­quiert une ré­duc­tion de la vitesse.

² Suivant la con­fig­ur­a­tion du lieu, il con­viendra d’util­iser les sig­naux «Virage à droite» (1.01), «Virage à gauche» (1.02), «Double virage, le premi­er à droite» (1.03) ou «Double virage, le premi­er à gauche» (1.04).

³ Lor­sque plusieurs virages se suivent à cour­tes dis­tances, le sig­nal cor­res­pond­ant au premi­er virage ou au double virage sera muni de la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

⁴ En règle générale, aucun sig­nal de virage ne sera placé à l’in­térieur des loc­al­ités.

¹ Le sig­nal «Chaussée glis­sante» (1.05) an­nonce des chaussées présent­ant une sur­face spé­ciale­ment glis­sante, des rain­ures ou des tronçons de routes par­ticulière­ment ex­posés au gel.

² Lor­sque le sig­nal «Chaussée glis­sante» est util­isé pour an­non­cer du ver­glas ou de la neige glis­sante, il faut le mu­nir de la plaque com­plé­mentaire «Chaussée ver­gla­cée» (5.13). Ce sig­nal et sa plaque com­plé­mentaire seront en­levés ou re­couverts dès qu’il n’y a plus lieu de craindre la form­a­tion de glace ou la présence de neige glis­sante.

¹ Le sig­nal «Cas­sis» (1.06) an­nonce des in­égal­ités de la chaussée (p. ex. des ren­fle­ments, des af­faisse­ments) pouv­ant oc­ca­sion­ner des secousses dangereuses aux véhi­cules ou leur faire per­dre la tenue de route.

² ...²³

¹ Le sig­nal «Chaussée rétrécie» (1.07) in­dique que la chaussée se rétré­cit de chaque côté, ce qui rend les croise­ments dif­fi­ciles. Le sig­nal ne sera pas placé av­ant les chan­tiers sig­nalés comme tels (art. 9).

² Les sig­naux «Chaussée rétrécie à droite» (1.08) et «Chaussée rétrécie à gauche» (1.09) in­diquent que la chaussée se rétré­cit d’un côté ou que des obstacles empiètent dangereuse­ment sur le bord de la chaussée, ce qui rend les croise­ments dif­fi­ciles. De tels obstacles seront sig­nalés con­formé­ment à l’art. 82.

³ La sup­pres­sion d’une voie de cir­cu­la­tion sur une chaussée com­pren­ant plusieurs voies dans la même dir­ec­tion sera an­non­cée par la plaque «Dis­pos­i­tion des voies de cir­cu­la­tion» (4.77).

⁴ La largeur que présente la chaussée à son point le plus étroit sera an­non­cée, au be­soin, par la plaque com­plé­mentaire «Largeur de la chaussée» (5.15).

¹ Les sig­naux «Des­cente dangereuse» (1.10) et «Forte montée» (1.11) an­non­cent des tronçons ay­ant une in­clinais­on d’au moins 10 %; l’in­clinais­on max­i­m­ale de la pente ou de la montée sera in­diquée sur le sig­nal.

² Le sig­nal «Gravil­lon» (1.12) an­nonce la présence de petites pierres sur la chaussée.

³ Le sig­nal «Chute de pierres» (1.13) met en garde les con­duc­teurs contre des chutes de pierres ou contre la présence de pierres sur la chaussée. Le sym­bole peut être in­ver­sé latérale­ment suivant la con­fig­ur­a­tion des lieux.

¹ Le sig­nal «Travaux» (1.14) an­nonce soit des travaux ex­écutés sur la chaussée (p. ex. des travaux de con­struc­tion, de men­sur­a­tion, de mar­quage), soit des obstacles qui en ré­sul­tent (p. ex. dépôts de matéri­aux, trous béants), soit des in­égal­ités ou rétré­cisse­ments de la chaussée. La sig­nal­isa­tion des chanti­ers est en outre ré­gie par l’art. 80.

² Ce sig­nal sera aus­si placé pour an­non­cer des travaux ex­écutés aux abords im­mé­diats de la chaussée, lor­squ’ils sont de nature à en­traver la cir­cu­la­tion.

¹ Les sig­naux «Bar­rières» (1.15) et «Pas­sage à niveau sans bar­rières» (1.16) ser­vent à an­non­cer les pas­sages à niveau sig­nalés selon les art. 92 et 93.²⁴

² Le sig­nal «Bar­rières» peut aus­si an­non­cer l’en­ceinte d’un aéro­drome, etc.

³ ...²⁵

⁴ Le sig­nal «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er» (1.18) an­nonce la présence de véhi­cules fer­rovi­aires sur la route, not­am­ment les in­ter­sec­tions em­pruntées par de tels véhicules.²⁶

¹ Le sig­nal «Pas­sage pour piétons» (1.22) an­nonce les pas­sages qui ne peuvent être aper­çus à une dis­tance d’au moins 200 m. Il ne peut être placé qu’en de­hors des loc­al­ités et aux abords des pas­sages pour piétons con­formes aux normes re­con­nues de sé­cur­ité routière.²⁸

² Le sig­nal «En­fants» (1.23) in­dique qu’il faut souvent compt­er avec la présence d’en­fants sur la chaussée. Il sera placé aux abords des écoles, des places de jeux, etc.²⁹

³ Le sig­nal «Cyc­listes» (1.32) in­dique qu’il ar­rive fréquem­ment que des cyc­listes s’en­ga­gent sur la route ou la tra­versent; il ne doit être placé qu’en de­hors des inter­sec­tions.³⁰

¹ Le sig­nal «Pas­sage de gibi­er» (1.24) in­dique qu’il faut compt­er avec la présence de gibi­er sur la chaussée. En règle générale, la lon­gueur du tronçon sur le­quel ce dan­ger ex­iste sera an­non­cée au moy­en de la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

² Le sig­nal «An­imaux» (1.25) an­nonce la présence sur la chaussée d’an­imaux non sur­veillés; la sil­hou­ette de l’an­im­al in­dique l’es­pèce d’an­imaux dont il s’agit prin­cip­ale­ment. Ce sig­nal sera placé dans les ré­gions de pâtur­ages qu’aucune pre­scrip­tion n’ob­lige à clôturer; en outre, lors de la montée à l’alpage ou de la des­cente, il sera placé aus­si longtemps que des troupeaux se dé­pla­cent sur la chaussée. Au be­soin, il sera placé sur les routes prin­cip­ales qu’em­pruntent souvent des troupeaux.

³ L’OFROU³¹ peut autor­iser l’em­ploi d’autres sil­hou­ettes d’an­imaux con­for­mé­ment à l’art. 115, al. 2.

¹ Le sig­nal «Cir­cu­la­tion en sens in­verse» (1.26) an­nonce aux con­duc­teurs qu’ils doi­vent s’at­tendre à des véhicules ven­ant en sens in­verse.

² Le sig­nal «Cir­cu­la­tion en sens in­verse» sera placé:

a.

sur les autoroutes, lor­squ’une voie de cir­cu­la­tion est réser­vée aux véhicules ve­nant en sens in­verse (p. ex. en rais­on de travaux ou d’ac­ci­dents sur la chaussée op­posée);

b.

au début des semi-autoroutes, après le sig­nal «Semi-autoroute» (4.03) lors­qu’elles font suite à une autoroute;

c.³²

...

d.

à la fin des routes à sens unique, dès qu’elles sont suivies d’un tronçon ouvert à la cir­cu­la­tion dans les deux sens.

¹ Le sig­nal «Sig­naux lu­mineux» (1.27) an­nonce une in­stall­a­tion de sig­naux lumi­neux devant laquelle le con­duc­teur doit, le cas échéant, s’ar­rêter. Il sera placé av­ant les in­stall­a­tions de sig­naux lu­mineux situées hors des loc­al­ités et peut être util­isé comme sig­nal avancé pour an­non­cer des sig­naux lu­mineux ser­vant à fer­mer tempo­raire­ment cer­taines voies de cir­cu­la­tion (art. 69, al. 4); à l’in­térieur des loc­al­ités, il peut être placé sur les routes à trafic rap­ide ou sur d’autres routes lor­sque l’in­stal­la­tion de sig­naux lu­mineux ne peut pas être aper­çue à temps.³⁴

² et ³ ...³⁵

⁴ Le sig­nal «Bouchon» (1.31) met les con­duc­teurs en garde contre la présence de files de véhicules à l’ar­rêt ou cir­cu­lant lente­ment. Il n’est per­mis de le pla­cer de man­ière dur­able qu’aux en­droits où les bouchons risquent d’être fréquents.³⁶

¹ Le sig­nal «Autres dangers» (1.30) met les con­duc­teurs en garde contre la présence sur la chaussée de dangers pour lesquels aucun sig­nal par­ticuli­er n’est prévu. Au be­soin, la nature du danger sera in­diquée sur une plaque com­plé­mentaire ou, s’il s’agit d’une sig­nal­isa­tion de courte durée, au moy­en de sig­naux pli­ables, sous le sym­bole, à l’in­térieur du champ bor­dé de rouge.³⁷

² Le sig­nal «Autres dangers» sera placé, au be­soin, av­ant les postes d’in­ter­cep­tion de la po­lice (art. 31, al. 2); en outre, hors des loc­al­ités, il ser­vira à an­non­cer que la cir­cu­la­tion est réglée par la po­lice.

³ L’art. 65, al. 7, est ap­plic­able lor­squ’il s’agit de mettre en garde les us­agers de la route contre le bruit oc­ca­sion­né in­op­iné­ment par des pièces d’ar­til­ler­ie.

¹ Les sig­naux de pre­scrip­tion an­non­cent une ob­lig­a­tion ou une in­ter­dic­tion; ils ont générale­ment la forme d’un disque. Les sig­naux d’in­ter­dic­tion ont habituelle­ment une bordure rouge et portent un sym­bole noir sur fond blanc; lor­squ’il s’agit de sig­naux à matrice, le fond peut être noir et le sym­bole blanc. Les sig­naux d’ob­liga­tion ont une étroite bordure blanche et un sym­bole blanc sur fond bleu. S’il s’agit d’une sig­nal­isa­tion de courte durée, les sig­naux de pre­scrip­tion peuvent être re­pré­sen­tés sur un sig­nal pli­able blanc, de forme tri­an­gu­laire.³⁸

² Sous réserve de dis­pos­i­tions dérog­atoires con­cernant cer­tains sig­naux de pre­scrip­tion, la pre­scrip­tion an­non­cée vaut à l’en­droit ou à partir de l’en­droit où le sig­nal est placé, jusqu’à la fin de la prochaine in­ter­sec­tion; à cet en­droit, le sig­nal sera répété si sa valid­ité doit s’étendre au-delà. Les sig­naux «Vitesse max­i­m­ale» (2.30), «Vitesse min­i­male» (2.31), «In­ter­dic­tion de dé­pass­er» (2.44), «In­ter­dic­tion aux cam­i­ons de dé­pass­er» (2.45), «In­ter­dic­tion de s’ar­rêter» (2.49) et «In­ter­dic­tion de par­quer» (2.50) doivent être ob­ser­vés jusqu’au sig­nal cor­res­pond­ant in­di­quant la fin de la pre­scrip­tion (2.53, 2.54, 2.55, 2.56, 2.58) mais au plus jusqu’à la fin de la pro­chaine in­ter­sec­tion. Le sig­nal «Vitesse max­i­m­ale 50, Lim­ite générale» (2.30.1) s’ap­plique dans toute la zone bâtie de façon com­pacte à l’in­térieur des loc­al­ités (art. 22, al. 3; art. 4a, al. 2, OCR³⁹).⁴⁰

³ Lor­squ’un sig­nal de pre­scrip­tion an­nonce une pre­scrip­tion qui ne dev­ra être res­pec­tée que plus loin, il faut y ajouter une «Plaque de dis­tance» (5.01); lor­squ’une pre­scrip­tion est répétée, il faut ajouter au sig­nal une «Plaque de rap­pel» (5.04). Les in­ter­dic­tions de cir­culer ain­si que des lim­it­a­tions du poids et des di­men­sions seront an­non­cées as­sez tôt pour per­mettre aux con­duc­teurs d’em­prunter une dévi­ation.

⁴ Sur de longs tronçons, les sig­naux de pre­scrip­tion seront soit répétés, au be­soin, à des in­ter­valles ap­pro­priés et mu­nis à cet ef­fet de la «Plaque de rap­pel» (5.04), soit com­plétés par la plaque «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

¹ Les ex­cep­tions aux pre­scrip­tions in­diquées par des sig­naux (p. ex. «Riverains auto­risés», «Autor­isé avec per­mis­sion spé­ciale écrite») seront men­tion­nées sur une pla­que com­plé­mentaire selon les dis­pos­i­tions des art. 63 à 65.⁴¹

² L’us­age de plaques com­plé­mentaires, qui rendent plus sévères des pre­scrip­tions sig­nalées, n’est autor­isé que si la régle­ment­a­tion ne peut pas être sig­nalée autre­ment.

³ Lor­squ’il ex­iste une in­ter­dic­tion de cir­culer ou une lim­it­a­tion du poids ou des di­men­sions, l’in­scrip­tion «Riverains autor­isés» sig­ni­fie qu’il est per­mis de livrer ou d’al­ler cherch­er des marchand­ises chez les riverains ou sur des bi­ens-fonds voisins, que les riverains et leurs vis­iteurs ain­si que les per­sonnes ex­écutant des travaux sur des bi­ens-fonds voisins peuvent y ef­fec­tuer des courses et que des tiers peuvent y trans­port­er ces per­sonnes.

¹ Le sig­nal «In­ter­dic­tion générale de cir­culer dans les deux sens» (2.01) in­dique que la cir­cu­la­tion est, en prin­cipe, in­ter­dite dans les deux sens à tous les véhicules.

² Lor­sque, dans une in­ter­sec­tion, l’ac­cès à une route est supprimé par le sig­nal «In­ter­dic­tion générale de cir­culer dans les deux sens» mais qu’une sortie est néan­moins pos­sible dans une mesure re­streinte (p. ex. pour les riverains), la pri­or­ité des véhi­cules sort­ants sera an­nulée par les sig­naux «Stop» (3.01) ou «Cédez le pas­sage» (3.02).

³ Le sig­nal «Ac­cès in­ter­dit» (2.02) in­dique qu’aucun véhicule n’a le droit de pass­er mais qu’en re­vanche le trafic en sens in­verse est autor­isé. À l’autre bout de la route sera placé le sig­nal «Sens unique» (4.08).⁴²

⁴ Les sig­naux «In­ter­dic­tion générale de cir­culer dans les deux sens» et «Ac­cès inter­dit» ne valent pas pour les voit­ures à bras d’une largeur max­i­m­ale de 1 m, les voitu­res d’en­fants, les fauteuils roul­ants⁴³, les cycles poussés, ain­si que les cyc­lo­moteurs et les mo­to­cycles à deux roues dont le moteur est ar­rêté et qui sont poussés par leur con­duc­teur.⁴⁴

⁵ Si l’ac­cès à une route est in­ter­dit par le sig­nal «Ac­cès in­ter­dit» (2.02), l’autor­ité pré­voit une ex­cep­tion pour les cycles et les cyc­lo­moteurs, à moins que le manque de place ou d’autres rais­ons ne s’y op­posent. Elle peut pré­voir d’autres ex­cep­tions, not­am­ment pour les véhicules pub­lics en trafic de ligne.⁴⁵

⁶ Pour in­diquer que la cir­cu­la­tion à sens unique est autor­isée al­tern­at­ive­ment dans l’une ou l’autre dir­ec­tion, le sig­nal «Ac­cès in­ter­dit» sera ac­com­pag­né d’une plaque com­plé­mentaire men­tion­nant les heures d’ac­cès autor­isées, la lon­gueur du tronçon et le temps qu’il faut générale­ment aux véhicules pour ac­com­plir ce par­cours.

⁷ ...⁴⁶

¹ Les in­ter­dic­tions parti­elles de cir­culer in­ter­dis­ent le pas­sage à des véhicules déter­minés; elles ont la sig­ni­fic­a­tion suivante:⁴⁷

a.⁴⁸

le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux voit­ures auto­mo­biles» (2.03) con­cerne tous les véhicules auto­mo­biles à voies mul­tiples, y com­pris les mo­to­cycles avec side-car;

b.⁴⁹

le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux mo­to­cycles» (2.04) con­cerne tous les mo­to­cycles;

c.⁵⁰

le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux cycles et cyc­lo­moteurs» (2.05) in­ter­dit de cir­culer avec des cycles ou des cyc­lo­moteurs; quant au sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux cyc­lo­moteurs» (2.06), il in­ter­dit l’em­ploi de cyc­lo­moteurs avec le moteur en marche, ex­cepté les cyc­lo­moteurs dont la vitesse max­i­m­ale par con­struc­tion n’ex­cède pas 20 km/h et qui sont éven­tuelle­ment équipés d’une as­sist­ance élec­trique au pédalage jusqu’à 25 km/h;

d.⁵¹

le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux cam­i­ons» (2.07) con­cerne les voit­ures auto­mo­biles lourdes af­fectées au trans­port de choses et les voit­ures auto­mo­biles de trav­ail lourdes;

e.

le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux auto­cars» (2.08) con­cerne tous les auto­cars;

f.

le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux remorques» (2.09) con­cerne tous les véhi­cules auto­mo­biles tir­ant une remorque, sauf les remorques ag­ri­coles.⁵² Le poids in­diqué sur une plaque com­plé­mentaire sig­ni­fie que les remorques, dont le poids total in­scrit dans le per­mis de cir­cu­la­tion ne dé­passe pas le poids in­diqué par le sig­nal ne tombent pas sous le coup de l’in­ter­dic­tion;

f^bis.⁵³ le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux remorques autres que les semi-remor­ques et les remorques à es­sieu cent­ral» (2.09.1) con­cerne tous les véhicules auto­mo­biles tir­ant une remorque, à l’ex­cep­tion des semi-remorques et des remorques à es­sieu cent­ral.⁵⁴ Le poids in­diqué sur une plaque com­plé­mentaire sig­ni­fie que les remorques dont le poids total in­scrit dans le per­mis de cir­cu­la­tion ne dé­passe pas le poids in­diqué par le sig­nal ne tombent pas sous le coup de l’in­ter­dic­tion⁵⁵;

g.⁵⁶

le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux véhicules trans­port­ant des marchand­ises dangereuses» (2.10.1) con­cerne tous les véhicules qui doivent être sig­nalés con­formé­ment à la SDR⁵⁷; dans les tun­nels, il s’ap­plique aus­si à toutes les unités de trans­port que la SDR as­simile auxdits véhicules. Pour les tun­nels, la catégor­ie de tun­nel selon l’ap­pen­dice 2 SDR doit être in­diquée sur une plaque com­plé­mentaire au moy­en de la lettre cor­res­pond­ante;

h.⁵⁸

le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux véhicules dont le chargement peut altérer les eaux» (2.11) con­cerne tous les véhicules trans­port­ant des marchand­ises dangereuses au sens de l’ap­pen­dice 2, chif­fre 2.2⁵⁹ SDR;

i.

le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux an­imaux» (2.12) défend la cir­cu­la­tion des bêtes de trait, de selle et de somme ain­si que la con­duite du bé­tail.

² Deux sym­boles sig­ni­fi­ant l’in­ter­dic­tion, voire trois s’il s’agit de routes secondaires peu im­port­antes (art. 22, al. 4) ou de routes à l’in­térieur des loc­al­ités, peuvent figu­rer sur un sig­nal, par ex­emple «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux voit­ures auto­mo­biles et aux mo­to­cycles» (2.13) «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux voit­ures auto­mo­biles, aux moto­cycles et cyc­lo­moteurs» (2.14).

³ Le sig­nal «Ac­cès in­ter­dit aux piétons» (2.15) in­ter­dit l’ac­cès aux piétons et aux util­isateurs d’en­gins as­similés à des véhicules.⁶⁰

⁴ Le sig­nal «In­ter­dic­tion de ski­er» (2.15.1) in­ter­dit le ski sous toutes ses formes et le sig­nal «In­ter­dic­tion de luger» (2.15.2) in­ter­dit la luge sous toutes ses formes. Ces sig­naux doivent être en­levés à la fin de la sais­on hivernale.⁶¹

⁵ Le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux en­gins as­similés à des véhicules» (2.15.3) in­ter­dit l’util­isa­tion de tels en­gins.⁶²

¹ Le sig­nal «Poids max­im­al» (2.16) in­ter­dit la cir­cu­la­tion des véhicules et des en­sembles de véhicules, dont le poids ef­fec­tif dé­passe le chif­fre in­diqué. Le poids ef­fec­tif est le poids réel du véhicule ou de l’en­semble de véhicules avec ses oc­cu­pants et son chargement au mo­ment du pesage (art. 7, al. 2, OETV⁶³).⁶⁴

² Lor­squ’une plaque com­plé­mentaire ajoutée au sig­nal «Poids max­im­al» autor­ise un poids plus élevé, pour les en­sembles de véhicules, le poids de chacun des véhicules de l’en­semble ne doit pas ex­céder le chif­fre in­diqué sur le sig­nal.

³ Le sig­nal «Charge par es­sieu» (2.17) in­ter­dit la cir­cu­la­tion des véhicules dont un es­sieu ac­cuse une charge supérieure à celle qui est in­diquée. Lor­sque des es­sieux sont dis­tants de moins d’un mètre, la charge qu’ils ac­cusent en­semble ne doit pas ex­céder celle qui est in­diquée.

¹ Le sig­nal «Largeur max­i­m­ale» (2.18) in­ter­dit la cir­cu­la­tion des véhicules dont la largeur, compte tenu du chargement, dé­passe le chif­fre in­diqué; l’util­isa­tion, par cer­tains véhicules plus larges, de routes dont la sig­nal­isa­tion in­dique une largeur max­i­m­ale de 2 m 30 est ré­gie par l’art. 64, al. 2, OCR⁶⁵.⁶⁶

² Le sig­nal «Hauteur max­i­m­ale» (2.19) in­ter­dit la cir­cu­la­tion des véhicules dont la hauteur, compte tenu du chargement, dé­passe le chif­fre in­diqué. Il sera placé près de l’obstacle lui-même av­ant les pas­sages sou­ter­rains, les tun­nels, les galer­ies, les ponts couverts, les con­struc­tions qui font sail­lie sur la chaussée, etc., lor­sque les véhicules ay­ant 4 m de hauteur ne peuvent pas pass­er sans danger à cet en­droit.⁶⁷

³ Le sig­nal «Lon­gueur max­i­m­ale» (2.20) in­ter­dit la cir­cu­la­tion des véhicules et d’en­sembles de véhicules dont la lon­gueur, compte tenu du chargement, dé­passe le chif­fre in­diqué.

¹ Les sig­naux «Vitesse max­i­m­ale» (2.30) et «Vitesse max­i­m­ale 50, Lim­ite générale» (2.30.1) in­diquent en km/h la vitesse que les véhicules ne doivent pas dé­pass­er même si les con­di­tions de la route, de la cir­cu­la­tion et de la vis­ib­il­ité sont bonnes. L’ob­lig­a­tion de re­specter la vitesse max­i­m­ale sig­nalée est supprimée par le sig­nal «Fin de la vitesse max­i­m­ale» (2.53) ou «Fin de la vitesse max­i­m­ale 50, Lim­ite géné­rale» (2.53.1).⁶⁸

² Lor­squ’il est né­ces­saire, sur une route à trafic rap­ide, de ré­duire forte­ment la vitesse des véhicules (art. 108), la lim­ite autor­isée de celle-ci sera gradu­elle­ment abais­sée.

