Introduction (1 - 2)
11 Dispositions générales (3 - 5)
11a Examens relevant de la médecine du trafic et examens relevant de la psychologie du trafic (5 - 5)
121 Conditions requises pour la délivrance d’un permis d’élève conducteur ou d’un permis de conduire (5 - 10)
122 Demande de permis d’élève conducteur ou de permis de conduire (11 - 11)
123 Dispositions communes aux examens théorique et pratique (12 - 12)
124 Examen théorique de base et première saisie des données dans le SIAC-Personnes (13 - 14)
125 Permis d’élève conducteur (15 - 17)
126 Formation à la conduite (18 - 20)
127 Examen théorique complémentaire pour les conducteurs de camions et d’autocars (21 - 21)
128 Examen pratique (22 - 23)
129 Permis de conduire (24 - 24)
12a Obligations d’annoncer et contrôles relevant de la médecine du trafic (26 - 27)
12b Formation complémentaire pour les titulaires du permis de conduire à l’essai (27 - 27)
132 Retrait du permis (31 - 34)
132a Mesures contre les titulaires du permis de conduire à l’essai (35 - 35)
132b Interdiction de circuler et avertissement (36 - 37)
133 ... (38 - 38)
134 Cours d’éducation routière à titre de formation complémentaire (40 - 41)
14 Conducteurs de véhicules automobiles en provenance de l’étranger (42 - 46)
15 ... (47 - 47)
15a Animateurs de cours de formation complémentaire (64 - 64)
16 Experts de la circulation chargés des examens de conduite et des contrôles de véhicules (65 - 69)
17 Loueurs de véhicules automobiles (70 - 70)
21 Véhicules automobiles et leurs remorques
211 Admission (71 - 72)
212 Permis de circulation (73 - 81)
213 Plaques de contrôle (82 - 87)
22 Véhicules servant aux examens (88 - 89)
23 Cyclomoteurs (90 - 97)
24 ... (98 - 105)
251 Retrait des permis de circulation (106 - 108)
252 Véhicules ne nécessitant pas de permis (109 - 110)
253 ... (111 - 111)
26 Véhicules étrangers (114 - 117)
3 Avis, statistiques, contrôles de la circulation
311 ... (118 - 118)
312 Avis de délivrance de nouveaux permis (119 - 122)
313 Avis d’infractions et d’autres faits (123 - 124)
314 ... (125 - 125)
32 Statistique (127 - 130)
4 Dispositions pénales (143 - 149)
5 Dispositions finales (150 - 154)
Dispositions finales de la modification du 15 avril 1987
Dispositions finales de la modification du 13 février 1991
Dispositions finales de la modification du 13 novembre 1991
Disposition finale de la modification du 7 mars 1994
Exigences fixées pour les médecins de niveau 1
Résultat de l’examen médical d’évaluation de l’aptitude à la conduite
Demande de permis d’élève conducteur ou de permis de conduire
Description des catégories, sous-catégories et catégories spéciales de permis de conduire
Attestation de formation complémentaire
Groupes de matières pour les examens d’expert de la circulation
1 Experts de la circulation chargés des examens de conduite et des contrôles de véhicules
2 Experts de la circulation chargés des examens de conduite
3 Experts de la circulation chargés des contrôles de véhicules
31 Experts de la circulation chargés des contrôles de véhicules
Preuve de l’acquisition des connaissances théoriques
1 Examen théorique de base (art. 13)
2 Examen théorique complémentaire (art. 21)
A. Toutes les catégories et sous-catégories
B. Catégorie A et sous-catégorie A1
C. Catégories B, BE, C, CE, D ainsi que DE et sous-catégories B1, C1, C1E, D1 et D1E
D. Catégories B et BE ainsi que sous-catégorie B1
E. Catégories C, D, CE et DE ainsi que sous-catégories C1, D1, C1E et D1E
IV Durée de l’examen et itinéraire à parcourir