Section 1 Dispositions générales (1 - 4)
Section 2 Traitement des données (5 - 14)
Section 3 Dispositions finales (15 - 18)
Système d’information «Argos» pour la gestion des résultats des contrôles douaniers
3. Importation de données d’autres systèmes d’information de l’OFDF
Système d’information pour l’analyse des risques
3. Autorisations et publication
Système d’information «SAE et localisation» pour le soutien à la conduite
Système d’information «Rumaca» pour la documentation des activités du Corps des gardes-frontière
Systèmes d’information pour les finances et la comptabilité (modules SAP)
Système d’information pour la gestion des immeubles de l’OFDF
Système d’information «Perizoll»
3. Importation de données d’autres systèmes d’information et communication des données
3. Importation de données d’autres systèmes d’information de l’OFDF
Système d’information «Kleiderwebshop»
3. Importation de données d’autres systèmes d’information de l’OFDF
Système d’information «e-quota» pour la gestion des contingents
Système d’information «TADOC II» pour la documentation tarifaire
3. Publication et communication
Système d’information concernant les opérateurs économiques agréés
Système d’information concernant les stocks de produits agricoles
Système d’information concernant les exportateurs enregistrés
Système d’information concernant les bénéficiaires de franchises douanières (formulaire 11.32)
Système d’information concernant les demandes de certificat de circulation des marchandises
3. Échange de données avec d’autres systèmes d’information de l’OFDF
3. Échange de données avec d’autres systèmes d’information de l’OFDF
3. Importation de données d’autres systèmes d’information de l’OFDF
3. Autorisations et communication
Système d’information pour la coordination des contrôles d’entreprises
Système d’information concernant le trafic rural de frontière
Système d’information concernant les médicaments
Système d’information pour le placement sous régime douanier des véhicules de diplomates
Système d’information concernant le trafic de frontière et de transit
Système d’information concernant les aéronefs stationnés sur un aérodrome suisse
Système d’information concernant les effets de déménagement
Système d’information concernant les fouilles corporelles dans le trafic aérien
Système d’information du Bureau central du contrôle des métaux précieux et des bureaux de contrôle
3. Autorisations et publication
Système d’information concernant les infractions à la loi sur le contrôle des métaux précieux
Système d’information «TabakBier»
3. Échange de données avec d’autres systèmes d’information
Système d’information pour les procédures de report
Système d’information pour les déclarations d’engagement des intermédiaires suisses
Système d’information pour les déclarations d’engagement des fournisseurs étrangers
Système d’information pour les importations en franchise d’aéronefs et de pièces d’aéronefs
Système d’information sur les valeurs moyennes des importations de logiciels
Système d’information concernant les biens placés sous le régime de l’admission temporaire
Base de données concernant la taxe sur les huiles minérales et la taxe sur le CO2
Système d’information concernant les contrôles de l’huile diesel
Système d’information concernant les biocarburants
Système d’information concernant les biocarburants destinés à la production d’électricité
Système d’information concernant les constructeurs suisses d’automobiles
Systèmes d’information pour l’autorisation des COV temporairement non soumis à la taxe
3. Échange de données avec d’autres systèmes d’information
Système d’information pour la centrale d’exécution et de sanction de la RPLP
Système d’information pour la liste d’adresses RPLP des bureaux de douane
Système d’information pour le traitement des données signalétiques par le Corps des gardes-frontière
Système d’information pour les recherches
Système d’information pour les centres d’analyse et de renseignement
Système d’information pour la perception de la vignette électronique
4. Échange de données avec d’autres systèmes d’information
Recueils auxiliaires de données