³ Le début de la lim­it­a­tion générale de vitesse à 50 km/h (art. 4a, al. 1, let. a, OCR⁶⁹) sera an­non­cé par le sig­nal «Vitesse max­i­m­ale 50, Lim­ite générale» (2.30.1) dès qu’il ex­iste une zone bâtie de façon com­pacte sur l’un des deux côtés de la route. La fin de la lim­it­a­tion générale de vitesse à 50 km/h sera in­diquée par le sig­nal «Fin de la vitesse max­i­m­ale 50, Lim­ite générale» (2.53.1); ce sig­nal sera placé à partir de l’en­droit où ni l’un ni l’autre des côtés de la route n’est bâti d’une façon com­pacte.⁷⁰

⁴ Les sig­naux an­nonçant le début ou la fin de la lim­it­a­tion générale de vitesse à 50 km/h ne sont pas né­ces­saires sur les routes secondaires peu im­port­antes (tell­es que routes qui ne re­li­ent pas dir­ecte­ment entre eux des loc­al­ités ou des quart­i­ers ex­térieurs, routes ag­ri­coles de desserte, chemins foresti­ers⁷¹, etc.; art. 4a, al. 2, OCR).⁷²

⁵ Sur les semi-autoroutes, la lim­it­a­tion générale de vitesse (art. 4a, al. 1, OCR) sera in­diquée par des sig­naux.⁷³

Le sig­nal «Zone 30» (2.59.1) désigne des routes, situées dans des quart­i­ers ou des lo­tisse­ments, sur lesquelles les con­duc­teurs sont tenus de cir­culer d’une man­ière par­ticulière­ment prudente et préven­ante. La vitesse max­i­m­ale est fixée à 30 km/h.

¹ Le sig­nal «Zone de ren­contre» (2.59.5) désigne des routes situées dans des quar­tiers résid­en­tiels ou com­mer­ci­aux, sur lesquelles les piétons et les util­isateurs d’en­gins as­similés à des véhicules peuvent util­iser toute l’aire de cir­cu­la­tion. Ils béné­fi­cient de la pri­or­ité mais ne doivent toute­fois pas gên­er inutile­ment les véhicu­les.⁷⁶

² La vitesse max­i­m­ale est fixée à 20 km/h.

³ Le sta­tion­nement n’est autor­isé qu’aux en­droits désignés par des sig­naux ou des marques. Les règles ré­gis­sant le par­cage en général s’ap­pli­quent au sta­tion­nement des cycles.

¹ Les «Zones pié­tonnes» (2.59.3) sont réser­vées aux piétons et aux util­isateurs d’en­gins as­similés à des véhicules. Lor­squ’une plaque com­plé­mentaire autor­ise ex­cep­tion­nelle­ment un trafic re­streint de véhicules, ceux-ci peuvent cir­culer tout au plus à l’al­lure du pas; les piétons et les util­isateurs d’en­gins as­similés à des véhicu­les béné­fi­cient de la pri­or­ité.⁷⁸

² Le sta­tion­nement n’est autor­isé qu’aux en­droits désignés par des sig­naux ou des marques. Les règles ré­gis­sant le par­cage en général s’ap­pli­quent au sta­tion­nement des cycles.

¹ Le sig­nal «Vitesse min­i­male» (2.31) in­dique en km/h la vitesse au des­sous de laquelle les véhicules ne doivent pas cir­culer lor­sque les con­di­tions de la route, de la cir­cu­la­tion et de la vis­ib­il­ité sont bonnes. Les véhicules avec lesquels il n’est pas pos­sible ni per­mis de roul­er à la vitesse in­diquée (p. ex. en rais­on des par­tic­u­lar­ités du véhicule ou du chargement) ne sont pas autor­isés à pour­suivre leur course. L’ob­lig­a­tion de re­specter la vitesse min­i­male sig­nalée est supprimée par le sig­nal «Fin de la vitesse min­i­male» (2.54).

² Lor­sque la vitesse min­i­male doit être ob­ser­vée sur toute la chaussée, il faut l’an­non­cer as­sez tôt pour per­mettre aux con­duc­teurs d’em­prunter une dévi­ation (art. 16, al. 3).

¹ Pour in­diquer aux con­duc­teurs le sens à suivre ob­lig­atoire­ment, on em­ploi­era les sig­naux suivants:

a.

«Sens ob­lig­atoire à droite» (2.32), «Sens ob­lig­atoire à gauche» (2.33): le con­duc­teur doit ob­liquer, av­ant le sig­nal, vers la droite ou vers la gauche;

b.

«Obstacle à con­tourn­er par la droite» (2.34), «Obstacle à con­tourn­er par la gau­che» (2.35):

le con­duc­teur doit con­tourn­er par la droite ou par la gauche l’obstacle devant le­quel est placé le sig­nal;

c.

«Cir­culer tout droit» (2.36):

le con­duc­teur ne peut ob­liquer ni à droite ni à gauche.

² Les sig­naux «Ob­liquer à droite» (2.37) et «Ob­liquer à gauche» (2.38) ex­i­gent du con­duc­teur qu’il ob­lique à droite ou à gauche à l’en­droit en ques­tion et, sur les auto­routes, qu’il passe sur la chaussée op­posée, dans la dir­ec­tion in­diquée.⁷⁹

³ Les sig­naux «Ob­liquer à droite ou à gauche» (2.39), «Cir­culer tout droit ou obli­quer à droite» (2.40) ain­si que «Cir­culer tout droit ou ob­liquer à gauche» (2.41) exi­gent du con­duc­teur qu’il pren­ne, à l’en­droit en ques­tion, l’une des dir­ec­tions in­di­quées.⁸⁰

⁴ Le sig­nal «Car­re­four à sens gir­atoire» (2.41.1) in­dique la dir­ec­tion du mouvement gir­atoire que les véhicules ont l’ob­lig­a­tion d’ef­fec­tuer dans les car­re­fours à sens gir­atoire; il est placé av­ant l’en­trée, sous le sig­nal «Cédez le pas­sage» (3.02), et peut être répété sur l’îlot cent­ral. Com­biné avec le sig­nal «Car­re­four à sens gir­atoire», le sig­nal «Cédez le pas­sage» in­dique au con­duc­teur qu’il doit ac­cord­er la pri­or­ité aux véhicules qui, sur sa gauche, sur­vi­ennent dans le gir­atoire.⁸¹

⁵ S’il est util­isé avec le sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux véhicules trans­port­ant des marchand­ises dangereuses» (2.10.1), le sig­nal «Sens ob­lig­atoire pour les véhicules trans­port­ant des marchand­ises dangereuses» (2.41.2) in­dique la dir­ec­tion que les véhicules sou­mis à cette in­ter­dic­tion sont ob­ligés de pren­dre.⁸²

¹ Les sig­naux «In­ter­dic­tion d’ob­liquer à droite» (2.42) et «In­ter­dic­tion d’ob­liquer à gauche» (2.43) sig­ni­fi­ent qu’il est in­ter­dit d’ob­liquer à droite ou à gauche à l’en­droit en ques­tion.⁸³

² Ces sig­naux ne seront pas placés lor­sque la dir­ec­tion à pren­dre peut être in­diquée sans équi­voque par les sig­naux «Ob­liquer à droite» (2.37) ou «Ob­liquer à gauche» (2.38).

¹ Le sig­nal «In­ter­dic­tion de dé­pass­er» (2.44) in­ter­dit aux con­duc­teurs de véhicules auto­mo­biles de dé­pass­er des véhicules ay­ant les roues placées l’une à côté de l’autre, les tram­ways et les chemins de fer rou­ti­ers, lor­sque ces véhicules sont en marche.⁸⁴

² Le sig­nal «In­ter­dic­tion aux cam­i­ons de dé­pass­er» (2.45) in­ter­dit aux con­duc­teurs de voit­ures auto­mo­biles lourdes af­fectées au trans­port de choses et aux voit­ures auto­mo­biles de trav­ail lourdes de dé­pass­er des véhicules auto­mo­biles ay­ant les roues placées l’une à côté de l’autre, les tram­ways et les chemins de fer rou­ti­ers, lor­sque ces véhicules sont en marche.⁸⁵

³ Ces deux sig­naux n’em­pêchent pas les con­duc­teurs de dé­pass­er, s’il n’en ré­sulte aucun danger, des véhicules dont la vitesse max­i­m­ale est lim­itée à 30 km/h (monoaxes, voit­ures à bras équipées d’un moteur, chari­ots à moteur, chari­ots de tra­vail, véhicules auto­mo­biles ag­ri­coles; art. 11, al. 2, let. g, 13, al. 3, let. b, 17 et 161 à 166, OETV⁸⁶).⁸⁷ Les tram­ways et chemins de fer rou­ti­ers en marche peuvent être devan­cés par la droite.

⁴ Les in­ter­dic­tions de dé­pass­er sig­nalées seront supprimées par les sig­naux «Fin de l’in­ter­dic­tion de dé­pass­er» (2.55) et «Fin de l’in­ter­dic­tion aux cam­i­ons de dé­pass­er» (2.56).

¹ Le sig­nal «In­ter­dic­tion de faire demi-tour» (2.46) in­ter­dit aux véhicules de tourn­er sur route à l’en­droit in­diqué.

² Lor­sque l’in­ter­dic­tion vaut pour un tronçon déter­miné, la lon­gueur de ce­lui-ci sera an­non­cée par une plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

¹ Le sig­nal «dis­tance min­i­male» (2.47) ob­lige les con­duc­teurs de voit­ures auto­mo­bi­les et de véhicules ar­tic­ulés, dont le poids total in­diqué dans le per­mis de cir­cu­la­tion ex­cède 3,5 t, à main­tenir entre eux la dis­tance min­i­male in­diquée.

² ...⁸⁸

³ Lor­sque la pre­scrip­tion s’ap­plique à un tronçon d’une cer­taine lon­gueur, le sig­nal sera muni de la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

¹ Le sig­nal «Chaînes à neige ob­lig­atoires» (2.48) sig­ni­fie que les véhicules auto­­mo­biles à voies mul­tiples ne peuvent em­prunter le tronçon en ques­tion que si au moins deux roues mo­trices du même es­sieu, ou une par côté s’il s’agit de roues jumelées, sont équipées de chaînes à neige métal­liques; cette dis­pos­i­tion s’ap­plique, par analo­gie, aux tri­cycles à moteur. Sont égale­ment ad­mis les dis­pos­i­tifs ana­logues, faits d’une autre matière, qui sont autor­isés par l’OFROU.⁸⁹

² Le sig­nal sera en­levé aus­sitôt que de bons pneus suf­fis­ent pour cir­culer sur le tron­çon.

³ La pre­scrip­tion sig­nalée sera ab­ro­gée par le sig­nal «Fin de l’ob­lig­a­tion d’util­iser des chaînes à neige» (2.57).

¹ Les sig­naux «In­ter­dic­tion de s’ar­rêter» (2.49) et «In­ter­dic­tion de par­quer» (2.50) défendent re­spect­ive­ment l’ar­rêt volontaire des véhicules ou leur par­cage sur le côté de la route muni d’un tel sig­nal. Par par­cage d’un véhicule on en­tend un sta­tionne­ment qui ne sert pas unique­ment à lais­s­er monter ou des­cendre des pas­sagers ou en­core à char­ger ou déchar­ger des marchand­ises (art. 19, al. 1 OCR⁹⁰).

² Lor­sque le sig­nal «In­ter­dic­tion de s’ar­rêter» (2.49) se trouve au bord de la chaus­sée, l’in­ter­dic­tion vaut égale­ment pour le trot­toir ad­ja­cent.⁹¹

³ Le début, le rap­pel ou la fin de l’in­ter­dic­tion seront in­diqués par la «Plaque in­di­quant le début d’une pre­scrip­tion» (5.05), la «Plaque de rap­pel» (5.04) ou la «Plaque in­di­quant la fin d’une pre­scrip­tion» (5.06). Suivant les con­di­tions loc­ales, le champ d’ap­plic­a­tion d’une in­ter­dic­tion peut aus­si être in­diqué au moy­en de la «Plaque de dir­ec­tion» (5.07).

⁴ Des dérog­a­tions tem­po­raires à l’in­ter­dic­tion de s’ar­rêter seront an­non­cées par la plaque com­plé­mentaire «Dérog­a­tion à l’in­ter­dic­tion de s’ar­rêter» (5.10) et les déro­ga­tions tem­po­raires à l’in­ter­dic­tion de par­quer par la plaque com­plé­mentaire «Déro­ga­tion à l’in­ter­dic­tion de par­quer» (5.11) (art. 65, al. 2).

¹ Le sig­nal «Ar­rêt à prox­im­ité d’un poste de dou­ane» (2.51) ob­lige les con­duc­teurs à s’ar­rêter près du bur­eau de dou­ane. Si les autor­ités dou­an­ières ren­on­cent tem­po­rai­re­ment au con­trôle dou­ani­er, les con­duc­teurs fran­chiront l’aire de la dou­ane à la vitesse de 20 km/h au plus.

² Le sig­nal «Po­lice» (2.52) port­ant l’in­scrip­tion «Po­lice/Pol­izei» au lieu de «Dou­ane/Zoll» ob­lige les con­duc­teurs à s’ar­rêter. Il est placé par la po­lice; l’art. 15, al. 2, s’ap­plique à la présig­nal­isa­tion au moy­en du sig­nal «Autres dangers» (1.30).

³ ...⁹²

¹ Les sig­naux «Fin de la vitesse max­i­m­ale» (2.53), «Fin de la vitesse max­i­m­ale 50, Lim­ite générale» (2.53.1), «Fin de la vitesse min­i­male» (2.54), «Fin de l’in­ter­d­ic­tion de dé­pass­er» (2.55) et «Fin de l’in­ter­dic­tion aux cam­i­ons de dé­pass­er» (2.56) indi­quent que l’in­ter­dic­tion sig­nalée aupara­v­ant est supprimée.⁹³

² Le sig­nal «Libre cir­cu­la­tion» (2.58) in­dique que plusieurs re­stric­tions de cir­cula­tion sig­nalées aupara­v­ant et im­posées aux véhicules en mouvement prennent fin et que les règles générales de cir­cu­la­tion sont de nou­veau val­ables. Sur les autoroutes, la fin d’un chanti­er est an­non­cée par ce sig­nal, pour autant que ne sub­siste ou ne déb­ute aucune re­stric­tion sig­nalée. Il y a lieu de répéter les re­stric­tions qui restent va­lables.⁹⁴

³ Le sig­nal «Fin de l’ob­lig­a­tion d’util­iser des chaînes à neige» (2.57) in­dique que les chaînes à neige ne sont plus pre­scrites.

⁴ Les in­ter­dic­tions parti­elles de cir­culer sur cer­taines voies sont supprimées au moy­en des sig­naux de fin d’in­ter­dic­tion (2.56.1).⁹⁵

⁵ ...⁹⁶

¹ Le sig­nal «Piste cyc­lable» (2.60) ob­lige les con­duc­teurs de cycles et de cyc­lo­moteurs à em­prunter la piste qui leur est in­diquée par ce sig­nal. L’en­droit où la piste cyc­lable prend fin peut être in­diqué par le sig­nal «Fin de la piste cyc­lable» (2.60.1). Les art. 15, al. 3, et 40, OCR ré­gis­sent les ques­tions de pri­or­ité et l’util­isa­tion de la piste cyc­lable par d’autres us­agers de la route.⁹⁷

² Le sig­nal «Chemin pour piétons» (2.61) ob­lige les piétons à em­prunter le chemin qui leur est in­diqué par le sig­nal; les art. 43a, 50 et 50a OCR s’ap­pli­quent à l’us­age des chemins pour piétons par les con­duc­teurs de fauteuils roul­ants et les util­isa­teurs d’en­gins as­similés à des véhicules. Le sig­nal «Allée d’équit­a­tion» (2.62) ob­lige les cava­liers et les per­sonnes qui con­duis­ent un che­val par la longe à em­prunter l’allée qui leur est in­diquée par ce sig­nal. Les autres us­agers de la route ne sont pas ad­mis sur ces chemins ou allées.⁹⁸

³ Pour di­ri­ger les us­agers de la route vers une piste cyc­lable, un chemin pour piétons ou une allée d’équit­a­tion, qui se trouve de l’autre côté de la route, on pla­cera le sig­nal cor­res­pond­ant muni d’une «Plaque de dir­ec­tion» (5.07) port­ant une flèche ori­entée vers ce côté.

⁴ Lor­squ’un chemin est des­tiné à deux catégor­ies d’us­agers (p. ex. aux piétons et aux cyc­listes ou aux piétons et aux cava­liers) et qu’une ligne dis­con­tin­ue ou une ligne con­tin­ue (art. 74a, al. 5) per­met d’at­tribuer une aire de cir­cu­la­tion dis­tincte à chacune des deux catégor­ies d’us­agers, les sym­boles cor­res­pond­ants sé­parés par un trait ver­tic­al sont re­présentés sur le sig­nal (p. ex. «Piste cyc­lable et chemin pour piétons, avec part­age de l’aire de cir­cu­la­tion»; 2.63); chaque catégor­ie d’us­agers est tenue d’util­iser la partie de l’aire de cir­cu­la­tion qui lui est at­tribuée au moy­en du sym­bole cor­res­pond­ant. Lor­squ’un chemin dé­pour­vu d’un mar­quage de sé­par­a­tion est des­tiné à être util­isé en com­mun par deux catégor­ies d’us­agers, les sym­boles cor­res­pond­ants fig­urent sur le sig­nal (p. ex. «Piste cyc­lable et chemin pour piétons sans part­age de l’aire de cir­cu­la­tion»; 2.63.1). Les cyc­listes et cyc­lo­mo­tor­istes ain­si que les cava­liers doivent avoir égard aux piétons et, lor­sque la sé­cur­ité l’ex­ige, les aver­tir, voire s’ar­rêter.⁹⁹

¹ Le sig­nal «Chaussée réser­vée aux bus» (2.64) an­nonce une chaussée réser­vée aux bus pub­lics en trafic de ligne, qui ne doit pas être em­pruntée par les autres véhi­cu­les; sont réser­vées les ex­cep­tions men­tion­nées sur des plaques com­plé­men­tai­res.

² Lor­squ’une voie déter­minée porte des marques in­di­quant qu’elle est réser­vée à l’us­age des bus pub­lics en trafic de ligne (art. 74b), on pourra com­pléter la sig­nal­isa­tion de la man­ière suivante si, à elles seules, les marques jaunes ap­posées sur la chaussée ne suf­fis­ent pas. On pla­cera:¹⁰⁰

a.

au-des­sus de la voie le sig­nal «Chaussée réser­vée aux bus» (art. 101, al. 4) ou,

b.

en bordure de la chaussée, le Pan­neau «Dis­pos­i­tion des voies de cir­cu­la­tion an­nonçant des re­stric­tions» (4.77.1), dont la présent­a­tion dev­ra être con­forme à l’art. 59; le sig­nal «Chaussée réser­vée aux bus» fig­urera au mi­lieu de la flè­che in­di­quant la voie du bus.

¹ Les sig­naux de pri­or­ité an­non­cent au con­duc­teur qu’il doit ac­cord­er la pri­or­ité aux autres véhicules ou qu’il bénéfice de la pri­or­ité par rap­port à eux.

² Les sig­naux de pri­or­ité ont la forme des sig­naux de danger, des sig­naux de pre­s­crip­tion ou d’in­dic­a­tion; les prin­cipes ét­ab­lis aux chap. 2, 3 et 5 sont ap­pli­ca­bles par ana­lo­gie.

¹ Le sig­nal «Stop» (3.01) ob­lige le con­duc­teur à s’ar­rêter et à ac­cord­er la pri­or­ité aux véhicules cir­cu­lant sur la route dont il s’ap­proche.¹⁰¹ L’art. 75, al. 1, 2 et 5 est ap­pli­cable en ce qui con­cerne la ligne d’ar­rêt (6.10) com­plétant le sig­nal.

² Le sig­nal «Cédez le pas­sage» (3.02) ob­lige le con­duc­teur à ac­cord­er la pri­or­ité aux véhicules cir­cu­lant sur la route dont il s’ap­proche. L’art. 75, al. 3 à 5 est ap­plic­able en ce qui con­cerne la ligne d’at­tente (6.13) com­plétant le sig­nal.

³ Aux in­ter­sec­tions mu­nies d’une in­stall­a­tion de sig­naux lu­mineux, il ne faut ob­ser­ver les sig­naux «Stop» et «Cédez le pas­sage» que si le trafic n’est pas réglé par des sig­naux lu­mineux.

⁴ Les sig­naux seront placés à droite de la chaussée, peu av­ant les in­ter­sec­tions. Sur les routes mar­quées de plusieurs voies de même sens, les sig­naux seront générale­ment répétés à gauche.¹⁰²

⁵ Si les sig­naux doivent être placés à plus de 10 m en re­trait, l’éloigne­ment sera indi­qué par la «Plaque de dis­tance» (5.01). Le place­ment du sig­nal «Cédez le pas­sage» à l’en­trée des autoroutes et semi-autoroutes et régi par l’art. 85, al. 1.

⁶ Les sig­naux peuvent être placés par l’autor­ité sur les chemins ruraux, les pistes cyc­lables, aux sorties d’usines, de cours ou de gar­ages, aux sorties de places de sta­tion­nement, de sta­tions d’es­sence, etc., lor­squ’il s’im­pose de le faire pour cla­ri­fi­er les rap­ports de pri­or­ité (art. 15, al. 3 OCR¹⁰³).

⁷ Le sig­nal «Stop» ne doit être placé qu’aux en­droits où un ar­rêt se révèle in­dis­pen­sable en rais­on du manque de vis­ib­il­ité. Il ne peut être placé av­ant les pas­sages à niveau sans l’autor­isa­tion de l’OFROU.

⁸ Sur une route prin­cip­ale qui perd la pri­or­ité au profit d’une autre route prin­cip­ale, les sig­naux «Stop» ou «Cédez le pas­sage» peuvent être placés comme sig­naux avancés av­ant l’in­ter­sec­tion avec cette route. Les sig­naux mu­nis d’une «Plaque de dis­tance» (5.01) seront placés sur le bord droit de la chaussée, hors des loc­al­ités à une dis­tance entre 150 et 250 m de l’in­ter­sec­tion et, dans les loc­al­ités, à 50 m en­viron. Sur les routes mar­quées de plusieurs voies de même sens, les sig­naux seront générale­ment répétés sur le bord gauche de la chaussée.¹⁰⁴

¹ Le sig­nal «Route prin­cip­ale» (3.03) désigne les routes pri­oritaires et in­dique au con­duc­teur que la pri­or­ité de droite prévue par la loi (art. 36, al. 2, LCR) est sup­pri­mée aux prochaines in­ter­sec­tions. Les règles de cir­cu­la­tion con­cernant spé­ciale­ment les routes prin­cip­ales (p. ex. l’art. 19 OCR¹⁰⁵) sont ap­plic­ables sur de tell­es routes.

² Le sig­nal «Route prin­cip­ale» sera placé au com­mence­ment d’une route de cette catégor­ie et répété, à l’in­térieur des loc­al­ités im­mé­di­ate­ment av­ant l’in­ter­sec­tion, à l’ex­térieur des loc­al­ités im­mé­di­ate­ment après. Il n’est pas né­ces­saire de pla­cer ce sig­nal près des in­ter­sec­tions sans im­port­ance.¹⁰⁶

³ La sig­nal­isa­tion des routes prin­cip­ales qui chan­gent de dir­ec­tion est ré­gie par l’art. 65, al. 1.

⁴ Les routes na­tionales qui, par leur in­fra­struc­ture, ne sont ni des autoroutes ni des semi-autoroutes, seront sig­nalées comme des routes prin­cip­ales.

¹ Le sig­nal «Fin de la route prin­cip­ale» (3.04) in­dique que la route perd sa pri­or­ité et que la pri­or­ité de droite prévue par la loi (art. 36, al. 2, LCR) s’ap­plique de nou­veau dans les in­ter­sec­tions.

