Chapitre 1 Objet et champ d’application (1 - 1)
Section 2 Piercing, tatouage, maquillage permanent et pratiques apparentées (3 - 9)
Section 3 Lentilles de contact cosmétiques afocales (10 - 12)
Section 4 Objets usuels destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (13 - 15)
Section 5 Inflammabilité et combustibilité des produits textiles (16 - 20)
Section 7 Cordons et cordons coulissants sur des vêtements d’enfants (22 - 22)
Chapitre 3 Bougies, allumettes, briquets, articles de farces et attrapes (23 - 26)
Chapitre 4 Dispositions finales (27 - 30)
Disposition transitoire de la modification du 15 novembre 2006
Dispositions transitoires de la modification du 7 mars 2008
Dispositions transitoires de la modification du 13 octobre 2010
Dispositions transitoires de la modification du 21 décembre 2011
Dispositions transitoires relatives à la modification du 25 novembre 2013
Disposition transitoire de la modification du 16 décembre 2016
Normes techniques s’appliquant à des objets qui libèrent du nickel
Liste des colorants interdits dans les couleurs de tatouage et les couleurs de maquillage permanent
Normes techniques s’appliquant aux lentilles de contact cosmétiques afocales
Normes techniques s’appliquant aux objets usuels destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
Normes techniques pour la détermination de la résistance des produits textiles au feu
Normes techniques s’appliquant à la détermination des amines aromatiques
Norme technique s’appliquant aux cordons et cordons coulissants sur des vêtements d’enfants