² Le sig­nal «Fin de la route prin­cip­ale» sera placé sur le bord droit de la chaussée, sur les routes mar­quées de plusieurs voies de même sens générale­ment sur le bord droit et le bord gauche de la chaussée, peu av­ant l’in­ter­sec­tion. Muni de la «Plaque de dis­tance» (5.01), il sera placé en outre comme sig­nal avancé, entre 150 et 250 m de l’in­ter­sec­tion hors des loc­al­ités et à 50 m en­viron dans les loc­al­ités.¹⁰⁷

¹ Le sig­nal «In­ter­sec­tion avec une route sans pri­or­ité» (3.05) in­dique au con­duc­teur cir­cu­lant sur des routes secondaires qu’il béné­fi­ci­era de la pri­or­ité à la prochaine inter­sec­tion. Lor­sque plusieurs in­ter­sec­tions se suivent à de cour­tes dis­tances, la lon­gueur du tronçon, sur le­quel le con­duc­teur bénéfice de la pri­or­ité, peut être indi­quée par la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

² À l’in­térieur des loc­al­ités, il n’est pas né­ces­saire de pla­cer le sig­nal «In­ter­sec­tion avec une route sans pri­or­ité» là où le con­duc­teur est en mesure de con­stater à temps que les véhicules débouchant de droite ne béné­fi­cient pas de la pri­or­ité, par ex­em­ple, à cause de la présence d’un sig­nal «Stop» (3.01) ou «Cédez le pas­sage» (3.02), d’une ligne d’ar­rêt (6.10) ou d’une ligne d’at­tente (6.13).¹⁰⁸

¹ Le sig­nal «In­ter­sec­tion com­port­ant la pri­or­ité de droite» (3.06) an­nonce, sur les routes secondaires, une in­ter­sec­tion où s’ap­plique la pri­or­ité de droite prévue par la loi (art. 36, al. 2, LCR).

² Le sig­nal «In­ter­sec­tion com­port­ant la pri­or­ité de droite» ne sera placé que

a.

si le con­duc­teur n’a pas la pos­sib­il­ité d’aper­ce­voir à temps la route qui débou­che de droite;

b.

si une in­ter­sec­tion où s’ap­plique la pri­or­ité de droite prévue par la loi suc­cède à plusieurs in­ter­sec­tions mu­nies du sig­nal «In­ter­sec­tion avec une route sans pri­or­ité» (3.05).

¹ Le sig­nal «Lais­sez pass­er les véhicules ven­ant en sens in­verse» (3.09) ob­lige le con­duc­teur cir­cu­lant dans la dir­ec­tion de la flèche rouge à céder le pas­sage, là où la chaussée se rétré­cit, au trafic ven­ant en sens in­verse. Cette ob­lig­a­tion ne s’ap­plique pas aux véhicules dont les roues sont placées l’une der­rière l’autre et dont les con­duc­teurs peuvent con­stater qu’ils ont suf­f­is­am­ment de place pour croiser sans dan­ger les véhicules ven­ant en sens in­verse. À l’autre bout du pas­sage rétréci, il y a lieu de pla­cer le sig­nal «Pri­or­ité par rap­port aux véhicules ven­ant en sens in­verse» (3.10).

² Le sig­nal «Pri­or­ité par rap­port aux véhicules ven­ant en sens in­verse» (3.10) indi­que au con­duc­teur cir­cu­lant dans la dir­ec­tion de la flèche blanche qu’il peut conti­nuer de cir­culer, là où la chaussée se rétré­cit, et que les véhicules dont les roues sont placées l’une à côté de l’autre doivent at­tendre qu’il ait passé. Si ces véhicules sont déjà en­gagés dans le pas­sage rétréci, c’est à lui qu’il in­combe d’at­tendre.

¹ Les sig­naux d’in­dic­a­tion qui im­pli­quent des règles de com­porte­ment sont rect­an­gu­laires ou car­rés. En règle générale, ils portent soit un sym­bole blanc sur fond bleu, soit un sym­bole fig­ur­ant dans un champ mé­di­an blanc sur fond bleu.

² Sous réserve de dis­pos­i­tions dérog­atoires ap­plic­ables à cer­tains sig­naux, ils seront placés au début du par­cours que l’in­dic­a­tion con­cerne. Au be­soin, la lon­gueur du tronçon, auquel se rap­porte l’in­dic­a­tion, sera an­non­cé sur la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

³ Si des sig­naux avancés sont né­ces­saires ou pre­scrits, ils seront placés, avec une «Plaque de dis­tance» (5.01), av­ant le début du tronçon auquel se rap­porte l’indi­ca­tion, de la man­ière suivante:

a.

dans les loc­al­ités à 50 m au moins;

b.

hors des loc­al­ités à 150 m au moins;

c.

sur les autoroutes et semi-autoroutes à 500 m au moins.

¹ Les sig­naux «Autoroutes» (4.01) et «Semi-autoroute» (4.03) désignent les routes réser­vées à la cir­cu­la­tion auto­mobile (art. 1, al. 3, OCR¹¹¹), sur lesquelles sont ap­pli­cables les règles spé­ciale­ment prévues pour la cir­cu­la­tion sur les autoroutes et les semi-autoroutes (art. 35 et 36 OCR); ces sig­naux suppriment toutes les re­stric­tions sig­nalées aupara­v­ant. Les sig­naux «Fin de l’autoroute» (4.02) et «Fin de la semi-autoroute» (4.04) in­diquent que les règles générales de cir­cu­la­tion sont de nou­veau ap­plic­ables. L’art. 85 s’ap­plique à la mise en place des sig­naux.

² Le sig­nal «Route postale de montagne» (4.05) désigne les routes sur lesquelles les con­duc­teurs doivent ob­serv­er, lor­squ’il est dif­fi­cile de croiser ou de dé­pass­er, les signes et les in­dic­a­tions don­nés par les con­duc­teurs des véhicules pub­lics en trafic de ligne (art. 38, al. 3, OCR). Le sig­nal «Fin de la route postale de montagne» (4.06) est placé là où cette ob­lig­a­tion prend fin. ...¹¹²

³ Le sig­nal «Tun­nel» (4.07) désigne un tronçon qui passe dans un tun­nel et sur le­quel sont ap­plic­ables les règles spé­ciale­ment prévues pour la cir­cu­la­tion dans les tun­nels (art. 39 OCR et art. 13, al. 3 SDR¹¹³). Le sig­nal sera placé à l’en­trée du tun­nel et, à titre com­plé­mentaire, comme sig­nal avancé (art. 44, al. 3). Sur les autoroutes et les semi-autoroutes, le nom du tun­nel sera in­diqué à prox­im­ité du sig­nal placé à l’en­trée dudit ouv­rage.¹¹⁴

¹ Le sig­nal «Sens unique» (4.08) désigne les routes sur lesquelles les véhicules ne peuvent cir­culer que dans la dir­ec­tion in­diquée (art. 37 OCR¹¹⁵). À l’autre bout de la route sera placé le sig­nal «Ac­cès in­ter­dit» (2.02).¹¹⁶

² Le sig­nal «Sens unique avec cir­cu­la­tion re­streinte en sens in­verse» désigne les routes à sens unique sur lesquelles cer­tains genres de véhicules sont autor­isés à cir­culer en sens in­verse; un sym­bole ou une in­scrip­tion in­dique le genre de véhicule dont il s’agit (p. ex. «Sens unique avec cir­cu­la­tion de cyc­listes en sens in­verse»; 4.08.1).¹¹⁷

³ Le sig­nal «Im­passe» (4.09) désigne les routes sans is­sue. Si une route débouche à sa fin sur un chemin pour piétons ou une piste cyc­lable, le sig­nal peut être com­plété par les sym­boles ad hoc («Im­passe avec ex­cep­tions»; 4.09.1).¹¹⁸

⁴ Le sig­nal «Zone de pro­tec­tion des eaux» (4.10) désigne une ré­gion dans laquelle le con­duc­teur trans­port­ant un chargement pouv­ant altérer les eaux doit se montrer par­ticulière­ment prudent. La lon­gueur du tronçon, sur le­quel il faut faire preuve d’une prudence ac­crue, sera an­non­cée par la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tron­çon» (5.03).

¹ Le sig­nal «Em­place­ment d’un pas­sage pour piétons» (4.11) met en évid­ence la pré­sence d’un pas­sage pour piétons (art. 77). Il sera tou­jours placé devant les passa­ges situés hors des loc­al­ités et, dans les loc­al­ités, devant ceux auxquels on ne s’at­tend pas ou qui sont dif­fi­cile­ment vis­ibles. Un seul sig­nal vis­ible pour les deux sens de cir­cu­la­tion suf­fit s’il est placé sur le refuge, sur les routes qui en sont mu­nies, ou au bord de la chaussée, sur les routes secondaires étroites. L’art. 11 s’ap­plique à la pré­sig­nal­isa­tion au moy­en du sig­nal «Pas­sage pour piétons» (1.22).¹¹⁹

² Les sig­naux «Pas­sage sou­ter­rain pour piétons» (4.12) et «Passer­elle pour piétons» (4.13) seront placés av­ant les pas­sages amén­agés au-des­sous et au-des­sus de la chaussée, que les piétons doivent em­prunter (art. 47, al. 1, OCR¹²⁰) mais qui sont inter­dits aux véhicules. Les sym­boles peuvent être in­ver­sés latérale­ment suivant le con­fi­gur­a­tion des lieux. Lor­squ’il n’est pas placé près du pas­sage amén­agé au-des­sous ou au-des­sus de la chaussée, le sig­nal doit in­diquer la dir­ec­tion et l’éloigne­ment du pas­sage sou­ter­rain ou de la passer­elle.

³ Le sig­nal «Hôpit­al» (4.14) in­dique qu’un hôpit­al, une mais­on de con­vales­cence ou un ét­ab­lisse­ment ana­logue se trouve dans le voisin­age. Le con­duc­teur doit cir­culer en fais­ant preuve d’égards par­ticuli­ers.

⁴ Le sig­nal «Place d’évite­ment» (4.15) désigne les places sur lesquelles les con­duc­teurs de véhicules lents doivent se ranger pour per­mettre à des véhicules plus rapi­des de les dé­pass­er (art. 10, al. 3, OCR); l’ar­rêt volontaire et le par­cage sont in­ter­dits.¹²¹

⁵ Le sig­nal «Place d’ar­rêt pour véhicules en panne» (4.16) placé sur les autoroutes et semi-autoroutes dé­pour­vues d’une bande d’ar­rêt d’ur­gence désigne les places desti­nées aux ar­rêts im­posés par les cir­con­stances (art. 36, al. 3, OCR); l’ar­rêt volontaire et le par­cage y sont in­ter­dits. Le sig­nal sera in­stallé près de la place d’ar­rêt et, à titre com­plé­mentaire, comme sig­nal avancé (art. 44, al. 3).

⁶ Le sig­nal «Voie de détresse» (4.24) désigne une voie mar­quée d’un dam­i­er rouge et blanc, suivie d’un lit d’ar­rêt dans le­quel les con­duc­teurs peuvent amen­er leur véhicule à s’ar­rêter en cas de dé­fail­lance du sys­tème de fre­in­age.¹²²

¹ Les park­ings sont sig­nalés par les sig­naux «Par­cage autor­isé» (4.17), «Par­cage avec disque de sta­tion­nement» (4.18) ou «Par­cage contre paiement» (4.20).

² Le règle­ment du park­ing et les re­stric­tions touchant la durée du sta­tion­nement fig­urent sur une plaque com­plé­mentaire.

³ Lor­sque le sta­tion­nement est lim­ité dans le temps, les véhicules doivent quit­ter le park­ing au plus tard à l’in­stant où la durée autor­isée de sta­tion­nement ex­pire, à moins qu’il ne soit per­mis, selon les in­struc­tions fig­ur­ant sur le par­comètre, de pay­er une nou­velle taxe av­ant la fin du temps autor­isé.

⁴ La re­stric­tion de l’autor­isa­tion de sta­tion­ner à des groupes d’util­isateurs déter­minés ou à cer­taines catégor­ies de véhicules est in­diquée dans le champ bleu du sig­nal de par­cage ou sur une plaque com­plé­mentaire. À dé­faut, elle peut aus­si être sig­nalée par une marque sur la case de sta­tion­nement. La re­stric­tion de l’autor­isa­tion de sta­tion­ner au moy­en d’une marque est réglée à l’art. 79, al. 4.

⁵ Si des park­ings sont des­tinés en par­ticuli­er aux con­duc­teurs qui désirent em­prunter un moy­en de trans­port pub­lic, le genre de trans­port pub­lic pourra être sig­nalé en toutes lettres ou en sym­boles dans le champ bleu du sig­nal de par­cage (4.25).

⁶ Si la dis­tance et la dir­ec­tion d’un park­ing doivent être sig­nalées, l’in­dic­a­tion cor­res­pond­ante sera ap­posée dans le champ bleu du sig­nal «Par­cage autor­isé» (4.17) ou sur une plaque com­plé­mentaire.

⁷ Si l’em­place­ment où il est per­mis de par­quer est couvert, le champ bleu du sig­nal de par­cage pourra être com­plété par un toit styl­isé (p. ex. sig­nal «Park­ing couvert», 4.21).

¹ Le sig­nal «Par­cage avec disque de sta­tion­nement» (4.18) désigne les park­ings sur lesquels un disque de sta­tion­nement selon l’an­nexe 3, ch. 1, doit être util­isé. Ceux-ci peuvent être util­isés par des voit­ures auto­mo­biles, par d’autres véhicules auto­mo­biles à voies mul­tiples, par des mo­to­cycles avec side-car et par d’autres véhicules de di­men­sions ana­logues.

² Le sig­nal a la sig­ni­fic­a­tion suivante:

a.

sans in­dic­a­tion com­plé­mentaire d’une lim­it­a­tion ho­raire (zone bleue): les jours ouv­rables, la durée du sta­tion­nement est lim­itée pour les véhicules entre 8 et 19 heures. Si la lim­it­a­tion est val­able égale­ment le di­manche et les jours fériés, il faut l’in­diquer sur une plaque com­plé­mentaire. Les durées de sta­tion­nement sont réglées sur le disque de sta­tion­nement prévu à l’an­nexe 3, ch. 1;

b.

avec l’in­dic­a­tion com­plé­mentaire d’une lim­it­a­tion ho­raire: les véhicules peuvent être garés au max­im­um dur­ant le temps in­diqué sur la plaque com­plé­mentaire. Le temps de par­cage lim­ité dev­ra être d’une demi-heure au moins.

³ Ce­lui qui gare son véhicule sur un park­ing sig­nalé con­formé­ment à l’al. 1 dev­ra po­s­i­tion­ner la flèche de son disque de sta­tion­nement sur le trait qui suit l’heure d’ar­rivée ef­fect­ive. Les in­dic­a­tions don­nées par le disque ne doivent pas être modi­fiées av­ant le dé­part du véhicule.

⁴ Le disque de sta­tion­nement dev­ra être placé de man­ière bi­en vis­ible sur le véhicule, der­rière le pare-brise s’il s’agit d’une voit­ure auto­mobile.

¹ Le sig­nal «Par­cage contre paiement» (4.20) désigne les park­ings où les véhicules ne peuvent être garés que contre paiement d’une taxe et selon les pre­scrip­tions fig­ur­ant sur les par­comètres. Celles-ci peuvent pré­voir le paiement d’une nou­velle taxe av­ant la fin du temps autor­isé.

² L’in­dic­a­tion «Par­comètre col­lec­tif» fig­ur­ant sur une plaque com­plé­mentaire fixée au sig­nal «Par­cage contre paiement» (4.20) in­dique qu’un par­comètre est des­tiné à plusieurs cases de sta­tion­nement. Si cet ap­par­eil délivre un tick­et contre paiement de la taxe de sta­tion­nement, ce­lui-ci doit être placé de façon bi­en vis­ible der­rière le pare-brise de la voit­ure auto­mobile.

¹ Sur les pan­neaux de loc­al­ité, les in­dic­ateurs de dir­ec­tion, les in­dic­ateurs de dir­ec­tion avancés et les pan­neaux de présélec­tion (art. 50 à 53), les noms des loc­al­ités seront in­scrits dans la langue par­lée dans les loc­al­ités an­non­cées; en ce qui con­cerne les com­munes où l’on parle deux langues, il faut choisir la langue par­lée par la majo­rité des hab­it­ants. Si le nom d’une loc­al­ité est écrit différem­ment dans deux lan­gues, l’avers du pan­neau de loc­al­ité port­era les deux or­tho­graphes, dans la mesure où la minor­ité lin­guistique re­présente au moins 30 % des habi­tants.

² Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion, les in­dic­ateurs de dir­ec­tion avancés et les pan­neaux de présélec­tion men­tion­ner­ont en premi­er lieu des loc­al­ités; au be­soin, ils peuvent an­non­cer des des­tin­a­tions loc­ales im­port­antes (p. ex. la gare, le centre, l’hôpit­al). L’art. 54, al. 4 s’ap­plique aux in­dic­ateurs de dir­ec­tion «En­tre­prise» et l’al. 9 du même arti­cle à la sig­nal­isa­tion tour­istique et aux in­dic­ateurs de dir­ec­tion pour hô­tels. Les sym­boles util­isés sur les in­dic­ateurs de dir­ec­tion, ain­si que leur si­gni­fic­a­tion, figu­rent à l’an­nexe 2, ch. 5.¹²⁶

³ Les dis­pos­i­tions des art. 84 à 91 s’ap­pli­quent aux in­dic­ateurs de dir­ec­tion, aux in­dic­ateurs de dir­ec­tion avancés et aux pan­neaux de présélec­tion placés sur les auto­routes et les semi-autoroutes.

⁴ Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion, les in­dic­ateurs de dir­ec­tion avancés et les pan­neaux de présélec­tion des autoroutes et semi-autoroutes ne peuvent men­tion­ner que les loca­lités désignées par le DE­TEC¹²⁷.¹²⁸

¹ Les pan­neaux de loc­al­ité port­ant une in­scrip­tion blanche sur fond bleu («Début de loc­al­ité sur route prin­cip­ale»; 4.27; «Fin de loc­al­ité sur route prin­cip­ale»; 4.28) sont placés sur les routes prin­cip­ales. Les pan­neaux de loc­al­ité port­ant une in­scrip­tion noire sur fond blanc («Début de loc­al­ité sur route secondaire»; 4.29; «Fin de loc­al­ité sur route secondaire»; 4.30) sont placés sur les routes secondaires. Sur les auto­routes et les semi-autoroutes, il n’y a pas de pan­neaux de loc­al­ité.

² L’avers du pan­neau de loc­al­ité con­stitue le sig­nal «Début de loc­al­ité sur route prin­cip­ale» ou «Début de loc­al­ité sur route secondaire»; il porte le nom de la loca­lité et, en-des­sous, lor­sque la loc­al­ité est située dans la zone frontière entre deux can­tons, le sigle du can­ton sur le ter­ritoire duquel est placé le pan­neau.

³ Le re­vers du pan­neau de loc­al­ité con­stitue le sig­nal «Fin de loc­al­ité sur route prin­cip­ale» ou «Fin de loc­al­ité sur route secondaire»; il porte, dans l’es­pace supérieur, le nom de la prochaine ag­glom­éra­tion et, dans l’es­pace in­férieur, ce­lui du centre de des­tin­a­tion le plus proche ain­si que son éloigne­ment. Si une bi­furc­a­tion se présente après le pan­neau, deux centres de des­tin­a­tion peuvent être in­diqués.

⁴ Les sig­naux «Début de loc­al­ité sur route prin­cip­ale» ou «Début de loc­al­ité sur route secondaire» seront placés là où com­mence la zone d’hab­it­a­tions dis­per­sées; ils ne doivent pas être placés après le sig­nal in­di­quant le début de la lim­it­a­tion générale de vitesse à l’in­térieur des loc­al­ités (art. 22, al. 3).

⁵ Là où deux loc­al­ités se touchent, le pan­neau de loc­al­ité re­présente des deux côtés le sig­nal «Début de loc­al­ité sur route prin­cip­ale» ou «Début de loc­al­ité sur route secondaire».

⁶ Pour désign­er les som­mets de col, il faut util­iser des pan­neaux de loc­al­ité sur les­quels fig­ure, des deux côtés, le nom du col, com­plété le cas échéant par les mots «Som­met du col» et l’in­dic­a­tion de l’alti­tude.

¹ Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion port­ant une in­scrip­tion blanche sur fond vert montrent la dir­ec­tion à suivre pour par­venir aux autoroutes et aux semi-autoroutes («In­dica­teur de dir­ec­tion pour autoroutes et semi-autoroutes»; 4.31). Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion port­ant une in­scrip­tion blanche sur fond bleu in­diquent que le lieu de desti­na­tion an­non­cé peut être at­teint sur­tout par des routes prin­cip­ales («In­dic­ateur de dir­ec­tion pour routes prin­cip­ales»; 4.32). Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion port­ant une in­scrip­tion noire sur fond blanc in­diquent que le lieu de des­tin­a­tion an­non­cé peut être at­teint sur­tout par des routes secondaires («In­dic­ateur de dir­ec­tion pour routes se­condaires»; 4.33).

² Plusieurs loc­al­ités situées dans la même dir­ec­tion seront men­tion­nées sur le même bras de l’in­dic­ateur; un bras ne peut com­pren­dre que trois lignes au plus.

³Il est pos­sible d’ajouter au nom des loc­al­ités pour­vues d’un aéro­drome civil ou d’un quai de chargement des véhicules auto­mo­biles sur le rail ou sur un bac les sym­boles cor­res­pond­ants, selon l’an­nexe 2, ch. 5.¹²⁹

⁴ Lor­squ’une ré­gion n’est desser­vie que par une seule autoroute ou semi-autoroute, ou bi­en par une autoroute de con­tourne­ment, les in­dic­ateurs de dir­ec­tion pour auto­routes et semi-autoroutes peuvent être re­m­placés, là où des routes de desserte for­ment une in­ter­sec­tion avec des routes secondaires, par des in­dic­ateurs de dir­ec­tion à fond vert, qui portent le sym­bole blanc des sig­naux «Autoroute» (4.01) ou «Semi-autoroute» (4.03) mais n’an­non­cent pas de lieu de des­tin­a­tion.

⁵ Lor­sque les con­di­tions loc­ales l’ex­i­gent, un «In­dic­ateur de dir­ec­tion en forme de tableau» (4.35) peut être mis en place. Aux in­ter­sec­tions, il peut être fixé au-des­sus de la chaussée et com­biné not­am­ment avec une in­stall­a­tion de sig­naux lu­mineux. Le premi­er al­inéa est ap­plic­able en ce qui con­cerne la couleur de chaque champ du tableau.

⁶ ...¹³⁰

¹ Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion avancés qui portent une in­scrip­tion blanche sur fond bleu seront placés sur les routes prin­cip­ales et sur les routes secondaires re­li­ant des routes prin­cip­ales («In­dic­ateur de dir­ec­tion avancé sur route princi­pale»; 4.36). Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion avancés qui portent une in­scrip­tion noire sur fond blanc seront placés sur les routes secondaires im­port­antes («In­dic­ateur de dir­ec­tion avancé sur route secondaire»; 4.37). Sont in­diqués sur un champ de couleur verte les lieux de des­tin­a­tion ac­cess­ibles par une autoroute ou une semi-autoroute, sur fond bleu ou sur un champ de couleur bleue les lieux de des­tin­a­tion ac­cess­ibles sur­tout par des routes prin­cip­ales, sur fond blanc ou sur un champ de couleur blanche les lieux de des­tin­a­tion ac­cess­ibles sur­tout par des routes secondaires.

² En de­hors des loc­al­ités, les in­dic­ateurs de dir­ec­tion avancés seront placés entre 150 et 250 m de l’in­ter­sec­tion, à l’in­térieur des loc­al­ités entre 20 et 100 m, mais au plus tard au début du tronçon ser­vant à la présélec­tion.

³ Un seul in­dic­ateur de dir­ec­tion avancé peut suf­fire pour plusieurs in­ter­sec­tions situées à moins de 300 m les unes des autres.

⁴ La dir­ec­tion de la route sera re­présentée par des traits cor­res­pond­ant au tracé des chaussées après l’in­ter­sec­tion. Av­ant les car­re­fours à sens gir­atoire, on pourra utili­ser le sig­nal «In­dic­ateur de dir­ec­tion avancé pour car­re­four à sens gir­atoire» (4.54).¹³¹

⁵ L’«In­dic­ateur de dir­ec­tion avancé avec ré­par­ti­tion des voies sur route prin­cip­ale» (4.38) ou l’«In­dic­ateur de dir­ec­tion avancé avec ré­par­ti­tion des voies sur route secondaire» (4.39) peut être placé au début d’un tronçon ser­vant à la présélec­tion. Chaque voie de cir­cu­la­tion sera in­diquée par une flèche sé­parée; le premi­er al­inéa est ap­plic­able en ce qui con­cerne la couleur et la dis­pos­i­tion des champs.¹³²

⁶ Sur les in­dic­ateurs de dir­ec­tion avancés, il est pos­sible d’an­non­cer des re­stric­tions à la cir­cu­la­tion val­ables pour l’un des tronçons in­diqués (p. ex. les re­stric­tions de largeur ou de poids), en re­produis­ant le sig­nal de pre­scrip­tion cor­res­pond­ant («Indi­cateur de dir­ec­tion avancé an­nonçant des re­stric­tions»; 4.40).

⁷ La sil­hou­ette fig­ur­ant sur le sig­nal «Avi­ons» (1.28) peut être ajoutée au nom des loc­al­ités pour­vues d’un aéro­drome civil.

⁸ ...¹³³

¹ Les pan­neaux de présélec­tion placés au-des­sus de la chaussée, av­ant les inter­sec­tions de routes à plusieurs voies, in­diquent à quelle des­tin­a­tion déter­minée mène chacune des voies («Pan­neau de présélec­tion au-des­sus d’une voie de cir­cu­la­tion sur route prin­cip­ale»; 4.41, et «Pan­neau de présélec­tion au-des­sus d’une voie de cir­cu­la­tion sur route secondaire»; 4.42). La flèche di­rigée vers le bas désigne le mi­lieu de la voie. Les dis­pos­i­tions ré­gis­sant les in­dic­ateurs de dir­ec­tion avancés (art. 52, al. 1) s’ap­pli­quent à la couleur des champs, celles de l’art. 56 à la man­ière de numéroter les routes prin­cip­ales et les routes européennes de grand trans­it.

² ... ¹³⁴

¹ «L’in­dic­ateur de dir­ec­tion pour des genres de véhicules déter­minés» (4.45) montre la dir­ec­tion que dev­raient pren­dre les véhicules re­présentés par des sym­boles (p. ex. l’in­dic­ateur de dir­ec­tion pour les cam­i­ons). «L’in­dic­ateur de dir­ec­tion avancé pour des genres de véhicules déter­minés» (4.23) sera placé, au be­soin, comme sig­nal avancé.¹³⁵

² L’in­dic­ateur de dir­ec­tion «Place de sta­tion­nement» (4.46) montre la dir­ec­tion des em­place­ments où il est per­mis de par­quer. Lor­sque celle-ci est réser­vée à cer­taines catégor­ies de véhicules, les sil­hou­ettes cor­res­pond­ant à ces véhicules seront ajoutées sur l’in­dic­ateur de dir­ec­tion.

^2bis L’in­dic­ateur de dir­ec­tion «Park­ing avec ac­cès aux trans­ports pub­lics» (4.46.1) in­dique la dir­ec­tion d’un tel em­place­ment de par­cage. Le genre de trans­port pub­lic peut être sig­nalé en toutes lettres ou sous forme de sym­boles.¹³⁶

³ Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion «Place de camp­ing» (4.47) et «Ter­rain pour carava­nes» (4.48) montrent la dir­ec­tion des places réser­vées aux tentes ou aux carava­nes¹³⁷; le cas échéant, les sym­boles de ces deux in­dic­ateurs peuvent être re­produits sur un pan­neau.

⁴ L’in­dic­ateur de dir­ec­tion «En­tre­prise» (4.49) montre la dir­ec­tion à suivre pour se rendre à des en­tre­prises in­dus­tri­elles, ar­tis­an­ales, com­mer­ciales, à des ex­pos­i­tions, etc. Il in­dique l’it­inéraire à pren­dre pour par­venir à des lieux souvent vis­ités, dif­fici­les à repérer sans in­dic­ateur de dir­ec­tion, et qui sont situés à l’écart des routes de grand trans­it (art. 110, al. 1) ou des routes secondaires im­port­antes.

⁵ ...¹³⁸

⁶ Lor­squ’il est in­ter­dit d’ob­liquer à gauche à la prochaine in­ter­sec­tion, le pan­neau «Guid­age du trafic» (4.52) in­dique au con­duc­teur le dé­tour à faire pour pouvoir, mal­gré tout, par­venir à gauche.

⁷ ...¹³⁹

⁸ Le pan­neau «Route latérale com­port­ant un danger ou une re­stric­tion» (4.55) sur le­quel fig­ure un sig­nal de danger ou de pre­scrip­tion ap­pro­prié aux cir­con­stances peut être placé peu av­ant une in­ter­sec­tion, lor­squ’im­mé­di­ate­ment après celle-ci la route latérale com­porte un en­droit dangereux ou fait l’ob­jet d’une re­stric­tion de la cir­cula­tion.

⁹ Le DE­TEC édicte des in­struc­tions con­cernant la sig­nal­isa­tion tour­istique et les indi­cateurs de dir­ec­tion pour hô­tels.

¹ Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion port­ant des in­scrip­tions blanches sur fond rouge sont util­isés pour les cycles, les vélos tout ter­rain et les en­gins as­similés à des véhicules.

² Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion «It­inéraire pour cyc­listes» (4.50.1) et «It­inéraire pour en­gins as­similés à des véhicules» (4.50.4) désignent des par­cours qui, en rais­on de leur situ­ation et des con­di­tions de trafic qui y règnent, se prêtent par­ticulière­ment à la cir­cu­la­tion des cycles et des en­gins as­similés à des véhicules.

³ L’in­dic­ateur de dir­ec­tion «It­inéraire pour vélos tout ter­rain» (4.50.3) désigne des par­cours qui se prêtent par­ticulière­ment à la cir­cu­la­tion des vélos tout ter­rain et ob­lige leurs util­isateurs à faire preuve d’égards par­ticuli­ers pour les piétons; lor­sque la situ­ation l’ex­ige, les cyc­listes sont tenus de les aver­tir et, au be­soin, de s’ar­rêter.

⁴ Lor­squ’il n’est pas né­ces­saire d’in­diquer des des­tin­a­tions, les in­dic­ateurs de dir­ec­tion 4.50.1, 4.50.3 et 4.50.4 peuvent être re­m­placés par un «In­dic­ateur de dir­ec­tion sans des­tin­a­tion» (4.51.1), un «In­dic­ateur de dir­ec­tion avancé sans des­tin­a­tion» (4.51.2) ou une «Plaque de con­firm­a­tion» (4.51.3).

⁵ Lor­sque les con­di­tions loc­ales l’ex­i­gent, il est pos­sible d’util­iser des in­dic­ateurs de dir­ec­tion en forme de tableau. L’in­dic­ateur de dir­ec­tion 4.50.5 est mis en place lor­squ’il faut s’ad­ress­er à un seul cercle d’us­agers et l’in­dic­ateur de dir­ec­tion 4.50.6 lor­squ’ils sont plusieurs.

⁶ Peuvent en outre fig­urer sur les in­dic­ateurs de dir­ec­tion:

a.

la dis­tance jusqu’à la des­tin­a­tion in­diquée;

b.

des in­form­a­tions com­plé­mentaires, tell­es que le numéro et le nom de l’it­inéraire, dans un champ du sig­nal.

⁷ Le pan­neau de fin de par­cours (4.51.4) cor­res­pond­ant peut être placé à l’en­droit où se ter­mine un par­cours qui se prête à la cir­cu­la­tion des cycles, des vélos tout ter­rain ou des en­gins as­similés à des véhicules.

¹ Les dévi­ations du trafic sont an­non­cées au moy­en d’in­dic­ateurs de dir­ec­tion avan­cés re­présent­ant le tronçon fer­mé au trafic ain­si que l’it­inéraire de dévi­ation avec les prin­cip­ales loc­al­ités qu’il tra­verse («In­dic­ateur de dir­ec­tion avance an­nonçant une dévi­ation»; 4.53).

² Les «In­dic­ateurs de dir­ec­tion pour dévi­ation» (4.34), à fond or­ange, seront util­isés le long de l’it­inéraire de dévi­ation; lor­squ’il s’agit de dévi­ations re­l­at­ive­ment cour­tes, on peut ren­on­cer à in­diquer le lieu de des­tin­a­tion (4.34.1).

^2bis Les it­inéraires de dévi­ation pour les cyc­listes et les con­duc­teurs de cyc­lo­moteurs peuvent être an­non­cés au moy­en des sig­naux visés à l’art. 54a et dotés d’un fond or­ange. Ces sig­naux peuvent égale­ment être em­ployés pour an­non­cer des it­inéraires de dévi­ation pour piétons s’ils sont mu­nis du sym­bole d’un piéton. Les sym­boles du cycle et du piéton peuvent être re­présentés en­semble sur un même sig­nal.¹⁴²

³ Les lieux de des­tin­a­tion ac­cess­ibles par l’it­inéraire de dévi­ation peuvent être indi­qués en lettres noires sur fond or­ange sur tous les pan­neaux ser­vant à in­diquer la dir­ec­tion.

¹ Les «Plaques numérotées pour routes européennes» (4.56) portent la lettre «E» de couleur blanche et un nombre de même couleur sur fond vert; elles désignent des tronçons du réseau des routes européennes de grand trans­it. Les numéros se fond­ent sur l’or­don­nance du 18 décembre 1991 con­cernant les routes de grand trans­it¹⁴⁵; leur as­pect et leur mise en place doivent être con­formes aux in­struc­tions du DE­TEC.

²Les «Plaques numérotées pour autoroutes et semi-autoroutes» (4.58) portent un nombre blanc sur fond rouge; elles désignent le réseau des autoroutes et des semi-autoroutes. Le DE­TEC fixe le réseau de base et édicte des in­struc­tions con­cernant l’as­pect et la mise en place des plaques numérotées.¹⁴⁶

³ Les «Plaques numérotées pour routes prin­cip­ales» (4.57) portent un nombre blanc sur fond bleu; elles désignent les routes prin­cip­ales les plus im­port­antes. Les numé­ros se fond­ent sur l’or­don­nance du 18 décembre 1991 con­cernant les routes de grand trans­it; leur as­pect et leur mise en place doivent être con­formes aux in­struc­tions du DE­TEC.

⁴ La «Plaque numérotée pour jonc­tions» (4.59) et la «Plaque numérotée pour rami­fi­cations» (4.59.1) portent un sym­bole noir et un nombre noir sur fond blanc; elles désignent les jonc­tions ou les rami­fic­a­tions sur les autoroutes et semi-autoroutes. Le DE­TEC fixe les numéros en ac­cord avec les can­tons et édicte des in­struc­tions con­cernant l’as­pect et la mise en place des plaques numérotées.¹⁴⁷

¹ Les sig­naux port­ant des in­form­a­tions sont rect­an­gu­laires ou car­rés. En règle géné­rale, ils ont un fond bleu et un sym­bole noir sur champ blanc.

² Sous réserve des dis­pos­i­tions dérog­atoires ap­plic­ables à cer­tains d’entre eux, ces sig­naux seront placés à l’en­trée d’une in­stall­a­tion, d’un bâ­ti­ment, à l’en­droit où le ser­vice an­non­cé est rendu ou sur les lieux où l’in­form­a­tion don­née prend ef­fet.

³ Si des sig­naux avancés sont né­ces­saires ou pre­scrits, ils seront placés, avec une «Plaque de dis­tance» (5.01), av­ant le début du tronçon auquel se rap­porte l’in­dica­tion, de la man­ière suivante:

a.

dans les loc­al­ités, à 50 m au moins;

b.

hors des loc­al­ités, à 150 m au moins;

c.

sur les autoroutes et semi-autoroutes, con­formé­ment à l’art. 89.

¹ Le sig­nal «État de la route» (4.75) an­nonce l’état des cols et des routes d’ac­cès aux sta­tions de sport d’hiver, etc., qui ne sont pas prat­ic­ables tem­po­raire­ment ou qui ne le sont qu’avec des chaînes à neige. Comme sig­nal avancé, il y a lieu d’util­iser le sig­nal «Préav­is sur l’état de la route» (4.76).

² Le sig­nal «État de la route» sera placé au début du tronçon con­cerné; le sig­nal «Préav­is sur l’état de la route» est in­stallé sur les routes d’ac­cès con­duis­ant à de tels tronçons, as­sez tôt pour per­mettre aux con­duc­teurs d’em­prunter une dévi­ation.

³ Les sig­naux men­tionnent le nom du col ou le lieu de des­tin­a­tion; ils portent en re­gard ou en-des­sous les in­dic­a­tions con­cernant l’état de la route. Lor­sque des desti­na­tions in­ter­mé­di­aires sont an­non­cées, les ren­sei­gne­ments sur l’état de la route ne sont val­ables que jusqu’à la des­tin­a­tion dont le nom fig­ure im­mé­di­ate­ment en re­gard ou au-des­sus de cette in­dic­a­tion.

⁴ Sur les sig­naux, les couleurs ont la sig­ni­fic­a­tion suivante:

a.

champ rouge: route fer­mée;

b.

champ vert: route ouverte;

c.

champ blanc port­ant le sym­bole du sig­nal «Chaînes à neige ob­lig­atoires» (2.48): les chaînes à neige métal­liques ou dis­pos­i­tifs ana­logues faits d’une au­tre matière et autor­isés par l’OFROU sont ob­lig­atoires (art. 29);

d.

champ blanc port­ant le sym­bole du sig­nal «Chaussée glis­sante» (1.05) et pla­que com­plé­mentaire «Chaussée ver­glacée» (5.13): neige glis­sante ou chaus­sée ver­glacée.

⁵ Lor­sque ces sig­naux sont util­isés pour an­non­cer des dévi­ations qui s’étendent sur une vaste ré­gion, le fond du sig­nal sera de couleur or­ange et l’in­scrip­tion sera faite en noir.

¹ Le sig­nal «Dis­pos­i­tion des voies de cir­cu­la­tion» (4.77) in­dique le tracé, le nombre des voies et, le cas échéant, la di­minu­tion ou l’aug­ment­a­tion de ce nombre. Les flèches montrent les voies de cir­cu­la­tion et sont de couleur noire; le fond du pan­neau est blanc. Lor­sque la sig­nal­isa­tion est de courte durée, le sym­bole du sig­nal 4.77 peut être re­produit sur un sig­nal tri­an­gu­laire pli­able de couleur blanche.

² Le sig­nal «Ouver­ture de la bande d’ar­rêt d’ur­gence» (4.77.2) in­dique qu’il est per­mis d’em­prunter la bande d’ar­rêt d’ur­gence.

³ Lor­squ’une pre­scrip­tion ou l’an­nonce d’un danger n’est val­able que pour cer­taines voies, le sig­nal y re­latif sera re­produit au mi­lieu de la flèche re­présent­ant la voie en ques­tion («Dis­pos­i­tion des voies de cir­cu­la­tion an­nonçant des re­stric­tions»; 4.77.1).

⁴ L’art. 89, al. 2, s’ap­plique au place­ment du sig­nal «Dis­pos­i­tion des voies de cir­cu­la­tion» sur les autoroutes et les semi-autoroutes.

Les con­duc­teurs étrangers sont in­formés des lim­it­a­tions générales de vitesse en vi­gueur en Suisse par le sig­nal «In­form­a­tion sur les lim­it­a­tions générales de vitesse» (4.93) placé à prox­im­ité des postes de dou­ane.

¹ Les sig­naux «Place de camp­ing» (4.79), «Ter­rain pour cara­vanes» (4.80), «Télé­phone» (4.81), «Premi­ers secours» (4.82), «Poste d’es­sence» (4.84), «Hôtel-Motel» (4.85), «Res­taur­ant» (4.86), «Ra­fraîchisse­ments» (4.87), «Poste d’in­for­ma­tion» (4.88), «Au­berge de jeun­esse» (4.89), «Bul­let­in rou­ti­er ra­dio­pho­nique» (4.90), «Ser­vice re­li­gieux» (4.91) et «Ex­tinc­teur» (4.92) in­diquent les presta­tions de ser­vices, in­stall­a­tions ou bâ­ti­ments cor­res­pond­ants.¹⁵¹

² Le cas échéant, les sym­boles des sig­naux «Place de camp­ing» et «Ter­rain pour cara­vanes» peuvent fig­urer dans le champ mé­di­an blanc d’un pan­neau.

³ En ce qui con­cerne le sig­nal «Télé­phone», il faut ajouter les lettres SOS sur le fond bleu, sous le sym­bole, lor­squ’il s’agit d’une in­stall­a­tion d’ap­pel au secours.

⁴ Les sig­naux «Hôtel-Motel», «Res­taur­ant» et «Ra­fraîchisse­ments» ne seront placés que là où les us­agers de la route ne pour­raient pas aper­ce­voir les in­stall­a­tions ou bâ­ti­ments cor­res­pond­ants ou ne les trouveraient que dif­fi­cile­ment; le nom des étab­lis­se­ments ne doit pas fig­urer sur ces sig­naux.

⁵ Le sig­nal «Bul­let­in rou­ti­er ra­dio­pho­nique» in­dique l’émetteur dif­fusant un pro­gramme na­tion­al et la fréquence sur laquelle les con­duc­teurs peuvent re­ce­voir des in­form­a­tions con­cernant le trafic rou­ti­er. Sur les routes autres que les autoroutes et les semi-autoroutes (art. 89, al. 3), il sera placé unique­ment aux en­droits où la gamme de fréquence change.¹⁵²

⁶ L’art. 89, al. 1 et 3, s’ap­plique au place­ment des sig­naux sur les auto­rou­tes et les semi-autoroutes.

⁷ Le sig­nal «Dir­ec­tion et dis­tance vers l’is­sue de secours la plus proche» (4.94) in­forme sur l’is­sue de secours la plus proche; dans les tun­nels, il est posé sur la paroi au moins tous les 50 m à une hauteur de 1 à 1,5 m au-des­sus de la chaussée. Le sig­nal «Is­sue de secours» (4.95) in­dique l’em­place­ment d’une is­sue de secours et est posé à prox­im­ité im­mé­di­ate de celle-ci.¹⁵³

¹ Les ren­sei­gne­ments ad­di­tion­nels con­cernant un sig­nal fig­urent sur une plaque com­plé­mentaire de forme rect­an­gu­laire. Le fond est blanc, les in­scrip­tions et, le cas échéant, les sym­boles sont noirs. Lor­squ’il s’agit de sig­naux à matrice, le fond peut être noir et le sym­bole blanc. En règle générale, les plaques com­plé­mentaires seront placées sous les sig­naux; l’art. 101, al. 7, est réser­vé.¹⁵⁴

² Lor­squ’il s’agit de sig­naux d’in­dic­a­tion (chap. 5), à fond bleu, les ren­sei­gne­ments ad­di­tion­nels simples (p. ex. au sujet de la dis­tance ou de la dir­ec­tion) sont don­nés, au be­soin, en ca­ra­ctères blancs ou au moy­en d’un sym­bole blanc.

³ Les in­jonc­tions fig­ur­ant sur les plaques com­plé­mentaires sont im­pérat­ives au même titre que les sig­naux ...¹⁵⁵.

¹ La «Plaque de dis­tance» (5.01) est util­isée pour in­diquer l’éloigne­ment d’un en­droit dangereux ou d’un en­droit où une pre­scrip­tion s’ap­plique. Pour sig­naler l’éloigne­ment et la dir­ec­tion, on util­isera la «Plaque in­di­quant la dis­tance et la dir­ec­tion» (5.02).

² La lon­gueur des tronçons qui présen­tent un danger, qui sont sou­mis à une pre­s­crip­tion ou sur lesquels une in­dic­a­tion doit être ob­ser­vée, sera in­diquée par la plaque com­plé­mentaire «Lon­gueur du tronçon» (5.03).

³ Les sig­naux de répéti­tion seront ca­ra­ctérisés par la «Plaque de rap­pel» (5.04). Le début et la fin d’un tronçon muni de sig­naux con­cernant l’ar­rêt ou le par­cage des véhicules seront an­non­cés re­spect­ive­ment par la «Plaque in­di­quant le début d’une pre­scrip­tion» (5.05) et par la «Plaque in­di­quant la fin d’une pre­scrip­tion» (5.06).

⁴ La «Plaque de dir­ec­tion» (5.07) port­ant une flèche di­rigée vers la gauche ou vers la droite in­dique l’en­droit qui présente un danger, ce­lui où une pre­scrip­tion est ap­pli­cable, ou en­core ce­lui où une in­dic­a­tion doit être ob­ser­vée. Elle est util­isée not­am­ment:

a.

sous les sig­naux «Piste cyc­lable» (2.60), «Chemin pour piétons» (2.61) et «Al­lée d’équit­a­tion» (2.62) lor­squ’un tel chemin se trouv­ant de l’autre côté de la chaussée doit être em­prunté (art. 33);

b.

sous les sig­naux «In­ter­dic­tion de par­quer» (2.50) et «Par­cage autor­isé» (4.17) pour in­diquer dans quelle dir­ec­tion s’étend une place in­ter­dite ou réser­vée au sta­tion­nement.

⁵Le champ d’ap­plic­a­tion de sig­naux peut être matéri­al­isé au moy­en d’une plaque com­plé­mentaire. Une plaque com­plé­mentaire com­pren­ant:

a.

un sym­bole ou une in­scrip­tion cor­res­pond­ante sig­ni­fie que le sig­nal auquel la plaque a été ajoutée s’ap­plique unique­ment au genre de trans­port re­pré­sen­té; les art. 15, al. 1, et 46, al. 2, sont réser­vés;

b.

le mot «Ex­cepté» ou «Autor­isé» en re­la­tion avec une in­scrip­tion ou un sym­bole sig­ni­fie que le sig­nal auquel la plaque a été ajoutée ne s’ap­plique pas au genre de trans­port cor­res­pond­ant.¹⁵⁶

⁶ L’in­dic­a­tion «Cyc­listes» men­tion­née sur une plaque com­plé­mentaire vaut pour les con­duc­teurs de cycles et de cyc­lo­moteurs dont la vitesse max­i­m­ale par con­struc­tion n’ex­cède pas 20 km/h et qui sont éven­tuelle­ment équipés d’une as­sist­ance élec­trique au pédalage jusqu’à 25 km/h ain­si que pour les con­duc­teurs des autres cyc­lo­moteurs dont le moteur est ar­rêté.¹⁵⁷

⁷Les sym­boles util­isés sur des plaques com­plé­mentaires, ain­si que leur sig­ni­fic­a­tion, fig­urent à l’an­nexe 2, ch. 5.¹⁵⁸

¹ Ajoutée aux sig­naux «Stop» (3.01), «Cédez le pas­sage» (3.02) et «Route princi­pale» (3.03), la plaque com­plé­mentaire «Dir­ec­tion de la route prin­cip­ale» (5.09) in­dique le tracé d’une route prin­cip­ale chan­geant de dir­ec­tion.¹⁵⁹ En cor­réla­tion avec les sig­naux «Stop» et «Cédez le pas­sage», elle an­nonce au con­duc­teur cir­cu­lant sur une route dont la pri­or­ité est supprimée, qu’il doit ac­cord­er la pri­or­ité aux véhicules cir­cu­lant sur la route prin­cip­ale ou à ceux qui la quit­tent. Le trait large re­présente la route prin­cip­ale.

² Des dérog­a­tions tem­po­raires à l’in­ter­dic­tion de s’ar­rêter ou de par­quer (2.49; 2.50) seront an­non­cées par la plaque com­plé­mentaire «Dérog­a­tion à l’in­ter­dic­tion de s’ar­rêter» (5.10) et «Dérog­a­tion à l’in­ter­dic­tion de par­quer» (5.11).

³ Ajoutée aux sig­naux «Bar­rières» (1.15) et «Pas­sage à niveau sans bar­rières» (1.16), la plaque com­plé­mentaire «Feux clignot­ants» (5.12) désigne les pas­sages à niveau mu­nis de sig­naux à feux clignot­ants.¹⁶⁰

⁴ La plaque com­plé­mentaire «Chaussée ver­glacée» (5.13) aver­tit les con­duc­teurs que la chaussée est ver­glacée ou re­couverte de neige glis­sante. Elle sera not­am­ment ajoutée au sig­nal «Chaussée glis­sante» (1.05); elle doit être en­levée ou re­couverte dès qu’il ne faut plus s’at­tendre à de la neige glis­sante ou à la form­a­tion de glace.

⁵ Pour réserv­er cer­taines cases de sta­tion­nement aux per­sonnes à mo­bil­ité ré­duite, il faut ajouter, près des cases en ques­tion, la plaque com­plé­mentaire «Han­di­capés» (5.14) au sig­nal «Par­cage autor­isé» (4.17); seul ce­lui qui est han­di­capé ou qui ac­com­pagne une per­sonne à mo­bil­ité ré­duite a le droit de par­quer à ces en­droits. La «Carte de sta­tion­nement pour per­sonnes han­di­capées» (an­nexe 3, ch. 2) doit être placée de man­ière bi­en vis­ible der­rière le pare-brise.¹⁶¹

⁶ Ajoutée au sig­nal «Chaussée rétrécie» (1.07), la plaque com­plé­mentaire «Largeur de la chaussée» (5.15) in­dique la largeur de la chaussée à son en­droit le plus étroit.

⁷ La plaque com­plé­mentaire «Bruit de tirs» (5.16), ajoutée au sig­nal «Autres dan­gers» (1.30), met le con­duc­teur en garde contre le bruit in­at­tendu oc­ca­sion­né par des pièces d’ar­til­ler­ie.

⁸ Pour garantir not­am­ment la sé­cur­ité sur le chemin de l’école, la plaque com­plé­mentaire «autor­isés» peut être ajoutée au sig­nal «Chemin pour piétons» (2.61) sur des routes où la cir­cu­la­tion est re­l­at­ive­ment dense, au début d’un trot­toir peu fréquenté. Le trot­toir peut al­ors être util­isé par des con­duc­teurs de cycles et de cyc­lo­moteurs dont la vitesse max­i­m­ale par con­struc­tion n’ex­cède pas 20 km/h et qui sont éven­tuelle­ment équipés d’une as­sist­ance élec­trique au pédalage per­met­tant d’at­teindre une vitesse max­i­m­ale de 25 km/h. Les con­duc­teurs des autres cyc­lo­moteurs ne peuvent util­iser le trot­toir qu’avec le moteur ar­rêté. Sont ap­plic­ables les dis­pos­i­tions re­l­at­ives à l’util­isa­tion com­mune selon l’art. 33, al. 4. Au be­soin, la fin du tronçon autor­isé peut être in­diquée par la plaque com­plé­mentaire «autor­isés» ajoutée au sig­nal 2.61 et bar­rée par trois traits noirs en di­ag­onale partant du bord in­férieur gauche vers le bord supérieur droit.¹⁶²

⁹ La plaque com­plé­mentaire «Pas­sage en dou­ane avec dé­d­ou­ane­ment à vue» (5.54) ajoutée au sig­nal «In­ter­dic­tion générale de cir­culer dans les deux sens» (2.01) indi­que que cette voie ne doit être util­isée que par des con­duc­teurs avec dé­d­ou­ane­ment à vue.¹⁶³

¹⁰ Une plaque com­plé­mentaire ajoutée au sig­nal «Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux cam­i­ons» (2.07), avec la men­tion «ex­cepté» et le sym­bole «Trafic S» (5.55) in­dique que les véhicules et les en­sembles de véhicules mu­nis à l’av­ant et à l’ar­rière du signe dis­tinc­tif prévu à l’an­nexe 4 de l’OETV¹⁶⁴ ne sont pas sou­mis à la re­stric­tion.¹⁶⁵

¹¹ Le sym­bole «Hôpit­al avec ser­vice d’ur­gence» (5.56) in­dique un hôpit­al pour soins ai­gus doté d’une per­man­ence d’ur­gence fonc­tion­nant 24 heures sur 24.¹⁶⁶

¹² La plaque com­plé­mentaire mu­nie du sym­bole «Télé­phone de secours» (5.57) ou du sym­bole «Ex­tinc­teur» (5.58) et ajoutée au sig­nal «Place d’ar­rêt pour véhicules en panne» (4.16) in­dique que la place d’ar­rêt est mu­nie des équipe­ments en ques­tion.¹⁶⁷

¹³ La plaque com­plé­mentaire con­stituée du sym­bole «Sta­tion de re­charge» (5.42) et ajoutée aux sig­naux «Par­cage autor­isé» (4.17), «Par­cage avec disque de sta­tion­nement» (4.18) et «Par­cage contre paiement» (4.20) in­dique que la sur­face con­cernée ne peut être util­isée que pour la re­charge de véhicules à propul­sion élec­trique.¹⁶⁸

¹⁴ La plaque com­plé­mentaire «autor­isée» ajoutée au sig­nal «In­ter­dic­tion de par­quer» (2.50) in­dique que la sur­face con­cernée peut être util­isée pour la re­charge de véhicules à propul­sion élec­trique.¹⁶⁹

¹ Si la cir­cu­la­tion est réglée par la po­lice, les us­agers de la route at­ten­dront que l’agent leur fasse signe, sauf s’ils se trouvent dans une file en mouvement que l’agent n’ar­rête pas. La sig­ni­fic­a­tion des signes de la main est la suivante:

a.

bras levé:

ar­rêt av­ant l’in­ter­sec­tion pour les con­duc­teurs ven­ant de toutes les dir­ec­tions;

b.

bras tendu de côté:

ar­rêt pour tous les con­duc­teurs ven­ant de der­rière;

c.

deux bras ten­dus de côté:

ar­rêt pour les con­duc­teurs ven­ant de devant et de der­rière;

d.

av­ant-bras fais­ant signe aux con­duc­teurs d’avan­cer:

route libre dans la dir­ec­tion in­diquée;

e.

mouve­ments répétés de l’av­ant-bras, de haut en bas:

ralentir.

² Sont réser­vés les signes spé­ci­aux de la main don­nés à l’in­ten­tion des piétons et des véhicules pub­lics en trafic de ligne.

³ Pour rendre mieux vis­ibles les signes de la main, la po­lice peut util­iser un bâton blanc et, de nu­it ou lor­sque les con­di­tions at­mo­sphériques l’ex­i­gent, un bâton lumi­neux blanc ou jaune.

⁴ Les signes de la main peuvent aus­si ser­vir dans l’ac­com­p­lisse­ment d’autres tâches de po­lice (p. ex. con­trôles de cir­cu­la­tion). L’ar­rêt sera or­don­né, de nu­it ou lor­sque les con­di­tions at­mo­sphériques l’ex­i­gent, au moy­en d’un bâton lu­mineux rouge ou d’une palette lu­mineuse rouge; on peut util­iser les mêmes moy­ens pour in­viter les con­duc­teurs à pour­suivre leur route. La palette peut port­er l’in­scrip­tion «Po­lice».¹⁷⁰

⁵ L’ar­rêt peut être or­don­né en outre:

a.¹⁷¹

par les pat­rouil­leurs scol­aires, le per­son­nel des en­tre­prises et les ca­dets char­gés de ré­gler la cir­cu­la­tion, au moy­en d’une palette réfléchis­sante ay­ant la forme et l’as­pect du sig­nal «In­ter­dic­tion générale de cir­culer dans les deux sens» (2.01) et, de nu­it ou lor­sque les con­di­tions at­mo­sphériques l’ex­i­gent, au moy­en d’un bâton lu­mineux rouge ou d’une palette lumi­neuse rouge;

b.

par le per­son­nel d’ex­ploit­a­tion¹⁷² près des voies fer­rées, au moy­en d’un fan­ion rouge ou rouge et blanc de nu­it ou lor­sque les con­di­tions at­mo­sphéri­ques l’ex­i­gent, au moy­en d’une lu­mière rouge;

c.

par le per­son­nel des chanti­ers de con­struc­tion des routes, au moy­en d’une pa­lette réfléchis­sante ay­ant la forme et l’as­pect des sig­naux «Ac­cès in­ter­dit» (2.02) et «In­ter­dic­tion générale de cir­culer dans les deux sens» (2.01) ou en­core¹⁷³ au moy­en d’un fan­ion rouge ou rouge et blanc. L’art. 80, al. 4, s’ap­plique aux palettes à faces al­tern­antes util­isées près des chanti­ers.

¹ Les us­agers de la route sont tenus de se con­form­er aux signes et in­struc­tions don­nés:

a.

par les agents en uni­forme de la po­lice et de la po­lice aux­ili­aire;

b.¹⁷⁴

par les milit­aires char­gés de ré­gler la cir­cu­la­tion et par le per­son­nel en uni­forme des ser­vices du feu et de la pro­tec­tion civile;

c.

par les pat­rouil­leurs scol­aires, le per­son­nel des en­tre­prises et les ca­dets char­gés de ré­gler la cir­cu­la­tion lor­squ’ils portent les in­signes de leur fonc­tion;

d.

par le per­son­nel des chanti­ers de con­struc­tion des routes;

e.¹⁷⁵

par les dou­aniers près des bur­eaux de dou­ane et, pour des con­trôles dou­aniers, dans la zone proche de la frontière, ain­si que par le per­son­nel de vente et de con­trôle dû­ment iden­ti­fié en­gagé auprès des bur­eaux de dou­ane dans le cadre de l’ex­écu­tion de la loi du 19 mars 2010 sur la vign­ette autoroutière¹⁷⁶;

f.

par le per­son­nel d’ex­ploit­a­tion près des voies fer­rées;

g.

par les con­duc­teurs des véhicules pub­lics en trafic de ligne sur les routes posta­les de montagne (art. 38, al. 3, OCR¹⁷⁷);

h.¹⁷⁸ par les membres de ser­vices de cir­cu­la­tion privés mu­nis de signes dis­tinc­tifs;

i.¹⁷⁹

par le per­son­nel des véhicules con­voyeurs sig­nalés de véhicules spé­ci­aux et de trans­ports spé­ci­aux.

² Les signes et in­struc­tions don­nés par d’autres per­sonnes doivent être ob­ser­vés lor­squ’ils sont des­tinés à prévenir un danger ou à ré­gler la cir­cu­la­tion dans une situ­ation dif­fi­cile.

³ Pour faire ré­gler la cir­cu­la­tion par des pat­rouil­leurs scol­aires, par le per­son­nel d’une en­tre­prise ou par des ca­dets (al. 1, let. c), par des ser­vices de cir­cu­la­tion privés (al. 1, let. h) ou par le per­son­nel de véhicules con­voyeurs sig­nalés (al. 1, let. i), il est né­ces­saire d’ob­tenir l’autor­isa­tion de l’autor­ité can­tonale de po­lice. Celle-ci donne les or­dres né­ces­saires; elle peut déléguer sa com­pétence aux autor­ités loc­ales de po­lice.¹⁸⁰

¹ Les sig­naux lu­mineux priment les règles générales de pri­or­ité, les sig­naux de prio­rité et les marques routières.¹⁸²

^1bis Le feu rouge sig­ni­fie «Ar­rêt». Lor­sque les con­tours d’une flèche ap­par­ais­sent en noir dans le feu rouge, l’or­dre de s’ar­rêter ne vaut que dans le sens in­diqué. Le feu clignot­ant rouge ne sera util­isé qu’à prox­im­ité des pas­sages à niveau (art. 93, al. 2).¹⁸³

² Le feu vert sig­ni­fie route libre. Ceux qui ob­liquent doivent ac­cord­er la pri­or­ité aux véhicules ven­ant en sens in­verse (art. 36, al. 3, LCR) et aux piétons ou aux util­isa­teurs d’en­gins as­similés à des véhicules en­gagés sur la chaussée trans­ver­s­ale (art. 6, al. 2, OCR¹⁸⁴).¹⁸⁵

³ Les flèches vertes per­mettent de cir­culer dans le sens in­diqué. Lor­squ’à côté de celles-ci un feu jaune clig­note sim­ul­tané­ment, les véhicules qui ob­liquent doivent ac­cord­er la pri­or­ité aux véhicules ven­ant en sens in­verse (art. 36, al. 3, LCR) et aux piétons ou aux util­isateurs d’en­gins as­similés à des véhicules en­gagés sur la chaus­sée trans­ver­s­ale (art. 6, al. 2, OCR).¹⁸⁶

⁴ Le feu jaune sig­ni­fie:

a.

s’il suc­cède au feu vert: ar­rêt pour les véhicules qui peuvent en­core s’ar­rêter av­ant l’in­ter­sec­tion;

b.

s’il ap­par­aît en même temps que le feu rouge: se tenir prêt au dé­part et at­ten­dre que le feu vert in­dique que la voie est libre.

⁵ Lor­sque les con­tours d’une flèche ap­par­ais­sent en noir dans le feu jaune, ce feu ne vaut que dans le sens in­diqué.

⁶ Le feu jaune clignot­ant (art. 70, al. 1) in­cite les con­duc­teurs à faire preuve d’une prudence par­ticulière.

⁷ Les feux port­ant la sil­hou­ette d’un piéton sont des­tinés aux piétons. Ceux-ci ne peuvent em­prunter la chaussée ou pénétrer sur la voie que si le feu qui leur est réser­vé est vert. S’il com­mence à clig­noter ou si un feu in­ter­mé­di­aire jaune ap­par­aît, ou que le feu rouge s’al­lume sans trans­ition, les piétons se trouv­ant déjà sur la chaussée ou la voie doivent la quit­ter sans délai.¹⁸⁷

⁸ Les feux port­ant la sil­hou­ette d’un cycle sont des­tinés aux con­duc­teurs de cycles et cyc­lo­moteurs. La sig­ni­fic­a­tion des feux est ré­gie par les al. 1 à 4.¹⁸⁸

⁹ Les flèches noires fig­ur­ant sur les plaques com­plé­mentaires placées sous les sig­naux lu­mineux sig­ni­fi­ent que ceux-ci ne valent que dans le sens in­diqué.

¹ ...¹⁸⁹

² Les feux blancs dis­posés d’une façon par­ticulière (art. 70, al. 8) sont des­tinés ex­clus­ive­ment aux con­duc­teurs des véhicules pub­lics en trafic de ligne; ils ont pour ceux-ci un ca­ra­ctère im­pérat­if.

³ Pour ré­gler la cir­cu­la­tion sur les routes à plusieurs voies et pour fer­mer tem­po­raire­ment cer­taines voies à la cir­cu­la­tion ou pour ouv­rir tem­po­raire­ment la bande d’ar­rêt d’ur­gence, il y a lieu d’util­iser le sys­tème suivant de sig­naux lu­mineux placés au-des­sus de la chaussée («Sys­tème de sig­naux lu­mineux pour la régu­la­tion tem­po­raire des voies de cir­cu­la­tion»; 2.65):

a.

les flèches vertes di­rigées ver­ticale­ment vers le bas sig­ni­fi­ent que la cir­cu­la­tion est autor­isée sur la voie qu’elles in­diquent; elles doivent s’éteindre dès que s’al­lu­ment au même en­droit deux barres rouges ob­liques en forme de croix ou des flèches jaunes clignot­antes;

b.

les flèches jaunes clignot­antes, di­rigées ob­lique­ment vers le bas, sig­ni­fi­ent que le con­duc­teur doit, dès que pos­sible, quit­ter la voie où il se trouve et pren­dre la dir­ec­tion in­diquée;

c.

deux barres rouges ob­liques en forme de croix sig­ni­fi­ent que la voie cor­res­pond­ante est fer­mée à la cir­cu­la­tion; le con­duc­teur doit quit­ter cette voie et pour­suivre sa route sur une voie où la cir­cu­la­tion est autor­isée par une flèche verte.¹⁹⁰

⁴ Le pan­neau «Sig­naux lu­mineux» (1.27) peut être util­isé pour an­non­cer que l’on s’ap­proche d’un «Sys­tème de sig­naux lu­mineux pour la fer­meture tem­po­raire des voies de cir­cu­la­tion».

¹ Si le sig­nal «Autor­isa­tion d’ob­liquer à droite pour les cyc­listes» (5.18) est placé à côté du feu rouge, les cyc­listes et les con­duc­teurs de cyc­lo­moteurs peuvent tourn­er à droite lor­sque le feu est rouge. La com­binais­on du feu rouge et du sig­nal équivaut à un «Cédez le pas­sage» (art. 36, al. 2) pour les per­sonnes autor­isées à ob­liquer à droite.

² Le sig­nal «Autor­isa­tion d’ob­liquer à droite pour les cyc­listes» (5.18) ne sera placé à côté du feu rouge que si la sé­cur­ité routière est garantie. La voie de cir­cu­la­tion con­cernée doit com­port­er une bande cyc­lable ain­si qu’une ligne d’ar­rêt jaune pour les cyc­listes après la ligne d’ar­rêt blanche des­tinée aux autres con­duc­teurs. La bande cyc­lable n’est pas né­ces­saire:

a.

s’il y a une voie de cir­cu­la­tion sé­parée pour ob­liquer à droite ou si les autres véhicules ne sont pas autor­isés à ob­liquer à droite, et

b.

si la voie de cir­cu­la­tion présente une largeur suf­f­is­ante.

¹ Le feu jaune clignot­ant ser­vant d’aver­tisse­ment aux us­agers de la route (art. 68, al. 6) n’est autor­isé que dans les cas suivants:

a.

en re­la­tion avec une flèche verte (art. 68, al. 3);

b.¹⁹²lor­sque les in­stall­a­tions de sig­naux lu­mineux sont débranchées;

c.¹⁹³

à prox­im­ité des chanti­ers;

d.

av­ant des obstacles dangereux se trouv­ant sur la chaussée;

e.

aux abords des pas­sages pour piétons (art. 77), aux bornes des îlots, etc.;

f.

en bordure des autoroutes lors d’ac­ci­dents, d’em­bouteil­lages, de brouil­lard, de ver­glas et autres dangers sim­il­aires;

g.¹⁹⁴

...

² Le feu tournant jaune est in­ter­dit.

³ Ne sont pas ad­mis les feux rouges em­ployés seuls, les flèches rouges, les in­stalla­tions lu­mineuses sans feu rouge, ain­si que les sig­naux à feux clignot­ants, sauf près des pas­sages à niveau (art. 93). Les feux verts em­ployés seuls ne sont autor­isés qu’à titre de sig­naux de répéti­tion.¹⁹⁵

⁴ Les in­stall­a­tions lu­mineuses à feux rouge et jaune, mais dé­pour­vues de feu vert, peuvent être util­isées seule­ment dans des cas ex­cep­tion­nels, not­am­ment près des gar­ages du ser­vice du feu, près des chanti­ers, près des boucles ter­minales des véhicules pub­lics en trafic de ligne, près des aéro­dromes, à l’en­trée et à l’in­térieur des tun­nels et près des pas­sages à niveau.¹⁹⁶

^4bis Les in­stall­a­tions lu­mineuses à feux rouge et vert, mais dé­pour­vues de feu jaune, peuvent être util­isées seule­ment dans des cas par­ticuli­ers et unique­ment dans le cadre de la ges­tion des rampes d’ac­cès aux autoroutes et semi-autoroutes. Le feu vert qui clig­note au mo­ment où l’in­stall­a­tion s’en­clenche sig­ni­fie que le feu va pass­er sous peu au rouge.¹⁹⁷

⁵ Lor­sque les feux sont placés les uns au-des­sus des autres dans les in­stall­a­tions lu­mineuses, le feu rouge se trouvera en haut, le feu vert en bas et, le cas échéant, le feu jaune au mi­lieu. Les feux auront la forme ronde.

⁶ Lor­sque les feux sont placés les uns à côté des autres dans les in­stall­a­tions lumi­neuses fixées au-des­sus de la chaussée, le feu rouge se trouvera à gauche, le feu vert à droite et, le cas échéant, le feu jaune au mi­lieu. Les feux auront la forme ronde.

⁷ Les feux des­tinés aux piétons portent la sil­hou­ette d’un piéton (art. 68, al. 7); ils peuvent être de forme rect­an­gu­laire. Les feux des­tinés aux cyc­listes et cyc­lo­mo­tor­is­tes portent la sil­hou­ette d’un cycle (art. 68, al. 8), s’ils sont vis­ibles égale­ment par d’autres con­duc­teurs de véhicules; com­binés à des feux des­tinés aux piétons, ils peu­vent être de forme rect­an­gu­laire.¹⁹⁸

⁸ Seuls des feux blancs dis­posés d’une façon par­ticulière (art. 69, al. 2) peuvent être util­isés comme sig­naux spé­ci­aux des­tinés aux con­duc­teurs de véhicules pub­lics en trafic de ligne.

⁹ Les sig­naux lu­mineux, ex­cepté les sig­naux de répéti­tion, doivent être placés sur un pan­neau rect­an­gu­laire noir à bordure blanche; ce pan­neau n’est pas né­ces­saire lors­que tout éblouisse­ment par le soleil ou d’autres sources lu­mineuses est ex­clu.

¹ Les feux sont in­stallés sur le bord droit de la chaussée. Ils peuvent être répétés au-des­sus de la voie con­cernée, sur la partie gauche ou sur la partie op­posée de l’in­ter­sec­tion.¹⁹⁹

^1bis Les feux peuvent être placés:

a.

sur le côté gauche pour la voie ex­térieure de gauche ex­clus­ive­ment, lor­sque la chaussée com­prend plusieurs voies dans la même dir­ec­tion;

b.

ex­clus­ive­ment au-des­sus de la chaussée si cela est op­por­tun;

c.

dans des cas spé­ci­aux, par ex­emple près de chemins de fer en site propre lon­geant la chaussée, en double pour une seule voie, afin de ré­gler divers sens de cir­cu­la­tion; il faut à cet ef­fet que la voie ait une largeur d’au moins 4,50 m et que les feux puis­sent être claire­ment af­fectés aux flux des véhicules;

d.

sur la partie op­posée de l’in­ter­sec­tion s’ils sont des­tinés ex­clus­ive­ment aux cyc­listes et aux con­duc­teurs de cyc­lo­moteurs.²⁰⁰

² La hauteur in­férieure du bord des feux est de:

a.

2,35 m à 3,50 m sur le bord de la chaussée; pour les feux qui con­cernent ex­clu­sive­ment les piétons ou les cyc­listes, elle peut être moins élevée;

b.

4,50 m à 5,50 m au-des­sus de la chaussée; elle peut être plus élevée lor­squ’il ex­iste des lignes de con­tact des trans­ports pub­lics.²⁰¹

³ Les sig­naux lu­mineux doivent em­pêch­er la ren­contre de véhicules ven­ant de dir­ec­tions différentes, sauf celle de véhicules ob­li­quant à gauche avec des véhicules ven­ant en sens in­verse et celle de cyc­listes ou de con­duc­teurs de cyc­lo­moteurs qui ob­liquent à droite selon l’art. 69a, al. 1, avec les béné­fi­ci­aires de la pri­or­ité. Lor­sque des flèches vertes donnent route libre et qu’il n’y a pas de feu jaune clignot­ant (art. 68, al. 3), toute ren­contre doit être égale­ment ex­clue, d’une part entre les véhicules ob­li­quant dans une autre rue et les piétons qui la tra­versent, d’autre part entre les véhicules ob­li­quant à gauche et ceux qui vi­ennent en sens in­verse.²⁰²

⁴ Des véhicules ven­ant de la droite ne sont autor­isés à pren­dre la même dir­ec­tion que des véhicules qui se di­ri­gent tout droit que si chacun de ces deux groupes de véhicules dis­pose d’une voie de cir­cu­la­tion qui lui est réser­vée après l’in­ter­sec­tion. Font ex­cep­tion les cycles et les cyc­lo­moteurs ven­ant de la droite con­formé­ment à l’art. 69a, al. 1.²⁰³

⁵ La suc­ces­sion des couleurs des sig­naux lu­mineux est la suivante: vert – jaune – rouge – rouge et sim­ul­tané­ment jaune – vert; les art. 68, al. 7, 69, al. 3, 70, al. 4 et 4^bis, sont réser­vés. Le feu rouge ne doit pas être al­lumé en même temps que le feu vert. Le feu rouge et le feu jaune al­lumés en même temps ne doivent s’éteindre que lor­sque le feu vert s’al­lume.²⁰⁴

⁶ Les in­stall­a­tions de sig­naux lu­mineux peuvent être mu­nies de dis­pos­i­tifs com­plé­mentaires des­tinés à cer­tains us­agers de la route, par ex­emple de pous­soirs à l’us­age des piétons ou des cyc­listes, de dis­pos­i­tifs acous­tiques ou tact­iles des­tinés aux aveugles. Les in­stall­a­tions de sig­naux lu­mineux pour piétons nou­velle­ment mises en place ou re­m­plaçant des équipe­ments doivent tou­jours être mu­nies d’un dis­pos­i­tif tact­ile. Font ex­cep­tion les in­stall­a­tions tem­po­raires util­isées lors de chanti­ers.²⁰⁵

¹ Les marques seront peintes, ap­pli­quées sur la chaussée ou en­core en­castrées; elles pour­ront égale­ment être réal­isées par d’autres moy­ens (comme des pavés), pour autant qu’elles re­spectent les ex­i­gences du droit fédéral en matière de couleur, de di­men­sions et de sé­cur­ité des marques. Les marques ne feront pas sail­lie de façon gê­nante et seront aus­si peu glis­santes que pos­sible. Au be­soin, elles seront réfléchis­santes. Les lignes mar­quées sur la chaussée pour­ront être mu­nies de cata­di­optres.²⁰⁶

^1bis Les élé­ments de con­struc­tion qui ressemblent à des marques, qui peuvent être con­fon­dus avec elles ou com­pro­mettre leurs ef­fets ou qui peuvent don­ner l’im­pres­sion d’avoir une sig­ni­fic­a­tion du point de vue de la lé­gis­la­tion sur la cir­cu­la­tion routière sont pro­hibés.²⁰⁷

² Lor­sque des marques sur la chaussée doivent être pro­vis­oire­ment dé­placées (p. ex. en cas de travaux de con­struc­tion, de dévi­ation), des disques bom­bés jaune-or­ange, mu­nis de réflec­teurs jaune-or­ange, des marques jaune-or­ange ou des élé­ments al­lon­gés de bal­is­age jaune-or­ange seront util­isés pour in­diquer que les marques blan­ches existantes ne sont plus val­ables. Pour mieux in­diquer le tracé à suivre, il est pos­sible de com­pléter les élé­ments al­longés de bal­is­age et les marques par des ca­ta­diop­tres.²⁰⁸

³ Des in­dic­a­tions de dir­ec­tion ain­si que les in­scrip­tions prévues par la présente or­don­nance peuvent être portées sur la chaussée. Le DE­TEC peut en outre pré­voir des marques par­ticulières, not­am­ment pour cla­ri­fi­er des sig­naux ou pour at­tirer l’at­ten­tion sur des par­tic­u­lar­ités loc­ales.²⁰⁹

⁴ L’art. 90 s’ap­plique en outre aux marques ap­posées sur les autoroutes et les semi-autoroutes.

⁵ Le DE­TEC édicte des in­struc­tions con­cernant les marques.

¹ Les marques tactilo-visuelles peuvent être util­isées sur des aires de cir­cu­la­tion af­fectées aux piétons (y com­pris les pas­sages pour piétons) dans le but d’ac­croître la sé­cur­ité des per­sonnes aveugles et mal­voy­antes et d’améliorer leur ori­ent­a­tion.

² Sont ad­mises les lignes de guid­age, les lignes de sé­cur­ité in­di­quant la lim­ite d’une zone dangereuse, les aires de bi­furc­a­tion aux en­droits où il est pos­sible de changer de dir­ec­tion, les aires ter­minales à la fin d’une ligne de guid­age ain­si que les zones d’at­ten­tion, not­am­ment aux en­droits dangereux.

³ Les marques sont blanches; sur la chaussée, elles sont jaunes.

¹ Les lignes de sé­cur­ité (con­tin­ues, de couleur blanche; 6.01) mar­quent le mi­lieu de la chaussée ou délim­it­ent les voies de cir­cu­la­tion. Les lignes de sé­cur­ité ser­vent aus­si à délim­iter la chaussée ou les voies de cir­cu­la­tion par rap­port aux voies fer­rées. Elles ne doivent pas être plus longues qu’il n’est né­ces­saire, compte tenu de la visi­bil­ité et de la vitesse habituelle des véhicules.

² Les chaussées com­pren­ant au moins trois voies de cir­cu­la­tion et, si les be­soins spé­ci­fiques en matière de sé­cur­ité l’ex­i­gent, les chaussées n’en com­pren­ant que deux, peuvent être mar­quées d’une double ligne de sé­cur­ité (6.02) ser­vant à sé­parer les deux sens de cir­cu­la­tion.²¹¹

³ Les lignes de dir­ec­tion (dis­con­tin­ues, de couleur blanche; 6.03) mar­quent le mi­lieu de la chaussée ou délim­it­ent les voies de cir­cu­la­tion.

⁴ Les lignes doubles (ligne de dir­ec­tion lon­geant une ligne de sé­cur­ité; 6.04) seront not­am­ment mar­quées là où les con­di­tions de vis­ib­il­ité n’ex­i­gent une re­stric­tion de la cir­cu­la­tion que dans un sens.

⁵ Les lignes d’aver­tisse­ment (blanches, dis­con­tin­ues; 6.05) ser­vent à an­non­cer des lignes de sé­cur­ité et des lignes doubles.²¹² Leur mar­quage est ob­lig­atoire hors des loc­al­ités et fac­ultatif à l’in­térieur de celles-ci.

⁶ Les di­verses lignes ont la sig­ni­fic­a­tion suivante:

a.

il est in­ter­dit aux véhicules de fran­chir les lignes de sé­cur­ité et les doubles lignes de sé­cur­ité ou d’empiéter sur elles;

b.

il est per­mis aux véhicules de fran­chir, avec la prudence qui s’im­pose, les lignes de dir­ec­tion et les lignes d’aver­tisse­ment ou d’empiéter sur elles;

c.

il est in­ter­dit aux véhicules se trouv­ant du côté de la ligne de sé­cur­ité de fran­chir les lignes doubles ou d’empiéter sur elles.

⁷ Lor­squ’une brève ligne (blanche) dis­con­tin­ue est mar­quée par­allèle­ment à une ligne de sé­cur­ité, cette dernière peut être fran­ch­ie à cet en­droit par les véhicules se trouv­ant du côté de la ligne dis­con­tin­ue. Si la brève ligne dis­con­tin­ue est mar­quée en jaune, elle est des­tinée ex­clus­ive­ment aux bus pub­lics en trafic de ligne ain­si qu’aux cyc­listes et aux con­duc­teurs de cyc­lo­moteurs.²¹³

¹ Les voies de cir­cu­la­tion seront délim­itées par des lignes de sé­cur­ité, des lignes de dir­ec­tion ou des lignes doubles (art. 73). Les art. 74a et 74b s’ap­pli­quent à la déli­mit­a­tion des bandes cyc­lables et des voies réser­vées aux bus.

² Les voies de cir­cu­la­tion des­tinées aux véhicules ob­li­quant à gauche, aux véhicules ob­li­quant à droite ou à ceux qui con­tin­u­ent tout droit seront désignées par des flèches blanches de présélec­tion (6.06) di­rigées dans le sens cor­res­pond­ant. Le con­duc­teur ne peut tra­vers­er les in­ter­sec­tions que dans la dir­ec­tion des flèches de présélec­tion mar­quées sur sa voie de cir­cu­la­tion. Les flèches jaunes sont des­tinées ex­clus­ive­ment aux con­duc­teurs des bus pub­lics en trafic de ligne; elles les autoris­ent à cir­culer dans la dir­ec­tion in­diquée.

³ Les flèches de ra­batte­ment (blanches, placées de bi­ais; 6.07) an­non­cent au con­duc­teur qu’il doit quit­ter la voie de cir­cu­la­tion dans la dir­ec­tion in­diquée.

⁴ Les flèches de dir­ec­tion blanches in­diquent la dir­ec­tion que les con­duc­teurs doivent pren­dre.

¹ Les bandes cyc­lables et les voies de cir­cu­la­tion sur des pistes cyc­lables seront délim­itées par une ligne jaune dis­con­tin­ue ou con­tin­ue (6.09). Les véhicules ne doivent pas empiéter sur la ligne con­tin­ue ou la fran­chir. Sur l’aire d’une in­ter­sec­tion, le mar­quage des bandes cyc­lables n’est autor­isé que si la pri­or­ité est re­tirée aux véhicules qui débouchent sur l’in­ter­sec­tion.²¹⁶

² La mise en place de bandes cyc­lables des deux côtés de la chaussée n’est ad­mise en de­hors des loc­al­ités que si les deux moitiés de la chaussée sont sé­parées par une marque.

³ ...²¹⁷

⁴ Lor­squ’une piste cyc­lable coupe une route secondaire et que, ex­cep­tion­nelle­ment et par dérog­a­tion à l’art. 15, al. 3, OCR, les us­agers de cette piste béné­fi­cient de la pri­or­ité, la tra­ver­sée de la route sera in­diquée par des lignes jaunes dis­con­tin­ues; il y a lieu de re­tirer la pri­or­ité aux véhicules cir­cu­lant sur la route secondaire, au moy­en des sig­naux «Stop» (3.01) ou «Cédez le pas­sage» (3.02).

⁵ Les pistes cyc­lables, les chemins pour piétons et les allées d’équit­a­tion (art. 33) situés au même niveau seront sé­parés par une ligne jaune dis­con­tin­ue ou con­tin­ue. Il est in­ter­dit aux cyc­listes et cyc­lo­mo­tor­istes ain­si qu’aux cava­liers d’empiéter sur les lignes jaunes con­tin­ues ou de les fran­chir.

⁶ Sur les pistes et bandes cyc­lables, il est pos­sible de peindre le sym­bole jaune d’un cycle ain­si que des flèches jaunes in­di­quant la dir­ec­tion à suivre ou l’or­dre de pré­sélec­tion.

⁷ Le sym­bole du cycle est égale­ment ad­mis hors des bandes et des pistes cyc­lables dans les situ­ations suivantes:²¹⁸

a.

sur les voies réser­vées aux bus;

b.²¹⁹

sur des cases de sta­tion­nement réser­vées aux cycles et aux cyc­lo­moteurs;

c.

au bord de la chaussée devant les refuges pour piétons et les pas­sages étroits sim­il­aires lor­squ’une bande cyc­lable doit être in­ter­rompue;

d.

pour sig­naler la cir­cu­la­tion de cycles en sens in­verse sur les routes à sens unique en l’ab­sence de bande cyc­lable;

e.

sur les voies ob­li­quant à droite où les cycles peuvent con­tin­uer tout droit con­traire­ment aux véhicules en général. En pareil cas, le sym­bole est com­plété par des flèches de dir­ec­tion jaunes;

f.²²⁰

dans les «sas pour cyc­listes» (6.26) près des in­stall­a­tions de sig­naux lu­mineux;

g.²²¹

sur la chaussée des zones 30, pour autant que la route fasse partie d’un réseau défini de voies cyc­lables et que la pri­or­ité lui ait été con­férée.

⁸ Sur les chemins des­tinés à deux catégor­ies d’us­agers (art. 33, al. 4, et 65, al. 8), il est pos­sible de peindre en jaune les sym­boles des sig­naux con­cernés en vue de pré­ciser la situ­ation.²²²

Les voies réser­vées aux bus, qui sont délim­itées par des lignes jaunes con­tin­ues ou dis­con­tin­ues et qui portent l’in­scrip­tion jaune «BUS» (6.08), ne peuvent être uti­lisées que par des bus pub­lics en trafic de ligne et, le cas échéant, par des trams ou chemins de fer rou­ti­ers; est réser­vée toute dérog­a­tion in­diquée par une marque ou un sig­nal. Les autres véhicules ne doivent pas em­prunter les voies réser­vées aux bus; au be­soin (p. ex. pour ob­liquer), ils peuvent toute­fois les fran­chir lor­squ’elles sont délim­itées par une ligne jaune dis­con­tin­ue.

¹ La ligne d’ar­rêt (blanche, con­tin­ue et per­pen­dic­u­laire à la chaussée; 6.10) in­dique l’en­droit où les véhicules doivent s’ar­rêter près d’un sig­nal «Stop» (3.01) et, le cas échéant, près des sig­naux lu­mineux, av­ant un pas­sage à niveau et au bout des voies de cir­cu­la­tion des­tinées aux véhicules qui ob­liquent (art. 74, al. 2), etc.²²⁴ La partie frontale du véhicule ne doit pas dé­pass­er la ligne d’ar­rêt.

² La ligne d’ar­rêt, de même que l’in­scrip­tion du mot «Stop» sur la chaussée (6.11) com­pléteront le sig­nal «Stop», sauf si la route n’a pas de re­vête­ment résist­ant. Il y a lieu en outre de tracer une ligne lon­git­ud­inale con­tin­ue (6.12); celle-ci n’est pas né­ces­saire sur les routes à sens unique.

³ La ligne d’at­tente (série de tri­angles blancs en tra­vers de la chaussée; 6.13) in­dique l’en­droit où les véhicules doivent s’ar­rêter, le cas échéant, près d’un sig­nal «Cédez le pas­sage» (3.02), pour ac­cord­er la pri­or­ité (art. 36, al. 2). La partie frontale du véhicule ne doit pas dé­pass­er la ligne d’at­tente.

⁴ La ligne d’at­tente com­plétera tou­jours le sig­nal «Cédez le pas­sage», sauf sur les routes dé­pour­vues de re­vête­ment résist­ant, sur les voies d’ac­cès aux autoroutes et semi-autoroutes (art. 88, al. 1) ou sur des amén­age­ments sim­il­aires. On tra­cera en outre une ligne lon­git­ud­inale con­tin­ue (6.12) aux en­droits où la largeur de la route le per­met. Sur les routes prin­cip­ales et sur les routes secondaires im­port­antes, la ligne d’at­tente peut être an­non­cée par un tri­angle blanc peint sur la chaussée, la pointe di­rigée vers le con­duc­teur (6.14).²²⁵

⁵ Le mar­quage des lignes d’ar­rêt et des lignes d’at­tente sur les routes prin­cip­ales qui chan­gent de dir­ec­tion dans une in­ter­sec­tion est régi par l’art. 76, al. 2, let. b.

⁶ Les lignes d’ar­rêt et les lignes d’at­tente qui con­cernent ex­clus­ive­ment les con­duc­teurs de cycles et de cyc­lo­moteurs (p. ex. sur des bandes cyc­lables, des pistes cy­cla­bles) peuvent être jaunes.²²⁶

⁷ Av­ant les sig­naux lu­mineux, des lignes d’ar­rêt jaunes peuvent être mar­quées sur toute la largeur de la voie de cir­cu­la­tion pour sig­naler des sas pour les cyc­listes et les con­duc­teurs de cyc­lo­moteurs après les lignes d’ar­rêt blanches («sas pour cyc­listes», 6.26). Dans ce sec­teur, les cyc­listes et les con­duc­teurs de cyc­lo­moteurs sont autor­isés à se pla­cer les uns à côté des autres lor­sque le feu est rouge. Les autres con­duc­teurs doivent eux s’ar­rêter av­ant la première ligne d’ar­rêt (blanche). Les sas pour cyc­listes ne sont ad­mis que lor­squ’une bande cyc­lable débouche sur les sec­teurs con­cernés. La présence de la bande cyc­lable n’est pas exigée si les con­di­tions suivantes sont réunies:

a.

il n’y a aucune pos­sib­il­ité d’ob­liquer à droite ou les autres véhicules ne sont pas autor­isés à tourn­er à droite à l’in­ter­sec­tion, et

b.

la voie de cir­cu­la­tion présente une largeur suf­f­is­ante.²²⁷

¹ Les lignes de bordure (con­tin­ues, de couleur blanche; 6.15) mar­quent le bord de la chaussée.

² Les lignes de guid­age (dis­con­tin­ues, de couleur blanche; 6.16) ser­vent au guid­age op­tique du trafic de la man­ière suivante:

a.

elles délim­it­ent la chaussée en pro­longe­ment des lignes d’ar­rêt et des lignes d’at­tente (art. 75) dans les larges débouchés (6.16.1);

b.

elles in­diquent le tracé de la route prin­cip­ale qui change de dir­ec­tion dans une in­ter­sec­tion (6.16.2). Les débouchés de routes seront mar­qués d’une ligne d’ar­rêt ou d’une ligne d’at­tente. Aux en­droits où cela semble op­por­tun, la par­tie cor­res­pond­ante de la ligne de guid­age peut être re­m­placée par une ligne d’ar­rêt ou par une ligne d’at­tente (p. ex. 6.16.3);

c.

elles con­stitu­ent une délim­it­a­tion entre la chaussée et les aires con­tiguës de cir­cu­la­tion qui ne for­ment pas une in­ter­sec­tion avec la chaussée (art. 1, al. 8 et art. 15, al. 3, OCR²²⁸);

d.²²⁹

elles délim­it­ent les aires situées au mi­lieu de la chaussée et par­allèle­ment à celle-ci, et qui ne con­stitu­ent pas des voies de cir­cu­la­tion.

³ Des lignes de guid­age ne doivent pas être mar­quées aux in­ter­sec­tions où s’ap­pli­que la pri­or­ité de droite prévue par la loi (art. 36, al. 2, LCR).

¹ Les pas­sages pour piétons sont mar­qués par une série de bandes jaunes, le cas échéant de bandes blanches lor­squ’il s’agit de pav­ages, par­allèles au bord de la chaussée (6.17).²³⁰

² Av­ant les pas­sages pour piétons, une ligne in­ter­d­isant l’ar­rêt (jaune, con­tin­ue; 6.18), d’une lon­gueur d’au moins 10 m, sera mar­quée par­allèle­ment au bord droit de la chaussée, à une dis­tance de 50 à 100 cm; elle in­ter­dit l’ar­rêt volontaire sur la chaussée et sur le trot­toir ad­ja­cent. Sur les routes à sens unique, la ligne in­ter­d­isant l’ar­rêt sera tracée sur les bords droit et gauche de la chaussée. Elle ne sera pas tracée sur la su­per­ficie des in­ter­sec­tions, près des bandes cyc­lables, ain­si que sur les cré­neaux de par­cage et d’ar­rêt précéd­ant un pas­sage pour piétons.²³¹

³ Les bandes lon­git­ud­inales pour piétons (art. 41, al. 3, OCR²³²) seront délim­itées sur la chaussée par des lignes jaunes con­tin­ues; la sur­face de ces bandes sera striée de li­gnes ob­liques (6.19).

Les sur­faces in­ter­dites au trafic (blanches, hach­urées et en­cadrées; 6.20) ser­vent au guid­age op­tique du trafic en le can­al­is­ant; elles ne doivent pas être fran­chies par les véhicules.

¹ Les cases de sta­tion­nement sont in­diquées ex­clus­ive­ment par une marque ou mar­quées en com­plé­ment de la sig­nal­isa­tion.

² Les cases de sta­tion­nement sont délim­itées par des lignes con­tin­ues. À la place des lignes con­tin­ues, on peut util­iser un mar­quage partiel. Les marques sont blanches; pour les cases situées dans la «zone bleue», elles sont bleues. Les cases de sta­tion­nement blanches ou bleues peuvent égale­ment être in­diquées par un re­vête­ment par­ticuli­er qui se dis­tingue nette­ment de la chaussée.

³ Le début et la fin d’une «zone bleue» peuvent être in­diqués au moy­en d’une double ligne trans­ver­s­ale de couleur bleue et blanche; la ligne bleue se trouvera du côté in­térieur de la zone.

⁴ Il est pos­sible de réserv­er des cases de sta­tion­nement aux catégor­ies de véhicules et aux groupes d’util­isateurs ci-après en y mar­quant un sym­bole:

a.

le sym­bole «Cycle» (5.31), pour les cycles et les cyc­lo­moteurs;

b.

le sym­bole «Mo­to­cycle» (5.29), pour les mo­to­cycles;

c.

le sym­bole «Han­di­capés» (5.14), pour les per­sonnes qui dis­posent d’une «carte de sta­tion­nement pour per­sonnes han­di­capées»;

d.

le sym­bole «Sta­tion de re­charge» (5.42), pour les véhicules élec­triques en cours de re­charge.

⁵ Les cases de sta­tion­nement réser­vées à cer­tains groupes d’util­isateurs sont mar­quées en jaune. Celles pour les cycles et les cyc­lo­moteurs peuvent aus­si être mar­quées en jaune.

⁶ Là où sont mar­quées des cases de sta­tion­nement, les véhicules doivent sta­tion­ner unique­ment dans les lim­ites de ces cases. Les cases de sta­tion­nement ne doivent être util­isées que par les véhicules des catégor­ies pour lesquelles elles ont été di­men­sion­nées. Les cases de sta­tion­nement réser­vées à une catégor­ie de véhicules ou à un groupe d’util­isateurs ne peuvent être util­isées que par celle-ci ou ce­lui-ci.

¹ Les lignes qui lon­gent le bord de la chaussée (jaunes, in­ter­rompues par des x; 6.22) et les cases in­ter­dites au par­cage (jaunes avec deux di­ag­onales qui se crois­ent; 6.23) in­ter­dis­ent de par­quer à l’en­droit mar­qué. Si la case in­ter­dite au par­cage porte une in­scrip­tion telle que «Taxi» ou le numéro d’une plaque de con­trôle, ou les sym­boles «Han­di­capés» (5.14) ou «Sta­tion de re­charge» (5.42), l’ar­rêt ser­vant à lais­s­er monter ou des­cendre des pas­sagers ain­si qu’à char­ger ou déchar­ger des marchand­ises n’est autor­isé que si les ay­ants droit n’en sont pas gênés.

² Les lignes (jaunes, con­tin­ues; 6.25) mar­quées au bord de la chaussée in­ter­dis­ent l’ar­rêt volontaire à l’en­droit in­diqué.

³ Les lignes en zig­zag (jaunes; 6.21) désignent les em­place­ments réser­vés aux ar­rêts des trans­ports pub­lics en trafic de ligne. Sur ces em­place­ments, l’ar­rêt n’est autor­isé que pour per­mettre à des pas­sagers de monter dans le véhicule ou d’en des­cendre, dans la mesure où les véhicules des trans­ports pub­lics en trafic de ligne n’en sont pas gênés.

¹ Les chanti­ers situés sur la chaussée ou à ses abords im­mé­di­ats seront an­non­cés par le sig­nal «Travaux» (1.14) qui sera répété près du chanti­er même.

² Sur les chanti­ers sans obstacle sur la chaussée, il est per­mis d’util­iser, pour garantir une meil­leure con­duite op­tique de la cir­cu­la­tion, des dis­pos­i­tifs rayés rouge et blanc (tels que des bal­ises de délim­it­a­tion, des ton­neaux) ou des cônes de bal­is­age peints en rouge et blanc ou en or­ange.

³ Sur les chanti­ers avec des obstacles de plus de 0,5 m de largeur sur la chaussée, on util­isera des bar­rages rayés rouge et blanc (tels que des planches, des élé­ments tu­bu­laires, des treil­lis en ciseaux ou d’autres élé­ments stables).

⁴ Les palettes à faces al­tern­antes util­isées pour ré­gler la cir­cu­la­tion là où la chaus­sée se rétré­cit présen­tent, sur la face in­di­quant l’ar­rêt ob­lig­atoire, le sig­nal «Ac­cès inter­dit» (2.02) et, sur l’autre face in­di­quant le libre pas­sage, un disque vert ay­ant une bordure blanche.

⁵ Le DE­TEC édicte des in­struc­tions con­cernant la mise en place des sig­naux et des mar­quages, des bar­rages et autres dis­pos­i­tifs, leur as­pect ain­si que l’éclair­age des chanti­ers.

¹ L’autor­ité ou l’OFROU don­nera des dir­ect­ives aux en­tre­pren­eurs pour la sig­nal­isa­tion des chanti­ers et en sur­veillera l’ex­écu­tion.²³⁶

² Près des chanti­ers, les en­tre­pren­eurs ne peuvent sig­nal­iser des régle­ment­a­tions du trafic (p. ex. des in­ter­dic­tions de cir­culer, des lim­it­a­tions de vitesse, des dévi­ations) que si l’autor­ité ou l’OFROU a don­né son ac­cord et si une dé­cision formelle a été prise (art. 107, al. 1).²³⁷

³ Les dévi­ations seront an­non­cées con­formé­ment à l’art. 55.²³⁸

⁴ Près des chanti­ers sur lesquels les travaux sont in­ter­rompus pour une as­sez longue péri­ode, les sig­naux seront re­couverts ou en­levés s’ils ne sont pas né­ces­saires pen­dant cette in­ter­rup­tion des travaux.

¹ Les dis­pos­i­tifs de bal­is­age font ressortir claire­ment le tracé de la route et sig­nalent les obstacles per­man­ents situés à moins de 1 m du bord de la chaussée. Lor­squ’il est fa­cile­ment re­con­naiss­able, le tracé d’une route n’a pas be­soin d’être sig­nalé latéra­lement.

² Les dis­pos­i­tifs de bal­is­age se présen­tent comme suit:²³⁹

a.

les sur­faces frontales des obstacles (p. ex. les angles en sail­lie des mais­ons, les pieds-droits de tun­nels) seront mar­quées de bandes noires et blanches di­rigées ob­lique­ment vers la chaussée;

b.²⁴⁰

les sur­faces frontales des obstacles (p. ex. les murs latéraux, les bordures de trot­toirs, les pa­rois de tun­nels) seront mar­quées de bandes ver­ticales noires et blanches ou d’une bande ho­ri­zontale à champs al­tern­és; les pointes des flè­ches de guid­age seront blanches sur fond noir;

c.

les po­teaux, les mâts, les arbres, etc. seront mu­nis de bandes ho­ri­zontales noi­res et blanches.

d.

les obstacles se trouv­ant au-des­sus de la chaussée seront mar­qués par des ban­des ver­ticales noires et blanches.

³ Lor­sque les bords de la chaussée sont sig­nalés sur toute leur lon­gueur par des cata­di­optres, la bal­ise de droite port­era un cata­dioptre blanc de forme rect­an­gu­laire, monté ver­ticale­ment (6.30), la bal­ise de gauche deux cata­dioptres ronds, de couleur blanche placés l’un au-des­sus de l’autre (6.31). Sur les routes dont les deux sens de cir­cu­la­tion sont sé­parés et sur les routes sans cir­cu­la­tion en sens in­verse, une éven­tuelle bal­ise de gauche aura un cata­dioptre blanc ver­tic­al.²⁴¹

⁴ Les bornes des îlots seront mu­nies de bandes ho­ri­zontales ou ver­ticales blanches et noires ou jaunes et noires.²⁴²

⁵ Des sé­par­at­eurs de trafic peuvent être util­isés pour di­viser la chaussée sur les auto­routes ou les semi-autoroutes.²⁴³

^5bis Des flèches de ra­batte­ment jaunes en ver­sion lu­mineuse peuvent être util­isées sur des véhicules en mouvement ou à l’ar­rêt sur la chaussée.²⁴⁴

⁶ Le DE­TEC édicte des in­struc­tions sur le genre, l’ex­écu­tion et la dis­pos­i­tion de dis­pos­i­tifs de bal­is­age.²⁴⁵

¹ Des bar­rières peuvent être in­stallées là où la cir­cu­la­tion doit être tem­po­raire­ment in­ter­dite (p. ex. aux pas­sages à niveau, aux postes de dou­ane, près des aéro­dromes). L’as­pect de ces bar­rières est régi par les dis­pos­i­tions re­l­at­ives aux bar­rières de che­mins de fer (art. 93, al. 1).

² Lor­squ’ils doivent ouv­rir eux-mêmes une bar­rière, les us­agers de la route sont tenus de la refer­mer si elle n’est pas à com­mande auto­matique.²⁴⁶

³ Des chaînes, des cordes ou d’autres dis­pos­i­tifs semblables peuvent être util­isés aux en­droits où le bar­rage est de courte durée et la cir­cu­la­tion peu im­port­ante; ils seront rayés rouge et blanc ou sig­nalés par des fan­ions rouges et blancs.

¹ Sur les autoroutes et les semi-autoroutes, les pan­neaux qui in­diquent la dir­ec­tion portent des in­scrip­tions blanches sur fond vert; en re­vanche, les pan­neaux ou les champs fig­ur­ant sur des pan­neaux, qui in­diquent des des­tin­a­tions ac­cess­ibles par d’autres routes, portent des in­scrip­tions blanches sur fond bleu.

² Sur les pan­neaux de dir­ec­tion ain­si que sur les sig­naux placés av­ant une in­stal­la­tion an­nexe ou un en­droit dangereux, les dis­tances sont in­diquées en mètres, sauf sur le «Pan­neau des dis­tances en kilo­mètres» (4.65).

³ Lor­squ’un court tronçon d’une route prin­cip­ale est con­stru­it comme une semi-auto­route, ce tronçon sera sig­nalé, en règle générale, à la man­ière d’une route prin­ci­pale (art. 37).

⁴ Un court tronçon con­stru­it comme une semi-autoroute entre un tronçon d’auto­route et un tronçon de route prin­cip­ale est sig­nalé, en règle générale, à la man­ière d’une semi-autoroute (art. 45, al. 1). La réunion d’une autoroute ou d’une semi-autoroute avec un court tronçon d’une autre autoroute ou semi-autoroute sera signa­lée comme une jonc­tion (art. 86), et non pas comme une rami­fic­a­tion²⁴⁷ (art. 87).

¹ Les sig­naux «Autoroute» (4.01) et «Semi-autoroute» (4.03) seront placés au début des voies d’ac­cès aux autoroutes et semi-autoroutes, les sig­naux «Fin de l’auto­route» (4.02) et «Fin de la semi-autoroute» (4.04) sur les voies de sortie, peu av­ant le dé­bouché dans le réseau rou­ti­er or­din­aire.

² Les sig­naux «Autoroute» et «Semi-autoroute» seront égale­ment placés pour signa­ler le pas­sage d’une semi-autoroute à une autoroute ou l’in­verse; en re­vanche, ils ne seront pas in­stallés sur les tronçons de rac­cor­de­ment entre deux autoroutes ou deux semi-autoroutes.

¹ sont réputées jonc­tions les en­droits où les voies d’ac­cès et de sortie re­joignent les voies d’une autoroute ou d’une semi-autoroute. Elles port­eront le nom d’une loc­al­ité proche et, s’il s’agit d’une ville, l’in­dic­a­tion éven­tuelle du quart­i­er. Une seule loca­lité sera in­diquée.

² Il faut pla­cer aux abords des jonc­tions:

a.

un «Pan­neau an­nonçant la prochaine jonc­tion» (4.60), 1000 m av­ant le dé­but de la voie de décéléra­tion (art. 90, al. 2);

b.

un «In­dic­ateur de dir­ec­tion avancé, des­tiné aux jonc­tions» (4.61), 500 m av­ant le début de la voie de décéléra­tion;

c.

un «In­dic­ateur de dir­ec­tion des­tiné aux jonc­tions» (4.62) au début de la voie de décéléra­tion;

d.

un «Pan­neau in­dic­ateur de sortie» (4.63) au som­met de l’angle formé par la jonc­tion.

³ Le «Pan­neau an­nonçant la prochaine jonc­tion» porte la dé­nom­in­a­tion de celle-ci.

⁴ L’«In­dic­ateur de dir­ec­tion avancé, des­tiné aux jonc­tions» porte sur la partie supé­rieure du pan­neau le nom de la jonc­tion suc­céd­ant à la prochaine sortie et, sur la partie in­férieure, les noms qui fig­urent sur l’«In­dic­ateur de dir­ec­tion des­tiné aux jonc­tions». Dans les loc­al­ités frontière, on in­di­quera un centre de des­tin­a­tion à la place du nom de la jonc­tion suc­céd­ant à la prochaine sortie et située en ter­ritoire étranger. S’il y a une rami­fic­a­tion (art. 87, al. 1) après la jonc­tion, il y a lieu d’in­diquer, dans la partie supérieure du pan­neau, unique­ment le nom de la rami­fica­tion.²⁴⁸

⁵ L’«In­dic­ateur de dir­ec­tion des­tiné aux jonc­tions» porte le nom de la jonc­tion et, au max­im­um, ce­lui de deux loc­al­ités im­port­antes ac­cess­ibles par cette jonc­tion. En règle gé­nérale, une loc­al­ité est men­tion­née unique­ment à la jonc­tion qui est la plus rap­prochée.

⁶ Lor­sque l’es­pace dispon­ible ne suf­fit pas, le «Pan­neau in­dic­ateur de sortie» peut être re­m­placé par un «Pan­neau de bi­furc­a­tion» (4.64), placé au-des­sus de la chaus­sée, qui in­dique les centres de des­tin­a­tion pouv­ant être at­teints en ligne droite; sur la voie de sortie, il peut être re­m­placé par un «Pan­neau de présélec­tion au-des­sus d’une voie de cir­cu­la­tion sur autoroute ou semi-autoroute» (4.69).

⁷ Il faut pla­cer aux jonc­tions un «Pan­neau des dis­tances en kilo­mètres» (4.65) 500 m après la fin de la voie d’ac­céléra­tion (art. 90, al. 2); ce pan­neau n’est pas né­ces­saire là où les jonc­tions se répètent à in­ter­valles rap­prochés. Il men­tionne au max­im­um cinq centres de des­tin­a­tion qui sont in­diqués de bas en haut, du plus proche au plus loin­tain. Le centre de des­tin­a­tion le plus éloigné fig­ure tout en haut, le centre de des­tin­a­tion le plus proche tout en bas; quant aux centres de des­tin­a­tion ac­cess­ibles par différentes autoroutes ou semi-autoroutes, ils seront groupés en con­séquence.

¹ Il faut pla­cer aux abords des rami­fic­a­tions d’autoroutes et de semi-autoroutes;

a.

un «Pan­neau de rami­fic­a­tion» (4.66), 1500 m av­ant l’en­droit où le nombre des voies aug­mente;

b.

un pan­neau «Premi­er in­dic­ateur de dir­ec­tion avancé, des­tiné aux rami­fica­tions» (4.67), 1000 m av­ant l’en­droit où le nombre des voies aug­mente;

c.

un pan­neau «Deux­ième in­dic­ateur de dir­ec­tion avancé, des­tiné aux rami­fica­tions» (4.68), 500 m av­ant l’en­droit où le nombre des voies aug­mente;

d.²⁴⁹

un pan­neau «Pan­neau de présélec­tion au-des­sus d’une voie de cir­cu­la­tion sur autoroute ou semi-autoroute» (4.69) à l’en­droit où le nombre des voies aug­mente; si la dis­tance jusqu’au som­met de l’angle formé par la rami­fica­tion est supérieure à 200 m, le pan­neau sera répété au som­met de cet angle, si la dis­tance est in­férieure à 200 m, il sera re­m­placé, au som­met de cet an­gle, par un «Pan­neau de bi­furc­a­tion» (4.64); sur les tronçons mu­nis d’un sys­tème de si­gnaux lu­mineux des­tiné à fer­mer tem­po­raire­ment des voies de cir­cu­la­tion (2.65), on ren­on­cera, sur le sig­nal 4.69, à la flèche di­rigée vers le bas;

e.

un «Pan­neau des dis­tances en kilo­mètres» (4.65), 500 m après la rami­fica­tion, sur chacune des deux branches.

² Le nom de la rami­fic­a­tion est men­tion­né sur une plaque com­plé­mentaire sous le «Pan­neau de rami­fic­a­tion».²⁵⁰

³ Le pan­neau «Premi­er in­dic­ateur de dir­ec­tion avancé, des­tiné aux rami­fic­a­tions» désigne les prochains centres de des­tin­a­tion de première im­port­ance (art. 49, al. 4) qui peuvent être at­teints par chacune des deux branches. Au be­soin, il sera re­m­placé par le «Pan­neau de présélec­tion au-des­sus d’une voie de cir­cu­la­tion sur autoroute ou semi-autoroute».

⁴ Le pan­neau «Deux­ième in­dic­ateur de dir­ec­tion avancé, des­tiné aux rami­fic­a­tions» désigne les prochains centres de des­tin­a­tion de première im­port­ance et, le cas échéant, d’autres centres de des­tin­a­tion qui se trouvent sur les deux branches. Ce pan­neau peut être re­m­placé, au be­soin, par le «Pan­neau de présélec­tion au-des­sus d’une voie de cir­cu­la­tion sur autoroute ou semi-autoroute».²⁵¹

⁵ Si le nombre des voies n’aug­mente pas av­ant une rami­fic­a­tion, la dis­tance à laquelle doivent être placés les pan­neaux sera mesur­ée à partir d’un en­droit situé 200 m av­ant le point de ren­contre formé par le pro­longe­ment des lignes de bordures dé­lim­it­ant le tri­angle de rami­fic­a­tion («nez géométrique»).

¹ Le sig­nal «Cédez le pas­sage» (3.02) sera placé sur la voie d’ac­cès, im­mé­di­ate­ment au point d’en­trée sur l’autoroute ou la semi-autoroute. Il ne faut pas tracer une ligne d’at­tente (6.13).

² ...²⁵²

¹ Sur les autoroutes et semi-autoroutes, il ne faut an­non­cer les places de sta­tionne­ment, les postes d’es­sence et autres in­stall­a­tions an­nexes (p. ex. les res­taur­ants, les postes d’in­form­a­tion) par les sig­naux cor­res­pond­ants que s’il est pos­sible d’ac­céder à l’in­stall­a­tion ou à l’ét­ab­lisse­ment par l’autoroute ou la semi-autoroute. Le cas échéant, le sig­nal ap­pro­prié sera placé aux en­droits suivants:

a.

entre 2000 et 1000 m av­ant le début de la voie de décéléra­tion (art. 90, al. 2), avec l’in­dic­a­tion de la dis­tance;

b.

500 m av­ant le début de la voie de décéléra­tion, avec l’in­dic­a­tion de la dis­tance;

c.

au début de la voie de décéléra­tion;

d.

au som­met de l’angle formé par la chaussée et la voie d’ac­cès aux in­stal­la­tions an­nexes.

² Le sig­nal «Dis­pos­i­tion des voies de cir­cu­la­tion» (4.77), as­sorti des flèches appro­priées, sera placé:

a.

là où le nombre des voies de cir­cu­la­tion aug­mente ou di­minue;

b.

là où la cir­cu­la­tion est di­rigée, par delà la ber­me cent­rale, sur la chaussée ser­vant au trafic en sens in­verse;

c.

pour con­firmer, au be­soin, le nombre des voies de cir­cu­la­tion.

³ Sur les autoroutes et semi-autoroutes, le sig­nal «Bul­let­in rou­ti­er ra­dio­pho­nique» (4.90) sera placé seule­ment,

a.

aux en­droits où la gamme de fréquence change;

b.

après des voies d’ac­cès im­port­antes et av­ant des tun­nels re­l­at­ive­ment longs;

c.

à prox­im­ité de la frontière na­tionale.²⁵³

⁴ Pour an­non­cer le prochain télé­phone de secours, la «Plaque in­di­quant un télé­phone de secours» (4.70) sera placée à des in­ter­valles de 50 m sur les dis­pos­i­tifs de bali­sage ou au-des­sus.

⁵ Pour an­non­cer des centres de po­lice, le «Pan­neau in­di­quant un centre de po­lice» (4.71) sera placé entre 700 et 800 m av­ant la voie d’ac­cès ou av­ant la sortie corres­pond­ante avec men­tion de la dis­tance. Le ter­me «Po­lice» peut être répété sur les pan­neaux in­di­quant la dir­ec­tion, au-des­sous des autres in­scrip­tions, en ca­ra­ctères noirs sur champ blanc.

⁶ Des plaques in­di­quant le nombre de kilo­mètres (4.72) et d’hec­tomètres (4.73) peu­vent être placées sur les autoroutes et les semi-autoroutes.²⁵⁴

⁷ Pour an­non­cer le poste d’es­sence suivant, la plaque com­plé­mentaire «Poste d’es­sence suivant» (5.17) peut être placée sous les pan­neaux d’in­dic­a­tion visés au al. 1, let. a et b.²⁵⁵

⁸ L’OFROU fixe dans des in­struc­tions les in­dic­a­tions (p. ex. hôpit­al, centre ville, quai de chargement des voit­ures sur le rail ou le bac) pouv­ant être ap­posées, à quel­les con­di­tions et sous quelle forme.²⁵⁶

⁹ Sur les autoroutes et semi-autoroutes, il est per­mis de pla­cer des pan­neaux qui four­nis­sent des in­form­a­tions sur la cir­cu­la­tion, la régu­la­tion du trafic sur un large péri­mètre et l’état des routes, pour autant que cela s’im­pose pour des rais­ons de sé­cur­ité routière ou de pro­tec­tion de l’en­viron­nement.²⁵⁷

¹ Les voies de cir­cu­la­tion des autoroutes et semi-autoroutes seront mar­quées sans ex­cep­tion (art. 74, al. 1). Elles seront sé­parées de la bande d’ar­rêt d’ur­gence ou du bord de la chaussée par une ligne de bordure (art. 76 al. 1).

² Aux abords des jonc­tions et en pro­longe­ment des voies d’ac­cès et de sortie d’in­stall­a­tions an­nexes, il y a lieu de mar­quer des voies d’ac­céléra­tion ou de décéléra­tion en les sé­parant not­am­ment des voies de cir­cu­la­tion par une ligne double.²⁵⁸

³ Sur les voies d’ac­cès, la bande d’ar­rêt d’ur­gence peut être mar­quée de traits obli­ques.

⁴ Sur les voies d’ac­cès et de sortie d’autoroutes, de semi-autoroutes et d’in­stall­a­tions an­nexes, la dir­ec­tion à pren­dre sera pré­cisée par des flèches blanches tracées sur la chaussée.²⁵⁹

¹ Pour an­non­cer les pas­sages à niveau (art. 93), on util­ise les sig­naux avancés sui­vants:

a.

le sig­nal «Bar­rières» (1.15) av­ant les pas­sages à niveau mu­nis de bar­rières, de demi-bar­rières ou de bar­rières à ouver­ture sur de­mande;

b.

le sig­nal «Pas­sage à niveau sans bar­rières» (1.16) devant les pas­sages à niveau mu­nis de sig­naux à feux clignot­ants ou de croix de Saint-An­dré;

b^bis.

le sig­nal «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er» (1.18) as­sorti d’une plaque de dis­tance devant les pas­sages à niveau qui, selon le droit fer­rovi­aire, sont in­diqués par le sig­nal «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er»;

c.²⁶²

...

² Lor­sque les pas­sages à niveau sont mu­nis de sig­naux à feux clignot­ants, il faut ajouter aux sig­naux «Bar­rières» et «Pas­sage à niveau sans bar­rières» la plaque com­plé­mentaire «Feux clignot­ants» (5.12).

³ Lor­sque les sig­naux placés au pas­sage à niveau peuvent être re­con­nus as­sez tôt, les sig­naux avancés ne sont pas né­ces­saires à l’in­térieur des loc­al­ités, sur les chemins ruraux et les chemins réser­vés aux piétons ain­si que sur les voies d’ac­cès ap­parte­nant à des par­ticuli­ers.

¹ Pour sig­naler les pas­sages à niveau, il faut util­iser des bar­rières, des demi-bar­rières, des bar­rières à ouver­ture sur de­mande, des sig­naux à feux clignot­ants (3.20; 3.21), des croix de Saint-An­dré (3.22; 3.24), des sig­naux acous­tiques, des sig­naux «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er» (1.18) et des sig­naux lu­mineux (art. 68 à 71). L’as­pect et la mise en place des sig­naux aux pas­sages à niveau sont ré­gis par la lé­gis­la­tion sur les chemins de fer, sauf en ce qui con­cerne les sig­naux lu­mineux et le sig­nal «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er».²⁶⁴

² Les bar­rières, demi-bar­rières ou bar­rières à ouver­ture sur de­mande qui sont fer­mées ou qui se fer­ment, les feux clignot­ants rouges, les feux rouges, ain­si que les sig­naux acous­tiques sig­ni­fi­ent «ar­rêt».

³ ...²⁶⁵

⁴ L’us­ager de la route doit s’as­surer par lui-même qu’aucun véhicule fer­rovi­aire ne s’ap­proche et que le pas­sage est libre dans les cas suivants:

a.

en présence du sig­nal «Tram­way ou chemin de fer rou­ti­er» (1.18);

b.

si la croix de Saint-An­dré n’est pas as­sortie d’un sig­nal à feux clignot­ants ou de sig­naux lu­mineux;

c.

lor­sque le feu jaune d’une in­stall­a­tion de sig­naux lu­mineux clig­note.²⁶⁶

⁵ Lor­squ’un pas­sage à niveau se trouve dans une in­ter­sec­tion où la cir­cu­la­tion est réglée par des sig­naux lu­mineux (art. 68 à 71), il peut être in­clus dans l’in­stall­a­tion à sig­naux lu­mineux.

⁶ ...²⁶⁷

¹ Sont con­sidérées comme réclames routières toutes les formes de pub­li­cité et autres an­nonces faites par l’écrit­ure, l’im­age, la lu­mière, le son, etc., qui sont situées dans le champ de per­cep­tion des con­duc­teurs lor­squ’ils vouent leur at­ten­tion à la cir­cula­tion.

² Les en­sei­gnes d’en­tre­prises sont des réclames routières con­ten­ant le nom de l’en­tre­prise, une ou plusieurs in­dic­a­tions de la branche d’activ­ité (p. ex. «Matéri­aux de con­struc­tion», «Hor­ti­cul­ture») et, le cas échéant, un em­blème d’en­tre­prise, qui sont placées dir­ecte­ment sur le bâ­ti­ment de l’en­tre­prise ou à ses abords im­mé­di­ats.

¹ Sont in­ter­dites les réclames routières qui pour­raient com­pro­mettre la sé­cur­ité rou­tière, not­am­ment si elles:

a.

rendent plus dif­fi­cile la per­cep­tion des autres us­agers de la route, par ex­em­ple aux abords des pas­sages pour piétons, des in­ter­sec­tions ou des sorties;

b.

gên­ent ou mettent en danger les ay­ants droit sur les aires de cir­cu­la­tion af­fec­tées aux piétons;

c.

peuvent être con­fon­dues avec des sig­naux ou des marques, ou

d.

ré­duis­ent l’ef­fica­cité des sig­naux ou des marques.

² Sont tou­jours in­ter­dites les réclames routières:

a.

si elles sont placées dans le gabar­it d’es­pace libre de la chaussée;

b.

sur la chaussée, sauf dans les zones pié­tonnes;

c.²⁷¹

dans des tun­nels ain­si que dans des pas­sages sou­ter­rains dé­pour­vus de trot­toirs;

d.

si elles con­tiennent des sig­naux ou des élé­ments in­di­quant une dir­ec­tion à sui­vre.

¹ Les réclames routières sont in­ter­dites sur les sig­naux ou à leurs abords im­mé­di­ats.

² Sont toute­fois autor­isées:

a.

les réclames routières sur les pan­neaux d’in­form­a­tion placés le long des it­iné­raires de lo­co­motion douce sig­nalés in­di­quant le tracé à suivre, si leur sur­face ne mesure pas plus d’un cin­quième de celle du pan­neau;

b.

les réclames routières au-des­sous du pan­neau d’in­dic­a­tion «Télé­phone» (4.81), sur les routes de cols, si leur sur­face ne mesure pas plus d’un tiers de celle du sig­nal;

c.

les an­nonces axées sur l’édu­ca­tion ou la préven­tion routières.

¹ Les réclames routières sont in­ter­dites aux abords des autoroutes et des semi-auto­routes.

² Sont toute­fois autor­isées:

a.

une en­sei­gne d’en­tre­prise dans chaque sens de cir­cu­la­tion par en­tre­prise;

b.

des an­nonces axées sur l’édu­ca­tion ou la préven­tion routières ou sur la ges­tion du trafic; la sur­face des in­dic­a­tions éven­tuelles con­cernant le par­rain­age de l’an­nonce ne doit pas mesur­er plus d’un dixième de celle du pan­neau.

³ Sont autor­isées sur les in­stall­a­tions an­nexes et les aires de re­pos:

a.

par sta­tion-ser­vice, une en­sei­gne lu­mineuse d’en­tre­prise sur le bâ­ti­ment et une sur le terre-plein entre la route na­tionale et l’in­stall­a­tion an­nexe;

b.

par res­taur­ant et par motel, une en­sei­gne lu­mineuse d’en­tre­prise sur le bâ­ti­ment, une sur son côté long et une son côté court;

c.

les réclames routières, pour autant qu’elles ne puis­sent pas être per­çues par les con­duc­teurs sur les voies de trans­it.²⁷⁴

¹ La mise en place ou la modi­fic­a­tion de réclames routières re­quiert l’autor­isa­tion de l’autor­ité com­pétente en vertu du droit can­ton­al. L’autor­isa­tion des réclames routières sur le do­maine des routes na­tionales de première et de deux­ième classes est du ressort de l’OFROU, lor­squ’il s’agit de réclames sur le bi­en-fonds de la Con­fédéra­tion.²⁷⁶

² Les can­tons peuvent ét­ab­lir des dérog­a­tions à l’ob­lig­a­tion de re­quérir une autor­isa­tion lor­squ’il s’agit de réclames routières qui seront placées dans des loc­al­ités.

Sont réser­vées les pre­scrip­tions com­plé­mentaires sur les réclames routières, not­am­ment les pre­scrip­tions re­l­at­ives à la pro­tec­tion des sites et du pays­age.

¹ Les sig­naux et les marques non prévus par la présente or­don­nance ne sont pas ad­mis; sont réser­vés les art 54, al. 9, et 115.²⁷⁸

² Les sig­naux et les marques ne peuvent être mis en place ou en­levés que si l’autor­ité ou l’OFROU l’or­donne; il y a lieu de se con­form­er à la procé­dure fixée à l’art. 107.²⁷⁹

³ Les sig­naux et les marques ne doivent pas être or­don­nés et placés sans né­ces­sité ni faire dé­faut là où ils sont in­dis­pens­ables. Ils seront dis­posés d’une man­ière uni­forme, par­ticulière­ment sur une même artère.

^3bis ...²⁸⁰

⁴ Les sig­naux valent pour toute la chaussée, s’il ne ressort pas claire­ment qu’ils sont des­tinés unique­ment à cer­taines voies ou à des aires de cir­cu­la­tion spé­ciales, du fait qu’ils sont placés au-des­sus de la chaussée ou en rais­on de cer­taines dis­pos­i­tions (p. ex. art. 59).

⁵ Les sig­naux ne doivent pas se suivre à peu de dis­tance les uns des autres.

⁶ Deux sig­naux peuvent être in­stallés sur le même sup­port; ex­cep­tion­nelle­ment et dans des cas im­périeux ce nombre peut être porté à trois; ce prin­cipe ne s’ap­plique pas aux in­dic­ateurs de dir­ec­tion. En règle générale, il y a lieu de pla­cer de haut en bas: les sig­naux de danger, les sig­naux de pre­scrip­tion ou de pri­or­ité, les sig­naux d’in­dic­a­tion.²⁸¹

⁷ Les sig­naux peuvent fig­urer sur un pan­neau rect­an­gu­laire blanc:

a.

lor­squ’ils sont placés au-des­sus de la chaussée ou au-des­sus de cer­taines votes;

b.

à l’in­térieur des loc­al­ités lor­sque des in­form­a­tions com­plé­mentaires sont né­ces­saires;

c.

à l’ex­térieur des loc­al­ités sur des routes secondaires peu im­port­antes (art. 22, al. 4) lor­sque des in­form­a­tions com­plé­mentaires sont né­ces­saires;

d.²⁸²

sur les sys­tèmes à sig­naux vari­ables.

Les in­form­a­tions com­plé­mentaires (p. ex. une in­scrip­tion, une flèche, un sym­bole) sont de couleur noire et fig­urent sur le pan­neau rect­an­gu­laire blanc en des­sous du sig­nal re­présenté.

^7bis Les sig­naux en ver­sion lu­mineuse peuvent fig­urer sur des pan­neaux rect­an­gu­laires noirs.²⁸³

⁸ Les sig­naux jaunes et noirs, à l’ex­cep­tion des sig­naux «Route prin­cip­ale»(3.03) et «Fin de la route prin­cip­ale» (3.04), sont des­tinés unique­ment aux con­duc­teurs de véhicules milit­aires.²⁸⁴ Les sig­naux ont un fond jaune; la bordure, l’in­scrip­tion et le sym­bole sont noirs. Les dis­pos­i­tions re­l­at­ives à la pro­tec­tion des sig­naux (art. 98 LCR) sont ap­plic­ables.

⁹ Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion blancs et or­ange montrent la dir­ec­tion à suivre pour at­teindre des centres de form­a­tion, des postes sanitaires de secours ain­si que des ab­ris pub­lics re­l­at­ive­ment grands de la pro­tec­tion civile, dif­fi­ciles à repérer sans in­dic­ateur de dir­ec­tion. Les in­dic­ateurs de dir­ec­tion ont un fond blanc; la bordure est or­ange et l’in­scrip­tion noire; le signe dis­tinc­tif in­ter­na­tion­al de la pro­tec­tion civile peut fig­urer dans un champ com­plé­mentaire situé à leur base. Les dis­pos­i­tions rela­tives à la pro­tec­tion des sig­naux (art. 98 LCR) sont ap­plic­ables.²⁸⁵

¹ Les di­men­sions des sig­naux sont fixées à l’an­nexe 1.

² Le grand format est réser­vé aux autoroutes; pour les semi-autoroutes et les routes de con­struc­tion sim­il­aire, il y a lieu d’ad­op­ter le grand format ou le format in­ter­mé­di­aire, pour les routes prin­cip­ales et les routes secondaires le format nor­mal. Le petit format peut être util­isé sur les chemins ruraux, les sorties, etc. ain­si qu’à l’in­térieur des loc­al­ités. Sur les aires de cir­cu­la­tion réser­vées aux piétons ou aux cyc­listes, il est pos­sible, dans des cas par­ticuli­ers, d’util­iser les sig­naux de danger ain­si que les sig­naux de pri­or­ité tri­an­gu­laires de petit format, ré­duit d’un tiers.²⁸⁶

³ Des sig­naux de format ré­duit peuvent être fixés là où la place fait dé­faut pour les di­men­sions prévues (p. ex. dans les tun­nels).

⁴ Les sig­naux doivent être rétroréfléchis­sants ou, de nu­it, éclairés; sont ex­ceptés les in­dic­ateurs de dir­ec­tion selon l’art. 54a.²⁸⁷

⁵ La po­lice de ca­ra­ctères «AS­TRA Fru­ti­ger» est ap­pli­quée aux in­scrip­tions sur les sig­naux. Font ex­cep­tion les chif­fres ain­si que les in­dic­ateurs de dir­ec­tion «En­tre­prise», la sig­nal­isa­tion tour­istique et les in­dic­ateurs de dir­ec­tion pour hô­tels.²⁸⁸

¹ Les sig­naux seront placés sur le bord droit de la route. Ils pour­ront être répétés sur le côté gauche, sus­pen­dus au-des­sus de la chaussée, in­stallés sur des îlots ou, en cas de né­ces­sité ab­solue, placés unique­ment à gauche. Les sig­naux in­di­quant la fin d’une pre­scrip­tion sur des routes secondaires peuvent être placés unique­ment à gau­che, au re­vers du sig­nal op­posé.²⁸⁹

² Les sig­naux seront placés de telle man­ière qu’ils puis­sent être aper­çus à temps et ne soi­ent pas masqués par des obstacles. Les sig­naux non éclairés (art. 102, al. 4) doivent être placés de man­ière à ap­par­aître dans les feux des véhicules.

³ Le bord in­férieur des sig­naux se trouvera entre 60 cm et 2 m 50 à compt­er du som­met de la route; cette dis­tance sera d’au moins 1 m 50 s’il s’agit d’autoroutes et de semi-autoroutes et de 4 m 50 au moins lor­sque les sig­naux sont sus­pen­dus au-des­sus de la chaussée. Pour les sig­nal­isa­tions tem­po­raires ou en cas d’ur­gente né­ces­sité, le bord in­férieur des sig­naux peut se trouver plus bas.

⁴ Les sig­naux ne doivent pas faire sail­lie dans le gabar­it d’es­pace libre de la chaus­sée. La dis­tance entre le bord de la chaussée et le côté du sig­nal le plus rap­proché sera de 30 cm à 2 m dans les loc­al­ités et de 50 cm à 2 m hors des loc­al­ités, dans des cas spé­ci­aux au max­im­um de 3 m 50; sur les autoroutes et semi-autoroutes, elle ne sera pas in­férieure au dé­gage­ment latéral prévu par les plans de con­struc­tion.²⁹⁰

⁵ Pour mettre en garde contre des dangers par­ticuli­ers, le sig­nal «Autres dangers» (1.30) peut être placé égale­ment sur les pan­neaux à af­fichage vari­able de véhicules d’en­tre­tien ou de véhicules con­voyeurs de véhicules spé­ci­aux et de trans­ports spé­ci­aux en mouvement ou à l’ar­rêt sur la chaussée.²⁹¹

¹ La mise en place et l’en­lève­ment des sig­naux et des marques sont du ressort de l’autor­ité. De­meurent réser­vées l’ob­lig­a­tion des us­agers de la route de sig­naler des obstacles sur la chaussée (art. 4, al. 1, LCR; art. 23 et 54, OCR²⁹²), l’ha­bil­it­a­tion de la po­lice à mettre en place les sig­naux né­ces­saires si elle peut pren­dre des mesur­es de son propre chef (art. 107, al. 4; art. 3, al. 6, LCR) ain­si que l’ha­bil­it­a­tion du per­son­nel de véhicules con­voyeurs à af­fich­er le sig­nal «Autres dangers» (1.30; art. 103, al. 5) sur des pan­neaux à af­fichage vari­able.²⁹³

² Les can­tons peuvent déléguer aux com­munes les tâches con­cernant la sig­nal­isa­tion mais ils sont tenus d’ex­er­cer une sur­veil­lance.

³ La mise en place et l’en­lève­ment des sig­naux et des marques sur les routes na­tio­nales, y com­pris aux jonc­tions avec tra­jets de li­ais­on, in­stall­a­tions an­nexes et aires de re­pos selon l’art. 2, let. c à e, ORN sont du ressort de l’OFROU. Les sig­naux et marques liés à l’achève­ment du réseau des routes na­tionales tel qu’il a été dé­cidé et qui ne sont pas val­ables plus d’une an­née peuvent être mis en place par l’autor­ité con­formé­ment aux dir­ect­ives édictées par le DE­TEC. Les régle­ment­a­tions du trafic sont édictées con­formé­ment à l’art. 110, al. 2.²⁹⁴

⁴ La Con­fédéra­tion est char­gée de la sig­nal­isa­tion sur les autres routes et bi­ens-fonds qui lui ap­par­tiennent, de celle des postes de dou­ane (art. 31, al. 1) et de celle qui se rap­porte aux régle­ment­a­tions milit­aires du trafic.²⁹⁵

⁵ En outre, les per­sonnes suivantes ont le droit de pla­cer, con­formé­ment aux dir­ecti­ves de l’autor­ité, les sig­naux in­diqués ci-après:

a.²⁹⁶

les pro­priétaires d’une place de sta­tion­nement privée:

le sig­nal «Par­cage autor­isé» (4.17), qui peut port­er le nom de l’en­tre­prise;

b.

les pro­priétaires de routes, chemins ou places privés:

les sig­naux in­di­quant une in­ter­dic­tion ou une re­stric­tion de cir­culer des­tinée à protéger leurs bi­ens-fonds (art. 113, al. 3);

c.

les en­tre­pren­eurs: les sig­naux né­ces­saires aux abords des chanti­ers (art. 80 et 81).

⁶ Av­ant de faire pla­cer ou en­lever des marques routières près des pas­sages à niveau ain­si que des sig­naux rou­ti­ers an­nonçant des pas­sages à niveau et des véhicules fer­rovi­aires em­prunt­ant la route, l’autor­ité en­tendra l’autor­ité de sur­veil­lance des che­mins de fer ain­si que l’ad­min­is­tra­tion des chemins de fer.²⁹⁷

¹ L’autor­ité ex­erce la sur­veil­lance en matière de sig­nal­isa­tion routière. Elle con­trôle égale­ment les sig­naux placés par des com­munes, des or­gan­isa­tions ou des par­ticu­li­ers en vertu de l’art. 104, al. 2 et 5 et de l’art. 115, al. 3.

² L’autor­ité fait en­lever les sig­naux inutiles, re­m­pla­cer ceux qui sont en­dom­magés et veille à faire ren­ou­v­el­er à temps les marques. Les sig­naux placés sans autor­isa­tion sont en­levés aux frais de la per­sonne re­spons­able.

³ L’OFROU ex­erce la sur­veil­lance en matière de sig­nal­isa­tion routière sur les routes na­tionales et l’ex­erce aux abords de ces dernières pour ce qui est des réclames routières.²⁹⁸

¹ Peuvent faire l’ob­jet d’une re­quête:

a.

les sig­nal­isa­tions et les marques qui ne sont pas con­formes aux pre­scrip­tions, not­am­ment lor­sque des sig­naux ou des marques non prévus sont utili­sés, lors­que des sig­naux ou des marques ont été placés al­ors qu’ils n’étaient pas néces­saires ou lor­squ’ils font dé­faut à un en­droit où ils sont né­ces­saires;

b.³⁰¹

les sig­naux qui, selon l’art. 107, al. 1, 3 et 4, ne doivent faire l’ob­jet ni d’une dé­cision ni d’une pub­lic­a­tion, ain­si que les marques, dans la mesure où le re­quérant dénonce une in­frac­tion aux ex­i­gences lé­gales posées pour leur mise en place. Est ex­clue toute re­quête contre des sig­naux et des marques dont la mise en place a été or­don­née ou ad­mise par la Con­fédéra­tion (art. 104, al. 3 et 4; art. 13, al. 2, SDR³⁰² en re­la­tion avec l’art. 19, al. 1, let. g et h).

² ...³⁰³

¹ Il in­combe à l’autor­ité ou à l’OFROU d’ar­rêter et de pub­li­er, en in­di­quant les voies de droit, les régle­ment­a­tions loc­ales du trafic (art. 3, al. 3 et 4, LCR) suivantes:

a.

régle­ment­a­tions in­diquées par des sig­naux de pre­scrip­tion ou de pri­or­ité ou par d’autres sig­naux ay­ant un ca­ra­ctère de pre­scrip­tion;

b.

cases de sta­tion­nement in­diquées ex­clus­ive­ment par une marque.³⁰⁴

^1bis Les sig­naux et les marques visés à l’al. 1 ne peuvent être mis en place que lor­sque la dé­cision est ex­écutoire.³⁰⁵

² Lor­sque la sé­cur­ité routière l’ex­ige, l’autor­ité ou l’OFROU peuvent mettre en place des sig­naux in­di­quant des régle­ment­a­tions loc­ales du trafic au sens de l’al. 1 av­ant que la dé­cision n’ait été pub­liée; ils ne peuvent toute­fois le faire que pour 60 jours au plus.³⁰⁶

^2bis Les régle­ment­a­tions loc­ales du trafic in­troduites à titre ex­péri­ment­al ne seront pas or­don­nées pour une durée supérieure à une an­née.³⁰⁷

³ Aucune dé­cision formelle ou pub­lic­a­tion n’est né­ces­saire pour:

a. la mise en place des marques, à l’ex­cep­tion des marques de cases de sta­tion­nement visées à l’al. 1, let. b;

b. la mise en place des sig­naux suivants:

1.

sig­naux lu­mineux,

2.

sig­naux non men­tion­nés à l’al. 1,

3.

«Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux véhicules trans­port­ant des marchand­ises dangereuses» (2.10.1),

4.

«Cir­cu­la­tion in­ter­dite aux véhicules dont le chargement peut altérer les eaux» (2.11),

5.

«Largeur max­i­m­ale» (2.18) sur les routes prin­cip­ales énumérées à l’an­nexe 2, let. C, de l’or­don­nance du 18 décembre 1991 con­cernant les routes de grand trans­it³⁰⁸,

6.

«Hauteur max­i­m­ale» (2.19),

7.

«Vitesse max­i­m­ale» (2.30), pre­scrivant la lim­it­a­tion générale de vitesse sur les semi-autoroutes,

8.

«Vitesse max­i­m­ale 50, Lim­ite générale» (2.30.1),

9.

«Ar­rêt à prox­im­ité d’un poste de dou­ane» (2.51),

10.

«Po­lice» (2.52),

11.

«Route prin­cip­ale» (3.03),

12.

«Autoroute» (4.01),

13.

«Semi-autoroute» (4.03);

c.

les régle­ment­a­tions liées à des chanti­ers d’une durée max­i­m­ale de 6 mois.³⁰⁹

⁴ Lor­squ’elles doivent être ap­pli­quées pendant plus de huit jours, les mesur­es tempo­raires prises par la po­lice (art. 3, al. 6, LCR) doivent faire l’ob­jet d’une dé­cision et d’une pub­lic­a­tion de l’autor­ité ou de l’OFROU, selon la procé­dure or­din­aire.³¹⁰

⁵ S’il est né­ces­saire d’or­don­ner une régle­ment­a­tion loc­ale du trafic, on op­tera pour la mesure qui at­teint son but en re­streignant le moins pos­sible la cir­cu­la­tion. Lors­que les cir­con­stances qui ont déter­miné une régle­ment­a­tion loc­ale du trafic se mo­di­fi­ent, cette régle­ment­a­tion sera réex­am­inée et, le cas échéant, ab­ro­gée par l’autor­ité.

⁶ Lor­sque la con­struc­tion ou la ré­fec­tion d’une route né­ces­site une régle­ment­a­tion loc­ale du trafic, la con­struc­tion d’îlots, etc., on pren­dra l’avis de l’autor­ité et de la po­lice can­tonale de la cir­cu­la­tion au mo­ment d’ét­ab­lir les plans.

⁷ Si un em­place­ment réser­vé à l’ar­rêt des véhicules pub­lics en trafic de ligne est prévu, la po­lice can­tonale de la cir­cu­la­tion doit être en­ten­due av­ant l’ap­prob­a­tion des plans.³¹¹

¹ Pour éviter ou at­ténuer des dangers par­ticuli­ers de la cir­cu­la­tion routière, pour ré­duire les at­teintes ex­cess­ives à l’en­viron­nement ou pour améliorer la fluid­ité du tra­fic, l’autor­ité ou l’OFROU peuvent or­don­ner des dérog­a­tions aux lim­it­a­tions générales de vitesse (art. 4a OCR³¹²) sur cer­tains tronçons de route.³¹³

² Les lim­it­a­tions générales de vitesse peuvent être abais­sées lor­sque:

a.

un danger n’est per­cept­ible que dif­fi­cile­ment ou n’est pas per­cept­ible à temps et ne peut pas être écarté autre­ment;

b.³¹⁴

cer­tains us­agers de la route ont be­soin d’une pro­tec­tion spé­ciale qui ne peut être ob­tenue d’une autre man­ière;

c.

cela per­met d’améliorer la fluid­ité du trafic sur des tronçons très fréquentés;

d.³¹⁵

de ce fait, il est pos­sible de ré­duire les at­teintes ex­cess­ives à l’en­viron­nement (bruit, pol­lu­ants) au sens de la lé­gis­la­tion sur la pro­tec­tion de l’en­viron­ne­ment. Il s’agira ce fais­ant de re­specter le prin­cipe de la pro­por­tion­nal­ité.³¹⁶

³ La lim­it­a­tion générale de vitesse peut être relevée, dans les loc­al­ités, sur les routes pri­oritaires bi­en amén­agées, si cette mesure per­met d’améliorer la fluid­ité du trafic sans port­er préju­dice à la sé­cur­ité et à l’en­viron­nement.³¹⁷

⁴ Av­ant de fix­er une dérog­a­tion à une lim­it­a­tion générale de vitesse, on procédera à une ex­pert­ise (art. 32, al. 3, LCR) afin de sa­voir si cette mesure est né­ces­saire (al. 2), op­por­tune et si elle re­specte le prin­cipe de la pro­por­tion­nal­ité, ou s’il con­vi­ent de don­ner la préférence à d’autres mesur­es. On ex­am­in­era not­am­ment s’il est pos­sible de lim­iter la mesure aux heures de pointe.³¹⁸

⁵ Les dérog­a­tions suivantes aux lim­it­a­tions générales de vitesse sont autor­isées:

a.³¹⁹

sur les autoroutes des vit­esses in­férieures à 120 km/h, jusqu’à 60 km/h, la gra­da­tion étant fixée à 10 km/h; dans le périmètre des jonc­tions et des inter­sec­tions, d’autres ré­duc­tions selon le de­gré d’amén­age­ment, la grad­a­tion étant fixée à 10 km/h;

b.³²⁰

sur les semi-autoroutes: des vit­esses in­férieures à 100 km/h, jusqu’à 60 km/h, la grad­a­tion étant fixée à 10 km/h; dans le périmètre des jonc­tions et des inter­sec­tions, d’autres ré­duc­tions selon le de­gré d’amén­age­ment, la gra­da­tion étant fixée à 10 km/h;

c.³²¹

sur les routes hors des loc­al­ités, à l’ex­cep­tion des semi-autoroutes et des auto­routes: des vit­esses in­férieures à 80 km/h, la grad­a­tion étant fixée à 10 km/h;

d.³²²

sur les routes à l’in­térieur des loc­al­ités: 80/70/60 km/h; pour des vit­esses in­fé­rieures à 50 km/h, la grad­a­tion est fixée à 10 km/h;

e.³²³

à l’in­térieur des loc­al­ités, sur les routes désignées au moy­en d’une sig­nali­sa­tion par zones, 30 km/h selon l’art. 22a ou 20 km/h selon l’art. 22b.

⁶ Le DE­TEC règle les dé­tails quant à la man­ière de fix­er les dérog­a­tions aux limi­ta­tions de vitesse. Il fixe les ex­i­gences re­quises con­cernant l’amén­age­ment, la sig­nali­sation et le mar­quage des zones 30 et des zones de ren­contre.³²⁴